Le groupe projet « urgences » - Exercices corriges

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Optimiser la réponse à l'urgence dans le cadre de la médecine de ville








PRAM 2003 (n° 1999/12)
SOMMAIRE


Présentation du Groupe Projet 1


INTRODUCTION 3


PREMIERE PARTIE : ANALYSE DE LA LITTERATURE 5

1. missions, obligations et choix possibles des sifférents acteurs 10
1.1. Le patient 10
1.1.1. Obligations 10
1.1.2. Choix possibles 10
1.2. Le centre 15 et le SAMU (service d'aide médicale urgente) 11
1.2.1. Missions 11
1.2.2. Cadre réglementaire 11
1.2.3. Activité et choix possibles 12
1.3. Le SMUR (service médical d'urgence et de réanimation) 13
1.3.1. Missions 13
1.3.2. Cadre réglementaire 13
1.3.3. Activité et choix possibles 14
1.4. Les services d'incendie et de secours (SDIS : sapeurs-pompiers)
14
1.4.1. Missions 14
1.4.2. Cadre réglementaire 14
1.4.3. Activité et choix possibles 15
1.5. Les transporteurs privés 17
1.5.1. Missions 17
1.5.2. Cadre réglementaire 17
1.5.3. Choix possibles 17
1.6. Les autres services de recueil des appels 18
1.6.1. Activités et choix 18
1.7. La médecine libérale 18
1.7.1. Missions 18
1.7.2. Cadre réglementaire 18
1.7.3. Activités et choix 19
1.8. Le service des urgences 20
1.8.1. Missions 20
1.8.2. Cadre réglementaire 20
1.8.3. Activité et choix 21
2. les chiffres d'activité 22
2.1. Le patient 24
2.2. Le centre 15 26
2.3. Le SMUR 26
2.4. Les sapeurs-pompiers 26
2.5. Les transporteurs privés 26
2.6. Les autres services de recueil des appels (Police,
Télésurveillance...) 27
2.7. La médecine libérale 27
2.8. Le service des urgences 28
3. Motivations de certains acteurs 29
3.1. Le patient 29
3.2. Les médecins 30
4. Expériences et solutions déjà proposées 32
4.1. Les systèmes de prise en charge des urgences dans d'autres pays
32
4.2. Les expériences menées en France 33
5. conclusion 36

BIBLIOGRAPHIE 37


SECONDE PARTIE : LA PRISE EN CHARGE DES URGENCES EN MEDECINE DE VILLE
DANS LA REGION RHONE-ALPES 39

1. Motifs de l'étude 40
2. Objectifs de l'étude 41
2.1. Objectifs généraux 41
2.2. Objectifs spécifiques 41
3. Méthodologie 41
3.1. Définitions retenues pour l'étude 41
3.1.1. L'urgence 41
3.1.2. La notion de "garde médicale" 42
3.1.3. Permanence des soins 42
3.1.4. Zones géographiques 42
3.2. Matériel et méthodes 43
4. RESULTATS 44
4.1. Données de l'Assurance Maladie 44
4.1.1. Rôle des organismes d'Assurance Maladie dans le système de prise
en charge des urgences 44
4.1.2. Matériel et méthodes 44
4.1.3. Données issues du système informationnel de l'Assurance Maladie
45
4.1.4. Descriptif des conventions signées 46
4.1.5. Discussion 50
4.1.6. Conclusion 51
4.2. Le Comité Départemental de l'Aide Médicale Urgente et des
transports sanitaires (CODAMU) 52
4.2.1. Rôle du CODAMU 52
4.2.2. Matériels et méthode de recueil d'information 52
4.2.3. Descriptif du fonctionnement des CODAMU par département 53
4.2.4. Discussion 57
4.2.5. Conclusion 58
4.3. Entretiens avec les Conseils départementaux de l'Ordre des
médecins 59
4.3.1. Place des conseils départementaux de l'Ordre des médecins dans
le système de prise en charge des urgences 59
4.3.2. Matériel et méthodes 59
4.3.3. Résultats 60
4.3.4. Discussion 70
4.3.5. Conclusion 71
4.4. Les Services d'Aide Médicale Urgente (SAMU) 72
4.4.1. Place du SAMU dans le système de prise en charge des urgences
72
4.4.2. Matériel et méthodes 73
4.4.3. Résultats 73
4.4.4. Discussion des résultats 85
4.4.5. Conclusion 88
4.5. Les Services Départementaux d'Incendie et de Secours 89
4.5.1. Place des SDIS dans le système de prise en charge des urgences
89
4.5.2. Matériel et méthodes 92
4.5.3. Résultats 92
4.5.4. Discussion 104
4.5.5. Conclusion 107
4.6. Les transporteurs privés 109
4.6.1. Place des transporteurs privés dans le système de prise en
charge des urgences 109
4.6.2. Matériel et méthodes 109
4.6.3. Résultats 110
4.6.4. Discussion 114
4.6.5. Conclusion 115
4.7. Les médecins libéraux 116
4.7.1. Place des médecins libéraux dans la prise en charge des demandes
de soins rapides 116
4.7.2. Matériels et méthodes 117
4.7.3. Résultats 118
4.7.4. Discussion des résultats 125
4.7.5. Conclusion 129
4.8. Les associations d'urgentistes et les associations de secteurs
130
4.8.1. Place des associations d'urgentistes dans le système de prise en
charge des urgences 130
4.8.2. Matériel et méthodes 130
4.8.3. Résultats 131
4.8.4. Discussion 138
4.8.5. Conclusion 140


4.9. Les Services d'Accueil des Urgences 141
4.9.1. Place des structures hospitalières dans la prise en charge des
urgences 141
4.9.2. Matériel et méthode 141
4.9.3. Résultats de l'étude 142
4.9.4. Discussion 146
4.9.5. Conclusion 147
4.10. Les usagers 148
5. Synthèse globale des résultats 150
5.1. Validité des résultats 150
5.2. Analyse de l'activité des différents acteurs du système de prise
en charge des urgences 152
5.3. Analyse des problèmes 155
5.4. Solutions proposées 160
5.5. Propositions d'orientation des actions pour l'URCAM et l'ARH 162
6. CONCLUSION 164

GLOSSAIRE 165


LE ZONAGE EN AIRES URBAINES 168




Présentation du Groupe Projet
OPTIMISER LA PRISE EN CHARGE DES URGENCES EN MÉDECINE DE VILLE



Pilotage


Chef de projet : Monsieur Vincent VERLHAC puis Madame Françoise CANARD,
URCAM Rhône-Alpes
Co-responsable ARH : Docteur Monique FOURNIER
Co-responsable assurance-maladie : Docteur Sylvain GUYENON, ELSM Privas



Référents régionaux


Chaque référent régional avait la responsabilité du thème qui lui avait été
confié.

|Docteur Sylvain GUYENON, ELSM |Analyse de la littérature |
|Privas | |
| |Entretiens avec les services |
| |départementaux d'incendie et de |
| |secours |
| |Entretiens avec les responsables de|
| |SAMU |
| |Enquête auprès des médecins |
| |libéraux |
|Docteur Geneviève EXCLER-CAVAILHER,|Entretiens avec les conseils |
|ELSM Lyon |d'Ordre |
| |Entretiens avec les associations |
| |d'urgentistes |
|Madame Annie JACQUIER, CPAM Lyon |Collecte et analyse des données et,|
| |conventions assurance-maladie |
| |Collecte et analyse des travaux des|
| |CODAMU |
|Monsieur François SCELLIER, CPAM |Enquête transporteurs sanitaires |
|Privas | |
|Docteur Monique FOURNIER, ARH |Enquête auprès des responsables des|
| |services d'urgences |



Autres membres du groupe projet


- Représentant de la DRSM : Docteur REY, puis Docteur VERMOREL puis Docteur
GUINET puis Docteur VALLARCHER,
- CPAM de Lyon : Madame Monique BALDINO,
- CPAM de Valence : Madame Béatrice PASTRE, puis Madame Laure CHATELAN,
puis Madame Ghislaine ARNAUD,
- CPAM de Villefranche : Madame Maryline BAZINET-HERNANDEZ puis
Madame Véronique VIGNE,
- MSA de l'Ain : Docteur Christian RASSAT,
- MSA Alpes du Nord : Docteur Danielle BECK,
- CMR du Rhône : Madame Christine SALOME,
- ELSM de Valence : Docteur Michel VAN DER MEERSCH,
- DRASS : Docteur Marie-France PEYRET puis Docteur Anne BOUHARLAT,
- DDASS Ardèche : Docteur GARDE,
- UPML : Docteur Bernard ROUGIER,
- Représentation conventionnelle : Docteur LEICHER.
Des sous-groupes de travail ont été constitués notamment pour l'élaboration
des méthodologies d'enquêtes ou d'entretiens.

|Conseil de l'Ordre |Docteur Geneviève Excler-Cavailher |
|Associations d'urgentistes |(pilote) |
| |Madame Maryline Bazinet-Hernandez, |
| |Docteur Christian Rassat |
| |Madame Christine Salomé |
| |Madame Françoise Canard |
|Collecte des données et conventions|Madame Annie Jacquier (pilote) |
|assurance-maladie |Madame Monique Baldino |
|Collecte CODAMU |Madame Annie Jacquier |
|Transporteurs sanitaires |Monsieur François Scellier (pilote)|
| | |
| |Madame Laure Chatelan