A/36/15: Rapport général - WIPO

|OMPI |[pic] |F |
| | |A/36/15 |
| | |ORIGINAL : anglais |
| | |DATE : 3 octobre 2001 |
|ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE |
|GENÈVE |


assemblées des états membres de l'ompi

TRENTE-SIXIÈME SÉRIE DE RÉUNIONS
Genève, 24 septembre - 3 octobre 2001

rapport général

ADOPTÉ PAR LES ASSEMBLÉES



TABLE DES MATIÈRES


Paragraphes

INTRODUCTION 1 à 5

POINTS DE L'ORDRE DU JOUR UNIFIÉ
(voir le document A/36/1)

Point 1 : OUVERTURE DES SESSIONS 6 et 7

Point 2 : ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 8 et 9

Point 3 : ÉLECTION DES MEMBRES DU BUREAU 10 à 21

Point 4 : RÉSOLUTIONS CONCERNANT LA PARTICIPATION
DE LA YOUGOSLAVIE AUX RÉUNIONS DE L'OMPI 22 à 25

Point 5 : RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU PROGRAMME EN 2000;
APERÇU DE LA MISE EN ?UVRE DU PROGRAMME
DE JANVIER À JUIN 2001 26 à 127
Paragraphes

Point 6 : COMPTES DE L'EXERCICE 1998-1999; ÉTAT FINANCIER
INTERMÉDIAIRE POUR 2000; ARRIÉRÉS DE
CONTRIBUTIONS 128 à 132

Points 7 PROGRAMME ET BUDGET PROPOSÉS POUR 2002-2003
et 25 : ET LOCAUX 133 à 155

Point 8 : RÉFORME STATUTAIRE 156 à 165


Point 9 : COMPOSITION DU COMITÉ DE COORDINATION DE L'OMPI;
ÉLECTION DES MEMBRES DES COMITÉS EXÉCUTIFS DES
UNIONS DE PARIS ET DE BERNE ET DÉSIGNATION
DES MEMBRES AD HOC DU COMITÉ DE COORDINATION
DE L'OMPI 166 à 170


Point 10 : CONFÉRENCE DIPLOMATIQUE SUR LA PROTECTION
DES INTERPRÉTATIONS ET EXÉCUTIONS
AUDIOVISUELLES 171 à 186

Point 11 : PROPOSITION DE RECOMMANDATION COMMUNE
CONCERNANT LA PROTECTION DES MARQUES ET AUTRES
DROITS DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE RELATIFS À DES SIGNES, SUR
L'INTERNET 187 à 193

Point 12 : PLAN D'ACTION POUR LE DÉVELOPPEMENT DU
SYSTÈME INTERNATIONAL DES BREVETS 194 à 222

Point 13 : QUESTIONS CONCERNANT L'UNION DE LISBONNE 223
(et LI/A/17/2)

Point 14 : QUESTIONS CONCERNANT L'UNION DE MADRID 224
(et MM/A/33/2)

Point 15 : QUESTIONS CONCERNANT L'UNION DE LA HAYE 225
(et H/A/20/2)

Point 16 : QUESTIONS CONCERNANT L'UNION DE L'IPC 226
(et IPC/A/19/2)

Point 17 : QUESTIONS CONCERNANT L'UNION DU PCT 227
(et PCT/A/30/7)

Point 18 : NOMS DE DOMAINE DE L'INTERNET 228
(et WO/GA/27/8)
Paragraphes

Point 19 : CONSEIL D'ARBITRAGE ET DE MÉDIATION DE L'OMPI 229
(et WO/GA/27/8)

Point 20 : RAPPORT DU COMITÉ PERMANENT DE LA COOPÉRATION
POUR LE DÉVELOPPEMENT EN RAPPORT AVEC
LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (PCIPD) 230
(et WO/CF/19/2)

Point 21 : COOPÉRATION AVEC L'ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCE 231
(et WO/GA/27/8)

Point 22 : CRÉATION D'UN NOUVEAU LOGO DE L'OMPI 232
(et WO/GA/27/8)

Point 23 : RÉSOLUTIONS ET DÉCISIONS DES
NATIONS UNIES; RAPPORTS DU CORPS COMMUN
D'INSPECTION (CCI) 233
(et WO/GA/27/8)

Point 24 : ADMISSION D'OBSERVATEURS 234 à 250


Point 25 : LOCAUX 251


Point 26 : QUESTIONS CONCERNANT LE PERSONNEL 252
(et WO/CC/47/2)

Point 27 : ADOPTION DU RAPPORT GÉNÉRAL ET DU RAPPORT
DE CHAQUE ORGANE DIRECTEUR 253 et 254


Point 28 : CLÔTURE DES SESSIONS 255 à 262


ANNEXE : INDEX DES INTERVENTIONS DES DÉLÉGATIONS D'ÉTATS
ET DES REPRÉSENTANTS D'ORGANISATIONS INTERNATIONALES
INTERGOUVERNEMENTALES
ET NON GOUVERNEMENTALES

INTRODUCTION


Le présent rapport général rend compte des délibérations et décisions
des 16 assemblées et autres organes intéressés des États membres de
l'OMPI :

1) Assemblée générale de l'OMPI, vingt-septième session (15e session
ordinaire)
2) Conférence de l'OMPI, dix-neuvième session (15e session ordinaire)
3) Comité de coordination de l'OMPI, quarante-septième session
(32e session ordinaire)
4) Assemblée de l'Union de Paris, trente et unième session (15e
session ordinaire)
5) Comité exécutif de l'Union de Paris, trente-huitième session (37e
session ordinaire)
6) Assemblée de l'Union de Berne, vingt-septième session (15e session
ordinaire)
7) Comité exécutif de l'Union de Berne, quarante-quatrième session
(32e session ordinaire)
8) Assemblée de l'Union de Madrid, trente-troisième session (14e
session ordinaire)
9) Assemblée de l'Union de La Haye, vingtième session (13e session
ordinaire)
10) Assemblée de l'Union de Nice, vingtième session (15e session
ordinaire)
11) Assemblée de l'Union de Lisbonne, dix-septième session (14e
session ordinaire)
12) Assemblée de l'Union de Locarno, vingtième session (14e session
ordinaire)
13) Assemblée de l'Union de l'IPC [Classification internationale des
brevets], dix-neuvième session (13e session ordinaire)
14) Assemblée de l'Union du PCT [Traité de coopération en matière de
brevets], trentième session (13e session ordinaire)
15) Assemblée de l'Union de Budapest, dix-septième session (11e
session ordinaire)
16) Assemblée de l'Union de Vienne, treizième session (9e session
ordinaire)

réunis à Genève du 24 septembre au 3 octobre 2001, lorsque les
délibérations ont eu lieu et lorsque les décisions ont été prises en séance
commune de plusieurs de ces assemblées et autres organes (ci-après
dénommées respectivement "séance(s) commune(s)" et "assemblées des États
membres").

En plus du présent rapport général, des rapports distincts ont été
établis pour les sessions de l'Assemblée générale (WO/GA/27/8), de la
Conférence de l'OMPI (WO/CF/19/2), du Comité de coordination de l'OMPI
(WO/CC/47/2), de l'Assemblée de l'Union de Paris (P/A/31/1), du Comité
exécutif de l'Union de Paris (P/EC/38/1), de l'Assemblée de l'Union de
Berne (B/A/27/1), du Comité exécutif de l'Union de Berne (B/EC/44/1), de
l'Assemblée de l'Union de Madrid (MM/A/33/2), de l'Assemblée de l'Union de
La Haye (H/A/20/2), de l'Assemblée de l'Union de Nice (N/A/20/1), de
l'Assemblée de l'Union de Lisbonne (LI/A/17/2), de l'Assemblée de l'Union
de Locarno (LO/A/20/1), de l'Assemblée de l'Union de l'IPC (IPC/A/19/2), de
l'Assemblée de l'Union du PCT (PCT/A/30/7), de l'Assemblée de l'Union de
Budapest (BP/A/17/1) et de l'Assemblée de l'Union de Vienne (VA/A/13/1).

La liste des États membres des assemblées et autres organes intéressés
et des observateurs admis à leurs sessions, établie à la date du
24 septembre 2000, figure dans le document A/36/INF/1 Rev.

Les réunions consacrées aux points ci-après de l'ordre du jour
(document A/36/1) ont été présidées par les personnes suivantes :


|Points 1, 2 et 3 |M. Marino Porzio (Chili), président|
| |sortant de l'Assemblée générale de |
| |l'OMPI |
|Points 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11, |M. Álvaro de Mendonça E Moura |
|12, 18, 19, 21, 22, 23, 24 et |(Portugal), président de |
|25 |l'Assemblée générale |
|Points 9 et 20 |M. José Graça Aranha (Brésil), |
| |président de la Conférence de |
| |l'OMPI |
|Point 13 |M. Amor Bouhnik (Algérie), |
| |président de l'Assemblée de l'Union|
| |de Lisbonne |
|Point 14 |M. Peter Tucker (Australie), |
| |président de l'Assemblée de l'Union|
| |de Madrid |
|Point 15 |Mme Maria Grazia Del Gallo Rossoni |
| |(Italie), présidente de l'Assemblée|
| |de l'Union de La Haye |
|Point 16 |M. José Graça Aranha (Brésil), |
| |président de l'Assemblée de l'Union|
| |de l'IPC |
|Point 17 |M. Jørgen Smith (Norvège), |
| |président de l'Assemblée de l'Union|
| |du PCT |
|Point 26 |M. Gustavo Albin (Mexique), |
| |président du Comité de coordination|
| |de l'OMPI |
|Point 27 |Le président (ou, en son absence, |
| |un vice-président ou, en l'absence |
| |du président et des deux |
| |vice-présidents, un président |
| |ad hoc) d'un des 16 organes |
| |directeurs intéressés, à savoir : |
|