La bientraitance - AViQ

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RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL : DEMARCHE DE PREVENTION DE LA MALTRAITANCE EN MAH TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION
PARTIE 1 : APPROCHE THEORIQUE . Chapitre 1 : Définitions retenues
. Chapitre 2 : Repères pour la mise en ?uvre d'une démarche de
prévention de la maltraitance et de promotion de la
bientraitance.
PARTIE 2 : BOITE A OUTILS . 1er outil : Le livret de la bientraitance
. 2ième outil : Ensemble contre la maltraitance
. 3ième outil : La ligne du temps du processus de sanction
. 4ième outil : Mener l'évaluation interne dans les établissements et
les
services sociaux et médico-sociaux
. 5ième outil : Les facteurs de risque de la maltraitance
. 6ième outil : Le référentiel prévention de la maltraitance en
institution
. 7ième outil : Les attitudes éducatives face à la violence
. 8ième outil : L'arbre des causes
. 9ième outil : Guide d'observation institutionnel
. 10ième outil : Traitement des faits de maltraitance
. 11ième outil : Sorties de crises liées à la révélation de faits de
maltraitance
. 12ième outil : Les droits et devoirs de chacun
. 13ième outil : guide méthodologique de l'AWIPH
PARTIE 3 : EXPERIENCES PILOTES
PARTIE 4 : RECOMMANDATION DE MISE EN ?UVRE ET CONCLUSIONS
ANNEXES I. BIBLIOGRAPHIE
o Les outils
o Documents de référence
II. AUTRES RESSOURCES ET LIENS UTILES
INTRODUCTION 1. CONTEXTE Au sein de l'axe 2 du plan d'entreprise[1] de l'AWIPH, un des objectifs
poursuivis est de garantir la qualité des services dans les structures
agréées ou autorisées par l'Agence. Cet objectif (2.6.) « Garantir la qualité des services » se décline en 6
projets dont le premier est intitulé 2.6.1. « Plan de développement de la
bientraitance et de lutte contre la maltraitance ». Ce plan se décline, à son tour, en 5 actions distinctes, dont une consacrée
à un protocole de prévention de la maltraitance (action 2.6.1.8.) Le présent rapport fait la synthèse des travaux menés par un groupe de
professionnels, à la demande de l'AWIPH, afin d'accompagner l'introduction
d'un protocole de prévention de la maltraitance au sein des institutions
d'accueil et d'hébergement des personnes handicapées.
2. OBJECTIFS POURSUIVIS Les membres du groupe de travail estiment que la bientraitance doit être
considérée comme une dynamique d'exigence collective et individuelle à
rechercher par chaque structure, de manière singulière, selon ses
spécificités et ses missions. En conséquence, le groupe n'a pas travaillé à
la création d'un protocole de prévention unique, applicable à l'ensemble du
secteur, mais a souhaité élaborer un outil qui vise à :
1) aider, si besoin, les équipes à construire et mettre en ?uvre, au sein
de leur service, une démarche de prévention de la maltraitance et de
développement de la bientraitance.
2) accompagner une réflexion sur les prestations et l'accompagnement que
les établissements proposent aux bénéficiaires 3) éclairer à la fois la pratique quotidienne des professionnels et la
culture de l'établissement ou du service auquel ils appartiennent. 4) proposer un document servant de ressource pour l'ensemble des acteurs
travaillant au sein des établissements afin :
. d'enrichir un projet de service
. d'orienter et baliser la dynamique de questionnement et
d'amélioration des pratiques
5) alimenter la réflexion menée par les autorités en charge de la
politique en matière de personnes handicapées. Les professionnels des établissements et services sont susceptibles
d'engager d'autres actions que celles présentées dans le présent rapport et
relevant pleinement de la promotion de la bientraitance et de la lutte
contre la maltraitance. Méthode de travail Ce rapport résulte des travaux d'un groupe de travail mis en place dans le
cadre du plan d'entreprise de l'AWIPH. Les participants à ce groupe de
travail sont :
. ANNOYE Martine - SRJ Source vive - Lasnes
. BERTRAND Jean François - SRA - SRJ de Ste Gertrude - Brugelette
. DEFOURNY Isabelle - Service Heberlie - Ance
. DELBECQ Dominique - SRA Home Philippe - Rumes
. DELVAUX Luc - Village n°1 - Ophain
. DUVEILLIE Isabelle - Service Audit et Contrôle de l'Awiph
. GOETHALS Jacky - SAJA Le Tandem - Mons
. LEPOIVRE Patrick - SRA Centre Reine Fabiola - Neufvilles
. LOUTTE Christine - Service Audit et Contrôle de l'Awiph
. MOREAU Anne - Respect Senior - Région wallonne
. ROBERT Florence - Cellule EMPAGE - SCSAD ville de Charleroi
. TRUCCOLO Cathy et DENIS Carol - SAJJNS les Perce-neige - Jambes
. PATRI Sara - secrétariat - Service Audit et Contrôle de l'Awiph
. TILMAN Martine - Coordination du plan bientraitance - Service Audit et
Contrôle de l'AWIPH
Ce groupe de travail s'est réuni chaque mois à partir de septembre 2008. Il
s'est tout d'abord attaché à analyser la littérature disponible en matière
de recommandations de bonnes pratiques pour la prise en charge des
personnes handicapées ou de publics fragilisés. Le groupe a également
analysé différents outils existants afin d'élaborer la boite à outils
reprise dans la partie 2. Afin d'avoir un premier retour sur la méthodologie choisie et sur les
informations retenues, une première version du rapport intermédiaire a été
soumise, en février 2010, à deux lecteurs extérieurs :
Monsieur P. LAURENT, Directeur de l'ASBL Heberlie à Liège
Monsieur ASSELBOURG, Directeur du SRA « Les Coteaux Mosans » et du SAJA
« La Douceur Mosane » à Jambes En mars 2010, le rapport intermédiaire modifié suite à ce premier retour,
est présenté à l'ensemble des groupes participants au plan bientraitance, Dans le courant de l'année 2010, une expérience pilote a ensuite été mise
en place en proposant à des équipes éducatives d'examiner la pertinence, la
lisibilité et la cohérence du document. Ces équipes ont été invitées, en
novembre 2010, à formuler leur avis quant à la qualité du soutien apporté
par le présent rapport dans une réflexion sur la mise en ?uvre d'un
protocole de prévention de la maltraitance au sein de leur service. Les remarques formulées par ces équipes éducatives seront prises en compte,
notamment afin de rédiger des recommandations quant à l'utilisation, au
sein des institutions, du présent rapport (partie 3). Sur la base des résultats de ces différentes étapes, le présent rapport
final est soumis à l'avis des instances de décision de l'AWIPH afin
d'envisager la diffusion, à l'ensemble du secteur, du rapport dont la
volonté est d'être un guide pour la démarche de mise en oeuvre d'un
protocole de prévention de la maltraitance au sein des institutions. Partie 1 APPROCHE THEORIQUE Chapitre 1 : Définitions retenues
1) PRÉAMBULE Lors de ses lectures, le groupe a retenu certains extraits de la
littérature qui exposent de manière significative l'importance de mener, au
sein de chaque service, une démarche de prévention de la maltraitance et de
promotion de la bientraitance. Le rapport de l'INSOS[2] rappelle que « les personnes dépendantes
(personnes âgées, enfants, personnes handicapées) peuvent être sujettes à
des abus par leur manque de moyens de défendre leurs propres intérêts. De
plus, le contexte d'une vie communautaire, la dépendance physique ou
affective et la soumission à l'obéissance sont des risques aggravants » Le dossier du CREAI souligne que « Le meilleur des services peut devenir
maltraitant de façon insensible par négligence, usure, absence d'une
évaluation qui, périodiquement, lui permet de se retourner sur lui-même en
se prenant pour objet d'observation[3] « La violence de l'institution est présente par la définition même de sa
mission (protection des personnes, l'éducation).
L'expérience du quotidien souligne les points de rencontre permanents entre
une violence des personnes (par leur pathologie), mais aussi une violence
de l'institution (par ses modes de fonctionnement).
Lorsqu'il n'y a pas d'espace pour en débattre, alors les risques de
violences au sein de l'institution sont très forts.
Une démarche de prévention et de traitement suppose de s'y engager par un
travail sur les ressentis et les représentations, pour se construire un
cadre commun de pensée, puis par l'observation et la prise en compte des
situations de violence. Ce sont elles qui, pragmatiquement, doivent
orienter la réflexion et l'action.
La capacité d'une institution à se questionner (sur sa mission, les
fonctions qu'elle exerce, ses pratiques, son organisation) n'est pas donnée
d'emblée. Travailler sur cette problématique, c'est faire retour sur ce qui
est et ce qui fait l'institution. »[4] 2) Les CONCEPTS de MALTRAITANCE ET bientraitance
Cette partie consacrée aux définitions ne prétend pas être exhaustive, mais
constitue une sélection des concepts auxquels les membres du groupe
adhèrent. Le rapport de l'ANESM[5] présente de manière très pertinente les concepts
de bientraitance et de maltraitance : « La proximité des deux concepts de bientraitance et de maltraitance
signale une profonde résonance entre les deux. Utiliser le terme de
bientraitance oblige en effet les professionnels à garder la mémoire, la
trace de la maltr