compte rendu de la reunion - Granville

MAIRIE DE GRANVILLE REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 AVRIL 2014 L'an deux mil quatorze, le dix-sept à 20 heures, le Conseil Municipal de la
Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans le lieu habituel de ses séances.
Sous la présidence de Dominique BAUDRY, Maire.
Présents : Mme BAUDRY, Maire.
M. JULIENNE, Mme LEZAN, M. PICOT, Mme DENIAU, M. MÉNARD, Mme LEGAND,
M. WOJYLAC, Mme LEQUIN, M. BLANCHET, Adjoints. Mme DESMARS, M. LETORT, Mme COMBRUN, M. DAVY, Mme ALBAREZ, M. THÉVENIN,
Mme JULIENNE, M. VERON, Mme MELLOT, M. AMAURY, Mme BOUALLAL, M. VERRY,
Mme ROULLEY, M. LAPIE, M. PEYRE, Mme GUITON, M. LETESSIER, Mme MÉNARD,
M. GROSSEMY, Mme BOUDAL-BOINET, M. LEGUELINEL, M. LE ROUX, M. FÉRET.
Procurations : Aucune Absente : Aucun
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Madame Le Maire ouvre la séance. Le nombre des Conseillers en exercice étant de 33, les Conseillers présents
forment la majorité. Monsieur VERRY désigné conformément à l'article L 2121-15 du Code général
des collectivités territoriales (CGCT), remplit les fonctions de
Secrétaire. La convocation à la présente séance a été adressée le 10 avril 2014 1 2 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 17 AVRIL 2014
-ADMINISTRATION GÉNÉRALE- > 2014-04-01 - Désignation des représentants dans les Commissions, EPCI,
et organismes divers.
> 2014-04-02 - Délégation de pouvoir au Maire. -FINANCES- > 2014-04-03 - Fixation des indemnités des élus. -*-*-*- Madame Le Maire ouvre la séance à 20 h. -*-*-*-
MADAME LE MAIRE : Mesdames, messieurs, bonjour, je salue d'abord le
public venu nombreux. J'espère que c'est dû à l'horaire. Je salue mes
collègues de la majorité et de l'opposition, les collègues qui représentent
la liste de M. CARUHEL : Mme BOUDAL-BOINET, M. LE ROUX et M. LEGUELINEL.
On va commencer ce conseil par un événement qui nous a peinés qui a eu lieu
la semaine dernière. Nous avons perdu « Paulo » Jean-Paul GROSSE qui a été
élu dans ce conseil municipal en 1971, qui a beaucoup donné pour la ville,
qui a beaucoup donné pour ses amis, les associations, le monde de la pêche.
On garde de lui un souvenir gai parce que c'était un homme gai. Il va nous
manquer. Pour certains, je crois que ce n'est qu'un passage et de là-haut,
je pense qu'il nous regarde et il serait content de nous voir ici. En sa
mémoire, pour lui, pour sa famille, je vous demanderai de faire une minute
de silence. Minute de silence MADAME LE MAIRE : Je vais anticiper peut-être une question. Au niveau du
placement des élus, nous avons appliqué aux trois groupes d'opposition ce
que nous avons appliqué à la majorité à savoir les adjoints du côté droit
et du côté gauche et ensuite par ordre de naissance, enfin d'âge, et de la
même manière pour l'opposition. Je vais procéder à l'appel.
Il n'y a pas de pouvoir puisque tout le monde est là. A l'ordre du jour de
ce conseil, trois dossiers : deux concernant l'administration générale, et
un concernant les finances. Mme BOUDAL-BOINET : Vous l'avez annoncé tout à l'heure, samedi dernier, la
plupart d'entre nous étions réunis pour notre ami Paulo. Il avait été déçu
par notre dernier conseil municipal. Je pense que tout le monde le sait qui
s'était terminé lamentablement, lamentablement de la part de la ranc?ur
d'un homme d'opposition qui avait contesté l'honnêteté de notre maire et de
son équipe dont nous faisions partis.
Aujourd'hui, on ouvre une nouvelle mandature et nous constatons que les
membres des équipages sont un peu dissipés ici et là. Il y a certainement
une légitimité à votre décision que je peux tout à fait comprendre. Mais
samedi nous avons entendu des mots forts de Paulo. Et comme vous l'avez
dit, il nous regarde de là-haut. Il a dit « Veilles sur ta ville, écartes
Granville d'un destin trop amer ». Et oui, et en sa mémoire, j'aimerai bien
que vous rassembliez les équipages en ce moment même afin de commencer une
mandature seine et oublier les blessures même si elles ont du mal à être
panser. Mme BAUDRY, je vous comprends complètement, je pense que samedi
dernier nous avons vu une vrai sincérité dans votre émotion et j'espère que
vous répondrez favorablement à ma requête. MADAME LE MAIRE : Mme BOINET, je vais y réfléchir.
Deux sujets dans l'administration générale : les représentants dans les
commissions, EPCI et organismes, la délégation de pouvoir au maire et, pour
les finances, la fixation des indemnités des élus.
Le premier sera présenté par moi-même, le second par Jean-Marc JULIENNE et
le troisième par Gilles MÉNARD.
Une petite précision, pour le groupe de M. CARUHEL, on dit M. CARUHEL ou
Mme BOINET ? Comment voulez-vous qu'on dise ? Mme BOUDAL-BOINET : M.CARUHEL MADAME LE MAIRE : M.CARUHEL, d'accord.
Et Mme MENARD, si je peux me permettre pour éviter les confusions, peut-on
rajouter un nom à votre nom ? Votre nom de jeune fille. On pourra mettre
Mme MÉNARD-PETIT si ça ne vous embête pas. J'ai votre aval ? Merci.
Je propose comme secrétaire de séance M. VERRY.
. 20 H 07 ( 2014-04-01 : Désignation des représentants dans les Commissions, EPCI, et
organismes divers Rapporteur : Madame le Maire
MADAME LE MAIRE : Nous avons plusieurs commissions qui vont se dérouler de
deux façons différentes. Nous avons des commissions qui vont se constituer
au scrutin de liste à la proportionnelle au plus fort reste. Cela concerne
les commissions permanentes, d'appel d'offres, la commission d'ouverture
des plis en matière de délégation de service public, la commission de
passation d'aménagement, la commission d'accessibilité, le CA du CCAS, le
CTP, le CHSTP, l'Office de tourisme, la commission paritaire des marchés.
Les autres commissions sont à la majorité absolue.
Si vous le voulez bien, nous commençons par les commissions permanentes
constituées à la proportionnelle au plus fort reste.
Pour la première, il s'agit de la commission des finances et des budgets.
Nous avons huit titulaires dont deux postes à l'opposition.
Concernant la majorité, nous avons proposé M.MÉNARD, Mme LEGAND, Mme
LEQUIN, Mme MELLOT, M.PICOT, M.WOJYLAC. Et nous avons eu deux propositions,
une de l'équipe de Michel PEYRE. Ou de Granville avec vous. Comment voulez-
vous qu'on dise ? M.PEYRE : M.PEYRE. MADAME LE MAIRE : Donc pour l'équipe de M.PEYRE, M.GROSSEMY. Pour l'équipe
de M.CARUHEL, M. LE ROUX. Nous avons donc huit postes, huit candidatures.
Soit on vote à main levée, soit vous me demandez le vote à bulletin
secret. Qui souhaite le vote à bulletin secret ? A l'unanimité nous
voterons à main levée.
Je propose donc les huit candidats. ( Vote à l'unanimité. MADAME LE MAIRE : Deuxième commission : commission de l'urbanisme,
aménagement de la ville et du développement durable. Egalement huit
postes : six pour la majorité, deux pour l'opposition.
Pour la majorité, nous proposons M.BLANCHET, Mme COMBRUN, M.AMAURY, Mme
MELLOT, M.MÉNARD, M.THÉVENIN. M.PEYRE a proposé sa candidature pour son
groupe, et Mme BOUDAL-BOINET pour le groupe de M.CARUHEL. Là également,
huit postes, huit candidatures. Souhaitez-vous le vote à bulletin secret ?
Non, ce sera à main levée. ( Vote à l'unanimité.
MADAME LE MAIRE : Troisième commission permanente également. Il s'agit de
la commission du tourisme et de la communication. Huit postes : six pour la
majorité, deux pour l'opposition.
Pour la majorité, nous proposons Mme LEQUIN, M.DAVY, M.LETORT, Mme DENIAU,
Mme BOUALLAL, Mme JULIENNE. Le groupe de M. PEYRE a proposé M.PEYRE. Et le
groupe de M.CARUHEL a proposé M.LEGUELIENEL. Vous souhaitez à main levée ?
Oui, on continue à main levée. ( Vote à l'unanimité. MADAME LE MAIRE : Commission de la Solidarité et de l'action sociale. Huit
postes : six pour la majorité, deux pour l'opposition.
La majorité a proposé les noms de M.WOJYLAC, M.JULIENNE, Mme BOUALLAL, Mme
DESMARD, Mme ALBAREZ, M. VERON. Le groupe de M.PEYRE a proposé Mme GUITON
et le groupe de M. CARUHEL, Mme BOUDAL-BOINET. Donc vote à main levée. ( Vote à l'unanimité. MADAME LE MAIRE : Commission permanente toujours : commission Education
sportive, des sports et de la jeunesse. Huit titulaires dont deux de
l'opposition.
La majorité propose Mme LEZAN, M.DAVY, Mme DESMARS, Mme JULIENNE, M.LAPIE,
M.PICOT. Le groupe de M.PEYRE a proposé M.LETESSIER, le groupe de M.CARUHEL
a proposé M. LE ROUX. Et le groupe de M.FERET a proposé M.FERET. Comme il
s'agit d'un vote à la proportionnelle au plus fort reste, M.FERET ne peut
pas prétendre à un poste. Je peux vous donner l'explication si vous le
souhaitez. M.FERET : Ce n'est pas utile. MADAME LE MAIRE : Merci. Nous le votons à main levée également. ( Vote à l'unanimité. M.FERET ne participe pas au vote. MADAME LE MAIRE : Commission permanente également. Commission de la culture
et des droits des femmes. Huit titulaires, six pour la majorité, deux pour
l'opposition.
Le groupe de la majorité a proposé Mme DENIAU, M.LETORT, Mme ROULLEY, Mme
LEQUIN, Mme JULIENNE, M.MÉNARD.
Le groupe de M.PEYRE a proposé Mme MÉNARD-PETIT et le groupe de M.CARUHEL a
proposé M.LEGUELINEL. ( Vote à l'unanimité. MADAME LE MAIRE : Commission permanente également : commission des affaires
scolaires et de la vie associative. Huit titulaires dont deux postes pour
l'opposition.
La majorité propose Jean-Marc JULIENNE, Jean-Marie WOJYLAC, Marie-Mathilde
LEZAN, Hélène BOUALLAL, Christine ALBAREZ, Loïc LAPIE.
Le groupe de M. PEYRE propose M.LETESSIER et le groupe de M. CARUHEL, M. LE
ROUX. ( Vote à l'unanimité. MADAME LE MAIRE : Commission permanente égale