CM - Audun-le-Roman

COMMUNE de AUDUN LE ROMAN 54560
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
Séance du 3 avril 2019 à 20 heures
Sont présents : M.THIRY René, Maire ; M. CANTERI Dominique ; M PAQUET Jean-
Claude ; M.CORRA Alain ; Mme MAUCHANT Martine (a rejoint le conseil à la
question 28/2019); Adjoints.
Mme BOSSI Carole ; Mme LEONARD Sylvette ; M. CERONE Philippe ; Mme MARCON
Joëlle ; M CHERIFI M'Hamed ; M. SEWEIRT Denis ; Mme MAIRE Joëlle ;
Conseillers.
Sont Absent : Mme PARIS Yvette ; M.BISAGA Thierry ; Mme HAAS Alexandra ;
M.COLIN Marc; Mme CICCIARELLO Sabine ; Mme HAMOUM Yasmina ; Mme CANNITO
Nathalie.
Pouvoir : Mme PARIS Yvette à MAUCHANT Martine; M.BISAGA Thierry à Mme
LEONARD Sylvette; Mme CICCIARELLO Sabine à M.CORRA Alain
Nombre de conseillers en exercice : dix neuf
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
M. René THIRY donne lecture des procurations.
Mme MARCON est élue secrétaire de séance.
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N°18/2019


COMPTE DE GESTION 2018 - VILLE

Le Conseil Municipal,
Réuni sous la présidence de Monsieur THIRY René, Maire, pour délibérer
sur le compte de gestion 2018 dressé par Monsieur BLUM Daniel, Trésorier,
Après d'une part, s'être fait présenter le budget primitif et les
décisions modificatives de l'exercice considéré,
Après d'autre part, s'être assuré que le Trésorier a repris dans ses
écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice
2018, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les
mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations
d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,


Après en avoir délibéré et à l'unanimité des 13 voix exprimées,
Constate, aussi bien pour la comptabilité principale, que pour chacune
des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du
compte de gestion, relatives au report à nouveau, au résultat de
fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et
du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux
différents comptes ;
Approuve le compte de gestion 2018 dressé par le Trésorier, et déclare
qu'il n'appelle ni observation ni réserve de sa part.
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N°19/2019


COMPTE DE GESTION 2018 - ASSAINISSEMENT


Le Conseil Municipal,
Réuni sous la présidence de Monsieur THIRY René, Maire, pour délibérer
sur le compte de gestion 2018 dressé par Monsieur BLUM Daniel, Trésorier,
Après d'une part, s'être fait présenter le budget primitif et les
décisions modificatives de l'exercice considéré,
Après d'autre part, s'être assuré que le Trésorier a repris dans ses
écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice
2018, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les
mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations
d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,


Après en avoir délibéré et à l'unanimité des 13 voix exprimées,
Constate, aussi bien pour la comptabilité principale, que pour chacune
des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du
compte de gestion, relatives au report à nouveau, au résultat de
fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et
du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux
différents comptes ;
Approuve le compte de gestion 2018 dressé par le Trésorier, et déclare
qu'il n'appelle ni observation ni réserve de sa part.
[pic]

N°20/2019


COMPTE DE GESTION 2018 - LOTISSEMENT SOUS LA VIGNE


Le Conseil Municipal,
Réuni sous la présidence de Monsieur THIRY René, Maire, pour délibérer
sur le compte de gestion 2018 dressé par Monsieur BLUM Daniel, Trésorier,
Après d'une part, s'être fait présenter le budget primitif et les
décisions modificatives de l'exercice considéré,
Après d'autre part, s'être assuré que le Trésorier a repris dans ses
écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice
2018, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les
mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations
d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,


Après en avoir délibéré et à l'unanimité des 13 voix exprimées,
Constate, aussi bien pour la comptabilité principale, que pour chacune
des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du
compte de gestion, relatives au report à nouveau, au résultat de
fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et
du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux
différents comptes ;
Approuve le compte de gestion 2018 dressé par le Trésorier, et déclare
qu'il n'appelle ni observation ni réserve de sa part.
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N°21/2019

COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - VILLE
Le Conseil Municipal,
réuni sous la présidence de M Alain CORRA, adjoint, élu par
l'assemblée, pour délibérer sur le compte administratif de l'exercice 2018,
dressé par Monsieur René THIRY, Maire,
Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif 2018
VILLE, lequel peut se résumer ainsi :


|Ville -exécution du compte |Investissemen|Fonctionnem|Total cumulé|
|administratif 2018 |t |ent | |
|RECETTES |Prévisions | |2 596 |5 169 172,75 |
| |budgétaires |2 572 420,70 |752,05 | |
| |Titres de |964 753,84 |2 103 384,7|3 068 138,58 |
| |recettes émis | |4 | |
| |Réduction de | |1 270,55 |1 270,55 |
| |titres | | | |
| |Recettes nettes |964 753,84 |1 806 749,3|3 066 868,03 |
| | | |4 | |
| |Restes à réaliser|628 465,01 | |628 465,01 |
|DEPENSES |Autorisations |2 572 420,70 |2 596 |5 169 172,75 |
| |budgétaires | |752,05 | |
| |Mandats émis |1 689 741,40 |1 498 647,4|3 188 388,88 |
| | | |8 | |
| |Annulation de | |2 796,06 |2 796,06 |
| |mandats | | | |
| |Dépenses nettes |1 689 741,40 |1 495 851,4|3 185 592,82 |
| | | |2 | |
| |Dép. engagées non|423 408,00 | |423 408,00 |
| |mandat. | | | |
|Résultat de |Excédent | |606 262,77 | |
|l'exercice |Déficit |-724 987,56 | |-118 724,79 |
|Restes à |Excédent |205 057,01 | |205 057,01 |
|réaliser |Déficit | | | |
|Résultat |Excédent | |606 262,77 |86 332,22 |
|cumulé |Déficit |-519 930,55 | | |
| |Résultat à la |Part affectée|Solde |Résultat de |
| |clôture de |à |d'exécution|clôture |
| |l'exercice |l'investissem| | |
| |précédent |ent | | |
|Investissemen|-1 640,16 | |-724 987,56|-726 627,72 |
|t | | | | |
|Fonctionnemen|993 720,01 |-408 542,96 |606 262,77 |1 191 439,82 |
|t | | | | |
|Total |992 079,85 |-408 542,96 |-118 724,79|468 812,10 |
| |Solde des restes | | |205 057,01 |
| |à réaliser | | | |
| |Résultat cumulé | | | 669 869,11 |


Après en avoir délibéré et à la majorité des 12 voix exprimées, Monsieur
René THIRY, Maire, s'étant retiré lors du vote, 1 contre 11 pour
Reconnaît la sincérité des restes à réaliser.
Approuve le compte administratif 2018 VILLE.
Vote et arrête les résultats définitifs du compte administratif 2018
VILLE, tels que résumés ci-dessus.


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N°22/2019

COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - ASSAINISSEMENT
Le Conseil Municipal,
réuni sous la présidence de M Alain CORRA, adjoint, élu par
l'assemblée, pour délibérer sur le compte administratif de l'exercice 2018,
dressé par Monsieur René THIRY, Maire,
Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif 2018
ASSAINISSEMENT, lequel peut se résumer ainsi :
|Assainissement -exécution du |Investissemen|Fonctionnem|Total cumulé|
|compte administratif 2018 |t |ent | |
|RECETTES |Prévisions |326 150,00 |217 165,25 |543 315,25 |
| |budgétaires | | | |
| |Titres de |48 460,60 |157 312,06 |205 772,66 |
| |recettes émis | | | |
| |Réduction de | | | |
| |titres | | | |
| |Recettes nettes |48 460,60 |157 312,06 |205 772,66 |
| |Restes à réaliser|