Doc conseil 28 mars 2017 - SPH
28 mars 2017 ... Prime d'engagement de carrière hospitalière et la prime d'exercice territorial .... Il
ne reste plus que quelques semaines pour que le Ministère de la santé corrige le
tir. ... puis dans un délai d'un mois après la nomination du PH probatoire. ......
Puis, après le plan Blanc, devant l'afflux des demandes, il a fallu ...
Introduction au droit ? Personnes ? Famille - Capacité en Droit
Il convient que la Commission procède, en 2017 et en 2019, à un examen des
...... Le dernier exercice comptable commence le 1er juillet 2022 et prend fin le 30
...... pendant une période probatoire que l'autorité d'accréditation fixe en fonction
...... Les États membres tiennent compte du livre blanc de la Commission sur les ...
Loi n°2007-309 du 5 mars 2007 relative à la ... - Exercices corriges
Sur la base de ces rapports, il convient que la Commission élabore, en 2017 et
...... Le dernier exercice comptable commence le 1er juillet 2023 et prend fin le 30
...... une autorité désignée est soumise à une période probatoire, en fournissant
...... conformément à la vision présentée dans le livre blanc "Feuille de route pour
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