EXERCICE 2016 - Ville de Gap

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(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc). (2) A renseigner uniquement ...

 PV ccas corrigé - Mairie de Saint-Avé

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Par délibération n° 2016/1/2 du 27 janvier 2016, le conseil d'administration a adopté le budget primitif 2016 du budget de l'EHPAD. Il a été voté avec une ...

 Budget Primitif Communal et C.C.A.S 2016 Compte de gestion et ...

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Les CCAS font ce constat à partir des demandes d ... exercice d'une profession, d'une fonction ou d ... De 16 à 22 % des jeunes inactifs (stagiaires de la ...

 Corrigé Fiches d'activités Sciences et techniques sanitaires et ...

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Commune de Montret - 71 - Budget C.C.A.S.. Chap ... exercice correspondant au véritable endettement. ... corrigé des révisions. 40. Page 41. B2.2. II. II - ANNEXES.

 REPUBLIQUE FRANÇAISE ANNEE 2016

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Page 1. COMPTE ADMINISTRATIF. EXERCICE 2016. Conseil ... CCAS : Bâtiments, installations. 70 000,00. 2041781 ... corrigé des révisions. (3) Il s'agit de la ...

 compte administratif exercice 2016

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Une réflexion plus large est également engagée en. 2016, entre les CCAS du territoire sur les pistes de coopération envisageables, dans un contexte où sont.

 quelles conséquences pour les CCAS/CIAS - INET

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... exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT). (2) Le ... 01-07-2016. Procédure d'amortissement. (linéaire ... corrigé des révisions. Page 83. CCAS SALEILLES - CCAS DE ...

 CCAS d'OULLINS

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... 16 M? (dont 138,3 M? en ... roulement dégagé au cours de l'exercice 2016 par le CCAS a permis d'acter une ... correction à la hausse a été enregistrée en 2017 ...

 2-CCAS CHSCT 13 novembre 2018 corrigé

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afférentes au budget du CCAS de l'exercice au titre duquel il est établi, en incluant les ... 16/11/2016. Collect. territoriale (subv.) 47134 ... 1612-14, alinéa 1, ...

 Rapport d'observations définitives CENTRE COMMUNAL D'ACTION ...

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culturel du C.C.A.S. vers le budget principal de ... De 2014 à 2016, les dépenses d'équipement ... l'exercice 2016 corrigé des restes à réaliser. 182 ...

 ccas de saleilles

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bac st2s 2017 corrigé

 la normandie - Rouen.fr

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 2-CHSCT CCAS 29 NOVEMBRE 2019 sténo corrigé

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 Mémento Solipam 2015 corrigé 2016

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 Compte Administratif 2016 - Ville de Grenoble

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