Compte rendu - Commission nationale du débat public

Compte rendu
du débat public
2 octobre 2003 -15 janvier 2004
De l'art de conférer
Michel de Montaigne
Essais
Livre III, chapitre VIII :
...Le plus naturel et le fructueux exercice
de notre esprit, c'est à mon gré la
conférence....L'étude des livres, c'est un
mouvement languissant et faible qui
n'échauffe point, là où la conférence
apprend et exerce en un coup. Si je confère
avec une âme forte et un fier jouteur, il me
presse les flancs, me pique à gauche et à
dextre, ses imaginations élancent les
miennes. La jalousie, la gloire, la
contention me poussent et me rehaussent au-
dessus de moi-même. Et l'unisson est de
qualité toute ennuyeuse dans la conférence.
...
J'entre en conférence et en dispute avec
grande liberté et facilité, d'autant que
l'opinion trouve en moi le terrain mal propre
à y pénétrer et à pousser de hautes racines.
Nulle proposition ne m'étonne, nulle croyance
ne me blesse, quelque contraire qu'elle soit
à la mienne.
Plus loin, il cite Cicéron, dans Des Devoirs,
I, XLI :
Il faut regarder non seulement à ce que
chacun dit, mais encore à ce que chacun
pense, et même au motif que chacun a de
penser ce qu'il pense.
Sommaire
Préambule
Introduction
I. Le débat et son déroulement
1. La construction du débat 10
1.1 La genèse du débat 10
1.2 Les données 11
1.3 Les publics 12
1.4 Les outils prévus pour le débat 12
1.5 Sept phases pour le débat 13
2. Le déroulement du débat 14
2.1 Le journal du débat 14
2.2 Les réunions publiques 15
2.3 Le site Internet 16
2.4 La communication avec et dans la presse 17
2.5 L'accueil du public 18
2.6 Les questions-réponses 18
2.7 Les rencontres des acteurs socio-économiques et des
associations 18
2.8 La rencontre du 17 novembre 20
2.9 Les colloques 20
2.10 Les rencontres des instances politiques 21
2.11 Les sondages 22
3. Questions de forme et de fond sur le débat 23
3.1 Sur les finalités du débat 23
3.2 Sur le déroulement du débat 24
II. Le débat et ses apports aux questions
Deux chapitres plus un 26
Le débat et l'Europe 27
Chapitre 1 : la question de l'opportunité
A. Un contournement autoroutier est inopportun 28
1. Les arguments présentés 28
1.1 Le projet obéit à une logique contestable 28
1.2 Le projet présente des risques majeurs pour
l'environnement 29
1.3 Le projet encourage l'étalement urbain et ses
conséquences 31
1.4 Les coûts sont sous-estimés, les bénéfices hypothétiques
32
1.5 Des alternatives sont insuffisamment explorées 32
2. Les préconisations 33
2.1 Un changement de politique de développement 33
2.2 Un changement de politique de transport 34
3. Les opposants au contournement autoroutier 35
3.1 Non au contournement 35
3.2 Non mais 35
B. Un contournement autoroutier est opportun 36
1. les arguments présentés 36
1.1 Un contournement autoroutier est nécessaire 36
1.2 Un contournement autoroutier est urgent 36
1.3 Un atout pour le cadre de vie 37
1.4 Une chance pour l'économie régionale 37
1.5 Une solution réaliste 37
1.6 Seul, un contournement autoroutier serait insuffisant
38
2. Les préconisations 38
2.1 Renforcer le report modal 38
2.2 Réaliser un contournement, prévoir l'autre 40
2.3 D'autres suggestions techniques 40
2.4 Affirmer la vocation de l'ouvrage 41
2.5 Inscrire le contournement dans un projet de territoire
42
3. Les partisans d'un contournement autoroutier 43
3.1 Oui, sans préférence exprimée 43
3.2 Oui, avec une préférence exprimée pour un parti
43
Chapitre 2 : contourner par l'est ou par l'ouest ?
A. Contourner par l'ouest ? 44
1. Oui pour l'ouest 44
1.1 Les arguments pour le parti Ouest 44
1.2 Des préconisations pour le parti Ouest 45
1.3 Les partisans de l'ouest 45
2. Non à l'ouest 46
2.1 Les arguments contre le parti Ouest 46
2.2 Les opposants au parti Ouest 47
B. Contourner par l'est ? 47
1. Oui pour l'est 47
1.1 Les arguments pour le parti Est 47
1.2 Les préconisations pour le parti Est 48
1.3 Les partisans de l'est 48
2. Non à l'est 48
2.1 Les arguments contre le parti Est 48
2.2 Les opposants au parti Est 48
Chapitre 3 : l'émergence d'une quatrième question
Pour une politique des transports en Aquitaine et en Gironde
intermodale, évolutive et participative 50 Conclusion 52
Préambule
L
e débat public sur le projet de contournement autoroutier de
Bordeaux prématurément interrompu au moment où il était
presque achevé en raison des annonces du Gouvernement à la
suite du CIADT du 18 décembre 2003, a été pour moi
l'occasion d'une série de chances sans lesquelles il eut
été... plus difficile de le conduire !
La première chance tient dans la Commission elle-même, qui
a pu être composée de personnalités dévouées, mobilisées par
cette expérience encore nouvelle de démocratie, qui
formaient ensemble un bon éventail de compétences, animé par
un sens aigu du service public. Le code d'éthique adopté par
la Commission particulière n'a jamais eu à être consulté.
Capables de bien appréhender les divers aspects des
questions au débat, ils pouvaient aussi être à l'écoute et
bien comprendre les opinions des uns et des autres. Leurs
remarques et leurs propositions ont été précieuses.
Parmi les membres de la Commission, trois Bordelais et trois
non Bordelais, deux en position de retraite (dont un
spécialiste en agriculture et économie rurale, eaux et
forêts, écologie) et quatre en activité (sciences
politiques, magistrature, journalisme, économie des
transports). Malgré les emplois du temps de certains et la
distance des autres et en dépit du fait que des réunions de
l'ensemble de la Commission ont donc été difficiles à
organiser, une réelle entente, mieux, une connivence et des
liens de sympathie se sont tressés (On en a vu la trace dans
l'unanimité des positions après le 18 décembre).
La seconde chance, ce fut le secrétariat général, c'est à
dire le binôme du secrétaire général et de son assistante.
Ils ont fait preuve, avec aisance, de grandes compétences
« multimodales », de courage, d'invention, d'efficacité.
Leur travail mérite d'être salué. Il l'a d'ailleurs été par
de nombreux participants au débat, qui ont apprécié le
service rendu.
Mais les circonstances furent quelques fois très difficiles.