ST/SG/AC.10/C.4/54 - unece

| |Nations Unies |ST/SG/AC.10/C.4/54 |
|[pic] |Secrétariat |Distr. générale |
| | |18 juillet 2014 |
| | |Français |
| | |Original: anglais |
Comité d'experts du transport des marchandises dangereuses
et du Système général harmonisé de classification
et d'étiquetage des produits chimiques Sous-Comité d'experts du Système général harmonisé
de classification et d'étiquetage des produits chimiques Rapport du Sous-Comité d'experts du Système général harmonisé de
classification et d'étiquetage des produits chimiques sur sa vingt-
septième session
tenue à Genève du 2 au 4 juillet 2014
Table des matières Paragraphes Page I. Participation 1-6 4 II. Adoption de l'ordre du jour (point 1 de l'ordre du jour) 7
4 III. Vice-présidence du Sous-Comité pour 2014 (point 2 de l'ordre
du jour) 8 5 IV. Critères de classification et communication des dangers
(point 3 de l'ordre du jour) 9-45 5 A. Travaux du Sous-Comité d'experts du transport
des marchandises dangereuses 9-28 5 1. Dangers physiques 9-19 5 a) Utilisation de la cellulose pour les épreuves O.2
(épreuve
pour les liquides comburantes) et O.3 (épreuve
pour les matières solides comburantes) 9-10 5 b) Correction à apporter à la figure 2.1.3: Procédure
d'affectation
à une division de la classe des matières et objets
explosibles 11-13 5 c) Définition des objets affectés à la division 1.6
dans le chapitre 2.1 du SGH 14 6 d) Critères relatifs à l'hydroréactivité 15 6 e) Classification des matières susceptibles de se
polymériser 16-17 6 f) Matières explosives désensibilisées 18-19 6 2. Autres questions pertinentes 20-28 7 a) Utilisation du Manuel d'épreuves et de critères
dans le contexte du SGH 20-21 7 b) Évaluation des critères de classification et des
catégories
d'inflammabilité pour certains agents réfrigérants
22 7 c) Proposition de révision du chapitre 2.1 du SGH 23-
25 8 d) Travaux du Sous-Comité TMD sur les explosifs et les
questions
connexes et autres questions de classification
et de communication des dangers 26-28 8 B. Questions pratiques de classification 29-30 9 C. Travaux du groupe de travail TMD-SGH sur les critères
relatifs à la corrosivité 31-36 9 D. Dangers d'explosion des poussières 37-40 10 E. Dangers par aspiration: critère de viscosité pour la
classification
des mélanges 41 10 F. Nanomatériaux 42 10 G. Divers 43-45 11 1. Gaz pyrophoriques 43-44 11 2. Proposition d'orientations supplémentaires dans le
chapitre 3.2
(corrosion/irritation cutanée) 45 11 V. Questions relatives à la communication des dangers
(point 4 de l'ordre du jour) 46-57 11 A. Révision de la section 9 de l'annexe 4 46-48 11 B. Étiquetage des petits emballages 49-51 12 C. Amélioration des annexes 1 à 3 et poursuite de la
rationalisation
des conseils de prudence 52-54 12 D. Divers 55-57 13 1. Pictogrammes de grande taille apposés sur des citernes
mobiles
et conteneurs de gaz à éléments multiples (MEGC)
pendant le transport 55-56 13 2. Variations mineures dans les dangers et les conseils de
prudence 57 13 VI. Mise en ?uvre du SGH (point 5 de l'ordre du jour) 58-70
13 A. Élaboration d'une liste des produits chimiques classés
conformément au SGH 58-63 13 B. Rapports relatifs à l'état de la mise en ?uvre 64-65
14 Canada 64-65 14 C. Coopération avec d'autres organes ou organisations
internationales 66-69 14 Chemical Dialogue (Coopération économique Asie-Pacifique
(APEC)) 66-69 14 D. Divers 70 15 VII. Mise au point de directives pour l'application de critères du
SGH
(point 6 de l'ordre du jour) 71 15 VIII. Renforcement des capacités (point 7 de l'ordre du jour)
72-73 15 IX. Questions diverses (point 8 de l'ordre du jour) 74 15 Condoléances 74 15 X. Adoption du rapport (point 9 de l'ordre du jour) 75 16 Annexe Projet d'amendements à la cinquième édition révisée du Système
général
harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques
(ST/SG/AC.10/30/Rev.5) 17 I. Participation 1. Le Sous-Comité d'experts du Système général harmonisé de
classification et d'étiquetage des produits chimiques a tenu sa
vingt-septième session du 2 au 4 juillet 2014, sous la présidence
de Mme M. Ruskin (États-Unis d'Amérique) et la vice-présidence de
M. Robin Foster (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du
Nord). 2. Ont participé à cette session des experts des pays suivants:
Afrique du Sud, Allemagne, Argentine, Australie, Autriche,
Belgique, Brésil, Canada, Chine, Espagne, États-Unis d'Amérique,
Fédération de Russie, Finlande, France, Italie, Japon, Norvège,
Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Corée,
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et Suède. 3. En vertu de l'article 72 du Règlement intérieur du Conseil
économique et social, les observateurs des pays suivants y ont
aussi participé: Roumanie et Suisse. 4. Étaient aussi présents des représentants de l'Institut des Nations
Unies pour la formation et la recherche (UNITAR), de l'Organisation
maritime internationale (OMI) et de l'Organisation mondiale de la
Santé (OMS). 5. Deux organisations intergouvernementales étaient aussi
représentées: l'Union européenne et l'Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE). 6. Des représentants des organisations non gouvernementales suivantes
ont participé aux débats sur des points intéressant leur
organisation: American Cleaning Institute (ACI), Australian
Explosives Industry and Safety Group Incorporated (AEISG),
Compressed Gas Association (CGA), CropLife International, Dangerous
Goods Advisory Council (DGAC), Conseil européen de l'industrie
chimique (CEFIC), Association européenne des gaz industriels
(EIGA), Fédération européenne des associations aérosols (FEA),
Fédération des industries de peintures et revêtements du Mercosul
(IFPCM), International Bulk Terminals Association (IBTA),
Association internationale de la savonnerie, de la détergence et
des produits d'entretien (AISE), Confédération internationale des
fabricants des emballages en plastique (ICPP), Conseil
international des associations chimiques (ICCA), Conseil
international des mines et des métaux (ICMM), International Fibre
Drum Institute (IFDI), International Paint and Printing Ink Council
(IPPIC), Association internationale de l'industrie pétrolière pour
la sauvegarde de l'environnement (IPIECA), Responsible Packaging
Management Association of Southern Africa (RPMASA), Sporting Arms
and Ammunition Manufacturers' Institute (SAAMI) et Grain and Feed
Trade Association (GAFTA).
II. Adoption de l'ordre du jour (point 1 de l'ordre du jour) Documents: ST/SG/AC.10/C.4/53 (secrétariat)
ST/SG/AC.10/C.4/53/Add.1 (secrétariat). Documents informels: INF.1, INF.2 et INF.7 (secrétariat). 7. Le Sous-Comité a adopté l'ordre du jour provisoire établi par le
secrétariat après l'avoir modifié pour tenir compte des documents
informels INF.1 à INF.26.
III. Vice-présidence du Sous-Comité pour 2014
(point 2 de l'ordre du jour) 8. Le Sous-Comité a élu M. Robin Foster (Royaume-Uni de Grande-
Bretagne et d'Irlande du Nord) comme Vice-Président pour 2014
(vingt-septième et vingt-huitième sessions).
IV. Critères de classification et communication des dangers (point 3
de l'ordre du jour)
A. Travaux du Sous-Comité d'experts du transport
des marchandises dangereuses
1. Dangers physiques
a) Utilisation de la cellulose pour les épreuves O.2 (épreuve pour
les liquides comburantes)
et O.3 (épreuve pour les matières solides comburantes) Documen