Contrat DSP Assainissement
Pour l'exercice des droits et obligations conférés par le présent contrat, ... L'
inventaire complété et/ou corrigé est arrêté d'un commun accord et annexé au
contrat, ...... Charge sortante en kilogrammes par jour pour les paramètres
suivants : DBO5, DCO, MES, ..... la liste détaillée des annulations sur exercices
antérieurs.