POINT 1 : Adoption de l'ordre du jour - WIPO

OMPI |[pic] |F
WO/AC/15/2
ORIGINAL : anglais
DATE : 23 décembre 2009 | |
|ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE |
|GENÈVE |


ComitÉ D'audit de l'ompi

QUINZIÈME RÉUNION
Genève, 30 novembre - 4 décembre 2009

Rapport

ADOPTÉ PAR LE COMITÉ D'AUDIT


TABLE DES MATIÈRES

Paragraphe(s)

Introduction 1

Points de l'ordre du jour

Point 1 : Adoption de l'ordre du jour 2
Point 2 : Organisation du travail du Comité d'audit de l'OMPI et de
son fonctionnement 3 à 6
A. Réunion tripartite, 3 septembre 2009 3
B. Réunion avec le directeur général, 22 octobre 2009
4
C. Lettre du directeur général sur la divulgation
financière/déclaration d'intérêts 5
D. Règlement intérieur du Comité d'audit de l'OMPI 6
Point 3 : Faits nouveaux concernant le programme de réorientation
stratégique 7 à 30
A. Lettre du directeur général 9 à 19
B. Programme de cessation volontaire de service 20 à
23
C. Révision du Statut et Règlement du personnel 24 à
26
D. Déontologie et intégrité 27 à 30
Point 4 : Contrôle interne 31 à 62
A. Rapports d'audit interne 33 à 38
B. Validation du rapport sur l'exécution du programme
39 à 43
C. Rapport du vérificateur externe des comptes sur la
fonction d'audit interne 44 à 50
D. Suivi de la mise en ?uvre des recommandations
relatives à la supervision 51 à 55
E. Enquête 56 à 62
Point 5 : Normes comptables internationales du secteur public
(normes IPSAS) 63 à 66
Point 6 : Projets de nouvelles constructions 67 à 71
Point 7 : Réunion avec le Comité consultatif indépendant pour les
questions d'audit de l'ONU 72 à 79
Points 8 et 9 : Suivi de l'évaluation du travail et des activités du
Comité d'audit de l'OMPI et réunion avec les représentants des
États membres de l'OMPI 80 à 105
Point 10 : Élection du président et du vice-président 106 et 107
Point 11 : Questions diverses 108 à 110
A. Procédure de sélection du vérificateur externe
des comptes 108
B. Prochaine réunion du Comité d'audit de l'OMPI 109
et 110

Annexe I : Ordre du jour adopté par le comité
Annexe II : Règlement intérieur du Comité d'audit de l'OMPI
Annexe III : Liste des documents
Annexe IV : Liste des participants de la réunion du Comité
d'audit de l'OMPI avec les représentants des États
membres
Annexe V : Extrait "IX. Secrétaire du Comité" du Règlement
intérieur du Comité consultatif indépendant pour les
questions d'audit de l'ONU (IAAC)

INTRODUCTION

Le Comité d'audit de l'OMPI (ci-après dénommé "comité") a tenu sa
quinzième réunion du 30 novembre au 1er décembre 2009. Étaient présents
MM. Pieter Zevenbergen (président), George Haddad (vice-président),
Geoffrey Drage, Gong Yalin, Akuetey Johnson, Akeem Oladele, Khalil Issa
Othman, Igor Shcherbak et Gian Piero Roz.




Point 1 de l'ordre du jour

Adoption de l'ordre du jour


Le comité a adopté le projet d'ordre du jour sous réserve de certaines
modifications (annexe I).




Point 2 de l'ordre du jour

Organisation du travail du Comité d'audit
et de son fonctionnement



Réunion tripartite, 3 septembre 2009


Le 3 septembre 2009, s'est tenue au siège de l'OMPI une réunion
tripartite à laquelle ont participé M. Francis Gurry, directeur général,
M. Kürt Grüter, vérificateur externe des comptes, M. Nick Treen, directeur
de la Division de l'audit et de la supervision internes, et
M. Pieter Zevenbergen, président du comité. Le comité a pris note du
projet de compte rendu de cette réunion établi par le directeur général et
de la communication du président aux membres du Comité d'audit. Le
président du comité se mettra en rapport avec le vérificateur externe des
comptes en vue d'obtenir la contribution du comité sur le projet de
document du vérificateur externe des comptes contenant la définition des
rôles respectifs du vérificateur externe des comptes, de la Division de
l'audit et de la supervision internes et du comité, ainsi que des
suggestions et propositions visant à améliorer la coopération et l'échange
d'informations entre les trois fonctions d'audit et de supervision.


Réunion avec le directeur général, 22 octobre 2009


Le 22 octobre 2009, une réunion s'est tenue au siège de l'OMPI avec la
participation de M. Francis Gurry, directeur général, M. Naresh Prasad,
directeur exécutif et chef de cabinet, M. Philippe Favatier, directeur
financier (contrôleur), Mme Chitra Narayanswamy, conseillère principale,
cabinet du directeur général, M. Pieter Zevenbergen, président du comité et
M. Gian Piero Roz, membre du comité. Le comité a pris note d'un compte
rendu de cette réunion établi par M. Roz.


Lettre du directeur général sur la divulgation financière/déclaration
d'intérêts


Le comité a pris note de deux lettres du directeur général, datées du
19 juin 2009 et du 1er octobre 2009, concernant les observations du comité
à propos du document de travail WO/CC/61/4 "Divulgation
financière/déclaration d'intérêts". Le comité est revenu sur ce sujet dans
le cadre de l'examen des politiques relatives à la déontologie et à
l'intégrité (voir les paragraphes 28 à 30).

Règlement intérieur du Comité d'audit de l'OMPI


Le comité a adopté le règlement intérieur, fondé sur le règlement
intérieur du Comité consultatif indépendant pour les questions d'audit de
l'ONU. Le règlement intérieur du comité, qui figure à l'annexe II du
présent rapport, est entré en vigueur le 3 décembre 2009.




Point 3 de l'ordre du jour

Faits nouveaux concernant le programme
de réorientation stratégique


Les documents soumis au comité au titre de ce point de l'ordre du jour
figurent à l'annexe III du présent rapport.

Le comité a rencontré trois fonctionnaires du Département de la
gestion des ressources humaines à propos du programme de cessation
volontaire de service et de la révision du Statut et règlement du
personnel, à savoir : M. Miguel Figuerola, directeur, M. Svein Arneberg,
directeur adjoint, et Mme Lise Ezana, chef de la Section administrative des
ressources humaines. M. Edward Kwakwa, conseiller juridique, était aussi
présent lors de la discussion sur l'examen des politiques relatives à la
déontologie et à l'intégrité.


Examen de la lettre du directeur général


Le comité a accueilli favorablement la confirmation par le directeur
général de la prise de fonctions de la nouvelle équipe de haute direction
le 1er décembre 2009.

Le comité s'est réjoui à l'idée d'une coopération fructueuse avec la
nouvelle équipe, en particulier en ce qui concerne le programme de
réorientation stratégique, à l'élaboration et à la mise en ?uvre duquel
l'équipe jouerait un rôle central à l'avenir.

Le comité s'est réjoui à la perspective de travailler avec
M. Ramanathan Ambi Sundaram, sous-directeur général chargé de
l'administration et de la gestion, qui, pour la première fois dans
l'histoire de l'OMPI, serait responsable des services administratifs et des
services de gestion de l'Organisation, et qui était chargé par le directeur
général d'être le trait d'union entre l'Organisation et le comité.

Le comité a rappelé qu'à sa douzième réunion (mars 2009)[1], il a été
convenu avec le directeur général que les rapports sur l'état d'avancement
du programme de réorientation stratégique seraient présentés au comité
deux fois par an à partir du mois de juin 2009. Il avait aussi été convenu
que "les questions appelant un examen urgent du comité dans le cadre de son
mandat pouvaient être étudiées en dehors de ces périodes".

Le comité a été tenu informé du programme de réorientation stratégique
par le directeur général et des hauts fonctionnaires de l'OMPI pendant ses
réunions de mars, juin et août 2009, en particulier à propos de projets
précis. Le rapport reçu en novembre 2009 consistait en une lettre
récapitulant les principales initiatives engagées en vue de l'examen
initial du cadre stratégique de l'OMPI puis selon les trois axes du
programme de réorientation stratégique.
Le comité a accueilli favorablement les informations fournies, qui
complètent les séances d'information relatives aux différentes activités
administratives connexes et l'examen de ces activités organisés pendant ses
réunions antérieures. Il a apprécié en particulier les informations
relatives aux initiatives prises dans des domaines d'activité essentiels de
l'OMPI qui, bien que sortant du domaine de compétence du comité, aidaient
les membres du comité à mieux situer les domaines qu'il était chargé de
superviser dans le contexte général de la propriété intellectuelle. Le
comité, estimant que c