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UNIVERSITE DES SCIENCES
SOCIALES DE TOULOUSE
Année Universitaire 2006/2007 LICENCE AES « Mention Administration et Gestion des Entreprises » Cours de Droit du Travail « LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL» Par Jean-Michel LATTES
Maître de Conférences en Droit Privé
Vice-Président de l'Université Toulouse 1
E.Mail : jmlattes@univ-tlse1.fr
Pages personnelles : http://jmlattes.free.fr ( INTRODUCTION - Evolution du droit du travail.
- Les sources internationales et européennes (l'OIT, les
Traités, le Conseil de l'Europe, l'Union Européenne).
- Les sources nationales (les sources étatiques, para-
étatiques, professionnelles).
- Les conflits de sources en droit du travail.
( PARTIE 1 - Contrat de Travail et Emploi. Chapitre 1 - Le recrutement.
Chapitre 2 - Le choix du contrat de travail.
Chapitre 3 - Le choix des clauses à insérer dans le contrat de
travail.
Chapitre 4 - La durée du travail.
( PARTIE 2 - La fin de la relation de travail. Chapitre 1 - Les conditions de ruptures.
Chapitre 2 - Le licenciement.
Chapitre 3 - La retraite.
Chapitre 4 - La transaction.
Note : Le plan du cours peut évoluer durant l'année universitaire en
fonction de l'actualité sociale. BIBLIOGRAPHIE OUVRAGES GENERAUX DE DROIT DU TRAVAIL
MANUELS > Jean PELISSIER, Alain SUPIOT et Antoine JEAMMAUD, Droit du travail,
Précis DALLOZ, 2006.
> Alain SUPIOT, Le Droit du travail, Que sais-je ?, PUF 2004.
> J-E. RAY, Droit du travail, Droit vivant, Ed. Liaisons 2004.
> Christophe RADE, Droit du travail, Montchrestien 2004.
> Daniel LANGE, Droit du travail, Ellipses 2003. MEMENTOS > F. DUQUESNE, Droit du travail, Gualino éditeur 2005.
> Emmanuel DOCKES, Droit du travail, Hypercours DALLOZ, 2005.
> Jean-Maurice VERDIER, Alain COEURET, Marie-Armelle SOURIAC, Droit
du travail, Relations individuelles ( Tome 1, 2005 ) et Relations
collectives ( Tome 2, 2005 ), DALLOZ. OUVRAGES GENERAUX DE DROIT DE LA SECURITE SOCIALE
> Jean-Jacques DUPEYROUX ( et autres ), Droit de la sécurité sociale,
Précis DALLOZ, 2005.
> Jean-Pierre LABORDE, Droit de la sécurité sociale, THEMIS, 2005.
> J-P CHAUCHARD, Droit de la sécurité sociale, L.G.D.J. 2005.
> Francis NETTER, La sécurité sociale et ses principes, DALLOZ 2005.
> J-C. BARBIER, B.THERET, Le nouveau système de protection sociale,
La Découverte 2004.
> P.HASSENTEUFEL, S.HENNION-MOREAU, Concurrence et protection sociale
en Europe, PU de Rennes, 2004.
OUVRAGES SPECIAUX > Michel MINE, Droit du temps de travail, LGDJ 2004.
> Maurice COHEN, Le droit des comités d'entreprise et des comités de
groupe, LGDJ 2003.
OUVRAGES DE REFLEXION > Dominique MEDA, Le travail, Que sais-je? , PUF 2004.
> Philippe ASKENAZY, Les désordres du travail, Enquête sur le nouveau
productivisme, SEUIL 2004.
> Alain SUPIOT, Critique du droit du travail, PUF 2002.
OUVRAGES D'EXERCICES > Alain POUSSON, Exercices corrigés de droit du travail, L.G.D.J.
2005.
> D. GRANDGUILLOT, QCM de droit du travail et de la sécurité sociale,
Coll. QCM, Gualino éditeur 2005.
> Rémi PELLET, Leçons de droit social, SIREY 2005.
GRANDS ARRETS > Jean PELISSIER, Antoine LYON-CAEN, Antoine JEAMMAUD, Emmanuel
DOCKES, Les grands arrêts du droit du travail, DALLOZ 2004.
> Xavier PRETOT, Les grands arrêts du droit de la sécurité sociale,
DALLOZ 1998.
ENCYCLOPEDIES > Répertoire DALLOZ de droit du travail.
CODES > Code du travail, DALLOZ Mars 2005.
> Code du travail, LITEC 2005.
ARTICLES Le droit du travail comme le droit de la sécurité sociale sont des
droits très évolutifs. Les revues constituent donc des supports
particulièrement adaptés à leur étude. Ainsi, en droit du travail, la revue
« Droit social » constitue la revue de référence. On peut aussi citer:
- Revue Pratique de Droit Social (R.P.D.S. ).
- Revue Droit Ouvrier (D.O. ).
En droit de la Sécurité sociale, on citera :
- Revue de droit sanitaire et social.
SITES INTERNET > Site du ministère du travail : http://www.travail.gouv.fr/
> Site de l'AFPA : http://www.afpa.
> Site de l'APEC : http://www.apec.fr/recruteurs/index.jsp
> Site de l'ANPE : http://www.anpe.fr/
> Site des ASSEDIC : http://www.portail.assedic.fr/index.php
> Site de l'Union Européenne : http://europa.eu.int/
> Site de l'OIT : http://www.ilo.org/public/french/index.htm