République Algérienne Démocratique et Populaire MINISTERE DE ...

République Algérienne Démocratique et Populaire MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU
Faculté du Génie de la Construction [pic] CAHIER DES CHARGES
Relatif à la consultation n° 117 portant : Acquisition
d'ouvrages de bibliothèque pour l'année 2011 au
profit de la faculté du Génie de la construction université Mouloud
MAMMERI- TIZI Ouzou
Chapitre 22-14 Article : 02, Exercice 2011
Lot 01 : Architecture
Lot 02 : Génie Civil
Lot 03 : Génie Mécanique
SOMMAIRE
1. CLAUSES ADMINISTRATIVES Objet de la consultation
Conditions de soumission
Présentation des offres
Pièces à joindre au dossier de soumission
Délais de dépôt des offres
Critères d'évaluation et de classement des offres Critères d'élimination des offres
2. ANNEXES : LISTE DES TRAITES
La lettre de soumission
Bordereau des prix unitaires
Devis quantitatif et estimatif
1.1. Objet de la consultation La présente consultation a pour objet : Acquisition d'ouvrages de
bibliothèque En Génie Civil, Génie Mécanique et Architecture pour l'année
2011. Le cahier des charges est structuré en 03 lots : Lot 01 : Architecture
Lot 02 : Génie Civil
Lot 03 : Génie Mécanique
1.2 .Conditions de soumission
Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un (01) ou plusieurs
lots.
1.3. Présentation des offres Le candidat doit présenter son offre dans deux enveloppes séparées. La
première contenant toutes les pièces du dossier de soumission et la
deuxième contiendra le devis quantitatif et estimatif dûment signés et
paraphés par le soumissionnaire. Le tout dans une enveloppe scellée et
anonyme adressée à : A Monsieur le doyen de la faculté du Génie de la Construction. Université
« MOULOUD MAMMERI » de TIZI-OUZOU
Consultation portant : Acquisition d'ouvrages de bibliothèque 2011 au
profit de la faculté du
Génie de la Construction. Université « MOULOUD MAMMERI »- TIZIOUZOU
«A NE PAS OUVRIR»
1,4. Pièces du dossier de soumission . Lettre de soumission (selon modèle ci-joint)
. Copie du registre de commerce
. Identification fiscale
. Attestation d'exclusivité s'il y a lieu
. Engagement de livrer, au plus tard dans les deux mois qui
suivent la réception du bon de
commande par le fournisseur. 1.5. Délais de dépôt des offres Lieu de dépôt de l'offre : secrétariat du doyen de la faculté du Génie de
la Construction.
Campus BASTOS Université Mouloud Mammeri de Tizi-Ouzou. Le délai de dépôt des offres est de vingt et un (21) jours à compter du
16 Août 2011.
Date limite de dépôt des offres : 05 septembre 2011 avant 10h30,
l'ouverture est fixée le même jour à 13h30. 1.6. CRITERES D'EVALUATION ET DE CLASSEMENT DES OFFRES
L'évaluation des offres se fera en deux (02) étapes: A: EVALUATION TECHNIQUE Cette étape sera réalisée par la commission d'évaluation des offres de
la faculté du Génie de la Construction. Université Mouloud Mammeri de Tizi-
Ouzou.
L'évaluation technique des offres se fera en deux étapes :
1ère étape : examiner la conformité et la recevabilité administratives
des offres
en tenant compte des documents constitutifs de l'offre, exigés à l'article
1.4 du présent
cahier des charges.
2eme étape : les offres déclarées conformes et recevables
administrativement seront
évaluées et notées conformément aux critères arrêtés ci-après, Note technique totale ~ 35 points. L'évaluation technique sera notée sur 35
points et tiendra compte des éléments ci-après ;
TAUX DE COUVERTURE : 10 Points
Taux de couverture de 100% Taux de couverture variant entre 95 et 99% 10 pts
05 pts
Taux de couverture inférieur à 95% Offre éliminée
N.B : Le remplacement d'ouvrages ne peut être supérieur à 05 % des titres
proposés initialement par le fournisseur retenu, celui-ci est tenu
d'utiliser toute démarche et moyens pour se procurer les ouvrages
manquants, sauf dans le cas où il est prouvé que les titres sont réellement
épuisés chez l'éditeur. Dans ce cas les ouvrages à remplacer doivent être
d'un coût comparable à ceux proposés initialement et les titres seront
choisis par la faculté.
1.
2.
QUALIFICATION DU SOUMISSIONNAIRE :
Exclusivité 20pts
Importateur ou grossiste 10 pts
Sans qualité 00 pts
ATTESTATION DE BONNE EXECUTION (ABE) :
20pts ABE dans le domaine des deux (02) dernières années et de
l'année en cours. Le soumissionnaire ayant réalisé le nombre le plus élevé de marchés de même
type = 05 pts Justificatifs : Attestations de bonnes exécutions des deux dernières années
et de l'année en cours 05 points * attestations de bonnes exécutions de
l'offre considérée
Autre offre = --------------------------------------------------------------
---------------------
Nombre d'attestations de bonnes exécutions
maximum Information non fournie ou non précisée = 00 points N.B : Il ne sera pris en considération que les marchés en rapport avec
l'objet du cahier des charges.
3. Délai de livraison : 10 points La notation des délais sera effectuée comme suit : Offfre ayant proposé le délai le plus court = 10 points
10 points x offre ayant proposé le délai le plus
court Autre offre =
______________________________________________________ Délai de l'offre considérée
Justificatif : Engagement envers l'Université Mouloud MAMMERI de Tizi-Ouzou 1.7. CRITERES D'ELIMINATION DES OFFRES
. Toute offre ne contenant pas l'ensemble des pièces exigées dans l'article
1.4 sera rejetée. . L'offre qui présente un taux de couverture inférieur à 95% est éliminée. . Il est établi un seuil pour la note technique qui est éliminatoire : . Toute offre dont la note technique est inférieure à quinze points
(