iv. description de l'etat initial des sites du projet - World Bank ...

| |REPUBLIQUE DE CÔTE D'IVOIRE | |
| |Union - Discipline - Travail | |
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Ministère des infrastructures economiqueS
----°°°°----- AGENCE DE GESTION DES ROUTES (AGEROUTE) [pic] PROJET DE RENAISSANCE DES INFRASTRUCTURES
DE COTE D'IVOIRE (PRI-CI)
[pic] |CONSTAT D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL (CIES) |
|PROJET DE BITUMAGE DE LA VOIE ANANERAIE - NIANGON NORD |
|(COMMUNE DE YOPOUGON) |
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|RAPPORT FINAL |
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|JUIN 2016 |
TABLE DES MATIERES LISTE DES PLANCHES - 3 - LISTE DES CARTES - 3 - LISTE DES FIGURES - 3 - LISTE DES TABLEAUX - 3 - SIGLES ET ACRONYMES - 4 - EXECUTIVE SUMMARY 6 RESUME EXECUTIF 14 I. INTRODUCTION 22 1.1 Contexte et justification du projet 22 1.2 Objectif de la mission 22 1.3 Approche méthodologique 22 1.4 Structuration du rapport 23 II. DESCRIPTION DU PROJET 24 2.1 Situation géographique et administrative de la zone du Projet 24 2.2 Importance du projet 27 2.3 Présentation de l'initiateur du projet 27 2.4 Description détaillée de la consistance des travaux et de leurs étapes
27 2.5 Enjeux environnementaux et sociaux de la zone du projet 29 III. CADRE POLITIQUE, JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL 30 3.1 Cadre politique et juridique de l'étude 30
3.1.1 Cadre politique nationale 30
3.1.2 Cadre politique Internationnale 30
3.1.3 Cadre juridique national 32 3.2 Cadre institutionnel 34
3.2.1 Cadre institutionnel national 34
3.2.2 Cadre institutionnel international 37 3.3 Analyse des capacités des acteurs 37 IV. DESCRIPTION DE L'ETAT INITIAL DES SITES DU PROJET 39 4.1 Les zones d'influence du projet 39
4.1.1 Zone d'influence directe 39
4.1.2 Zone d'influence indirecte 39 4.2 Description détaillée de l'état initial de la zone du projet 39
4.2.1 L'environnement physique 39
4.2.2 L'environnement biologique 43
4.2.3 Milieu humain 44 V. ANALYSE DES VARIANTES 48 5.1Variante « sans projet » 48 5.2 Variante « avec projet » 48 5.3 Conclusion de l'analyse des variantes 48 VI. IDENTIFICATION, ANALYSE ET EVALUATION DE L'IMPORTANCE DES IMPACTS
ENVIRONNEMENTAUX 49 6.1 Approche méthodologique 49
6.1.1 Méthode générale 49
6.1.2 Nature de l'impact 49
6.1.3 Détermination de l'importance de l'impact 49 6.2 Impacts du projet 51
6.2.1 Impacts du projet en phase de préparation 51
6.2.2 Impacts du projet en phase de construction 53
6.2.3 Impacts du projet en phase de fin de chantier 56
6.2.4 Impacts du projet en phase d'exploitation et d'entretien 56 VII. RECOMMANDATIONS RELATIVES AUX IMPACTS NEGATIFS DES TRAVAUX 66 7.1 Recommandations relatives à la réduction des impacts négatifs pendant
la phase de préparation et d'installation 66
7.1.1 Recommandations relatives à l'installation de la base de chantier
66
7.1.2 Recommandations en phase d'ouverture des emprises 67 7.2 Pendant la phase de construction 70
7.2.1 Recommandation relative à la gestion du milieu biophysique 70
7.2.2 Recommandations relatives à la gestion du milieu humain 71 7.3 Pendant la phase de fin de chantier 73
7.3.1 Recommandations relaives à la gestion des impacts négatifs sur le
milieu biophysique 74
7.3.2 Recommandatins relatives à la gestion des impacts négatifs sur le
milieu humain 74 7.4 Pendant la phase d'exploitation de la voie bitumée 74
7.4.1 Recommandations relaives aux impacts négatifs sur l'environnement
biophysique 74
7.4.2 Recommandations relatives aux impacts négatifs sur l'environnement
humain 74 VIII. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE (PGES) 86 8.1 Objectifs et importance du PGES 86 8.2 Modalités de suivi et de contrôle de la mise en ?uvre du PGES 86
8.2.1 Programme de suivi 86
8.2.2 Cadre institutionnel de la mise en ?uvre du PGES 87 8.3 Mécanismes de gestion des plaintes 89 8.4 Plan de renforcement des capacités, d'information et de communication
89 8.5 Coût de la mise en ?uvre du PGES 89 8.6 Matrice du Plan de Gestion Environnemental et Social (PGES). 90 IX. PLAN DE GESTION DES RISQUES ET ACCIDENTS 105 9.1 Estimation des risques 105
9.1.1 Risques liés à l'utilisation des engins et la circulation 105
9.1.2 Risques liés à l'électrocution 105
9.1.3 Risque d'incendie 105 9.2 Plan d'urgence et gestion des situations d'urgence 105
9.2.1 Gestion des situations d'urgence 105
9.2.2 Protection du site du chantier 106
9.2.3 Hygiène, santé et sécurité du personnel 106
9.2.4 Secours 107 9.3 Plan d'Opération Interne (POI) 107
9.3.1 Circulation ou déplacement sur le périmètre du chantier 107
9.3.2 Equipements de Protection Individuelle 108
9.3.3 Consignes relatives à l'emploi et à la circulation des engins 108
9.3.4 Programme d'inspection et de maintenance des installations 108
9.3.5 Mesures de protection contre les dangers des machines 108
9.3.6 Mesures de protection contre les incendies 109
9.3.7 Mesures relatives à la bonne pratique contre le bruit 109
9.3.8 Programme de formation 109 X. PARTICIPATION DU PUBLIC 110 10.1 Déroulement du processus de consultation et d'information des
autorités et des populations 110
10.1.1 Information préalable des autorités municipales 110
10.1.2 Organisation pratique 110
10.1.3 Perception et préoccupations des autorités municipales et des
populations 111 XI. CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS 112 BIBLIOGRAPHIE 113 ANNEXE 1 : LISTE DES PERSONNES RENCONTREES 115 ANNEXE 2 : PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE LA CONSULTATION PUBLIQUE 112 ANNEXE 3 : TERMES DE REFERENCE DE L'ETUDE 118 LISTE DES PLANCHES Planche 1 : Vue d'une haie d'arbres plantés aux abords de la voie à bitumer
44
Planche 2 : Vue d'arbres plantés aux abords de la voie à bitumer 44
Planche 3 : Vue du bâti à usage ommercial dans l'emprise du projet 46
Planche 4 : Vue des bâtis dans l'emprise du Projet 46
Planche 5 : Vue de la consultation publique 111
LISTE DES CARTES Carte 1 : Carte de la ville d'Abidjan avec la commune de Yopougon 24
Carte 2 : Types de sols du District d'Abidjan 40
Carte 3: Vulnérabilité de la nappe phréatique du district d'Abidjan 43
LISTE DES FIGURES Figure 1 : Présentation générale de la voie Ananeraie - Niangon Nord 26
Figure 2 : Profils en travers type (2 x 1) de la voie à bitumer 28 LISTE DES TABLEAUX
Tableau 1 : Description technique de la voie 27
Tableau 2 : Enjeux principaux identifiés 29
Tableau 3 : Conventions internationales relatives à l'environnement
applicables au projet 32
Tableau 4: Force moyenne et direction dominante du vent moyen sur 10 mn
mesuré à 10 m du sol à la station d'Abidjan-Aéroport 41
Tableau 5 : Critère d'évaluation de l'importance des impacts 50
Tableau 6 : Les phases de réalisation des travaux et des activités
susceptibles d'avoir des impacts sur l'environnement. 51
Tableau 7 : Matrice d'évaluation des impacts sur la voie à bitumer -
carrefour COOPEC - carrefour KIMI, - quartier Maroc - au carrefour sainte
Rita de Niangon 59
Tableau 8 : Matrice de synthèse des impacts et des recommandations 76
Tableau 9 : Synthèse des besoins de renforcement de capacité des acteurs 89
Tableau 10 : Matrice du Plan de Gestion Environnementale et Sociale en
phase préparatoire 91
Tableau 11 : Matrice du Plan de Gestion Environnementale et Sociale en
phase de construction 97
Tableau 12 : Matrice du Plan de Gestion Environnementale et Sociale en
phase de fin de chantier 102
Tableau 13 : Matrice du Plan de Gestion Environnementale et Sociale en
phase d'exploitation 103
Tableau 14: Liste des moyens de secours à prévoir sur le site 107
Tableau 15 : Synthèses des avis et préoccupations 111 SIGLES ET ACRONYMES |AGEROUTE |: Agence de Gestion des Routes |
|ANASUR |: Agence Nationale de la Salubrité Urbaine |
|ANDE |: Agence Nationale De l'Environnement |
|CGES |: Cadre de Gestion Environnementale et Sociale |
|CIAPOL |: Centre Ivoirien Antipollution |
|CIE |: Compagnie Ivoirienne d'Electricité |
|CIES |: Constat d'Impact Environnemental et Social |
|CNPS |: Caisse Nationale de Prévoyance Sociale |
|CPR |: Cadre de Politique de Réinstallation |
|DAD |: Direction de l'Assainissement et du Drainage |
|DGBF |: Direction générale du Budget et des Finances |
|DGDD |: Direction Générale du Développement Durable |
|DGDDL |: Direction Générale de la Décentralisation et du |
| |Développement Local