Canevas MOM - Osac

|MANUEL |
|DE SPECIFICATIONS |
|DE L'ORGANISME |
|DE MAINTENANCE |
|(MOM) |


Note :
Les commentaires sur fond gris ainsi que les exemples doivent être retirés
du MOM, ces commentaires et exemples n'étant que des aides à la rédaction
du document.

|[Nom de l'organisme] |
|(pour une société c'est le nom inscrit sur le Kbis, pour une |
|association c'est le nom inscrit sur le récépissé de déclaration) |

|Adresse : |
| |
| |
|Tel : |
| |
|Fax : |
| |
|E-mail : |

|Numéro d'agrément Partie M sous-partie |FR.MF.xxxx [ce numéro est affecté |
|F : |lors de la délivrance de l'agrément]|


Partie A - généralités
---------

A.1 - TABLE DES MATIERES
Page de garde x

Partie A - Généralités x

A.1 Table des matières x


A.2 Historique des amendements x


A.3 Liste des pages en vigueur x


A.4 Liste de diffusion x


A.5 Engagement du Dirigeant Responsable x


A.6 Abréviations/définitions x




Partie B - Description x

B.1 Domaine d'activité approuvé x
B.1.1 Domaine d'activité x
B.1.2 Prérogatives de l'Organisme x


B.2 Présentation générale de l'Organisme x


B.3 Responsables Désignés x
B.3.1 Noms et titres x
B.3.2 Responsabilités x


B.4 Organigramme général x


B.5 Liste du personnel habilité APRS et du personnel d'examen de
navigabilité (PEN) x


B.6 Ressources
humaines............................................................
........................ x


B.7 Description générale des
installations......................................................
......... x


B.8 Outillages x


B.9 Données d'entretien x


Partie C - Procédures générales x

C.1 Gestion de l'agrément et du MOM x
C.1.1 Classement des évolutions x
C.1.2 Traitement des évolutions majeures x
C.1.3 Traitement des évolutions mineures x
C.1.4 Amendement du MOM x


C.2 Gestion de la documentation x

C.3 Qualification et formation des personnels x
C.3.1 Principes généraux x
C.3.2 Personnel habilité à prononcer l'APRS et PEN x
C.3.3 Habilitations autres que l'habilitation APRS et PEN x


C.4 Organismes sous-traitants et contractants x
C.4.1 Applicabilité x
C.4.2 Sélection et évaluation x
C.4.3 Bon de commande x
C.4.4 Surveillance x


C.5 Revues d'organisation x
C.5.1 But x
C.5.2 Programmation des revues d'organisation x
C.5.3 Préparation d'une revue d'organisation x
C.5.4 Réalisation d'une revue d'organisation x
C.5.5 Traitement des anomalies et suivi des actions correctives
x
C.5.6 Compte-rendu au Dirigeant Responsable x


C.6 Compte-rendu d'évènement x


Partie D - Procédures de travail x

D.1 Logistique x
D.1.1 Réception des matériels x
D.1.2 Stockage des matériels (M.A.501) et (M.A.504) x
D.1.3 Contrôle et étalonnage des outillages et instruments x


D.2 Procédures d'entretien x
D.2.1 Commande/Lancement des travaux x
D.2.2 Préparation des travaux x
D.2.3 Exécution x
D.2.4 Remise en service x
D.2.5 Enregistrement et archivage x


D.3 Procédures de fabrication x


D.4. Procédures spécifiques x
D.4.1 Examen de
navigabilité.........................................................
............... x
D.4.2 Elaboration d'un programme d'entretien pour un aéronef ELA1
ou ELA2 ........ x
D.4.3.- Procédure de demande de déviation pour l'ouverture d'un
site temporaire de maintenance en base sans modification du
certificat


Annexe xx
Annexe xx


A.2 - HISTORIQUE DES AMENDEMENTS

Cette section contient l'historique des amendements depuis la dernière (ré-
) édition du MOM.

A chaque évolution du MOM (Amendement ou ré-édition), l'ensemble des pages
à insérer, y compris la page décrivant l'évolution, sont diffusées aux
destinataires identifiés dans la liste de diffusion (en A4).
Chaque destinataire doit retirer du manuel les pages « à supprimer » et
insérer les pages « à insérer ».

Chaque page d'amendement doit être conservée dans le manuel jusqu'à
l'édition suivante.
Les pages descriptives des nouvelles éditions doivent être conservées
indéfiniment.

Voir au § C.1.4. les principes d'utilisation de la section « Historique des
amendements ».

Cette page propose un format pour les pages d'amendement et un exemple :
- amendement 1 mineur approuvé en interne par l'Organisme de Maintenance
(approbation indirecte)

Note : Si l'organisme choisit de gérer les évolutions du manuel au moyen
d'un indice de révision unique pour toutes les pages du manuel, se reporter
au § 7 « FORMAT ET PRESENTATION DU MANUEL ».

Exemple de page d'amendement, remplie pour un amendement 1 fictif.

A l'édition originale (édition 1 amendement « - » ou « 0 ») indiquer par
exemple « Toutes » dans la colonne « Pages à insérer » et « Création » dans
la rubrique « Description succincte des évolutions ». Rajouter aussi les
références de l'approbation d'OSAC (normalement celle de la lettre de
délivrance de l'agrément).

|Edition N° : |Amendement N° : |Date : |
|1 |1 |JJ/MM/AA |

|Classification de l'amendement : |Majeur |( |Mineur |( |

|Pages à |Pages à insérer |Description succincte des évolutions |
|supprimer | | |
|5 |5 |Dans la liste des pages en vigueur de |
| | |cet amendement 1 fictif, les pages 4, 5 |
| | |et 16 devraient apparaître à |
| | |l'amendement 1. Le reste des pages |
| | |serait inchangé. |
|4 |4 |Introduction de l'amendement 1 |
|16 |16 |Ajout d'un personnel habilité APRS sur |
| | |DR400 |

Le tableau ci-dessous est destiné à l'approbation par l'autorité (OSAC pour
l'agrément initial et les amendements affectant le certificat d'agrément,
OSAC dans les autres cas).

| |Référence de l'approbation |Date |
|Approbation par|Reporter ici la référence de la lettre |JJ/MM/AA |
|l'Autorité : |d'approbation ou OSAC: | |

Si l'organisme détient la prérogative d'approbation indirecte (voir §
C.1.4.3 du MOM), rajouter le tableau ci-dessous. Il devra alors être
renseigné, au lieu du tableau ci-dessus, en cas d'amendement mineur
approuvé par l'organisme. En cas d'évolution majeure (y compris l'édition
initiale du MOM) le laisser vierge.

| |Prénom Nom |Fonction |Signature |Date |
|Approbation | | | |JJ/MM/AA |
|Indirecte : | | | | |





A.3 - LISTE DES PAGES EN VIGUEUR

Dans le canevas proposé, l'approbation est portée sur la page du dernier
amendement. Il est toutefois possible de la faire figurer (aussi ou en
plus) sur la présente page.

|Edition n° : | |

|Page |Amdt. |
|Dirigeant Responsable (DR) | |
|Le cas échéant, autre(s) | |
|exemplaire(s) interne(s) | |
|OSAC local | |
|Le cas échéant : sous-traitants, | |
|organismes Partie M sous-partie G | |
|etc. | |



A.5 - ENGAGEMENT DU DIRIGEANT RESPONSABLE (M.A.604 (a)(1))

L'engagement du DR doit aborder les aspects couverts dans la proposition de
rédaction ci-dessous, qui peut être utilisée telle quelle. Une modification
du texte ne doit pas en altérer le s