Nombre de conseillers en exercice : 27 - Mairie de Camon

Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni le lundi 8 octobre 2018
à 20 heures 15 en la Salle Louis ARAGON, sous la présidence de Monsieur
Jean-Claude RENAUX, Maire de la Commune de CAMON.

Membres Présents : M. RENAUX, Mme GUYOT, M. CUVILLIERS, Mme
CHATELAIN,
M. PIOT, Mme ROUSSEL, M. DUPUIS, Mme DEBEAUVAIS,
MM. TELLIEZ, HADOUX, Mme TOUTAIN, M. BOURGAIN,
Mme CHEVALIER, M. TIRACHE, Mme LEGRAND,
M. SENECHAL, Mmes AUGUSTE, LALOT, M. TORCHY.

Membres Excusés : Mme LEMOINE représentée par Mme CHATELAIN.
Mme QUIQUEMPOIS représentée par M. TELLIEZ.
M. CARDON représenté par Mme GUYOT.

Membre absent : M. LANDO.

I - Désignation des secrétaires de séance
Mmes AUGUSTE et GUYOT Jeannine sont désignées secrétaires de séance.

II - Compte rendu des décisions du Maire
DC n°2018.08.001 en date du 21 août 2018 - Tarifs des accueils de loisirs
périscolaires 2018-2019.
DC n°2018.08.002 en date du 21 août 2018 - Tarifs des accueils de loisirs
extrascolaires 2018/2019.
DC n°2018.08.003 en date du 21 août 2018 - Tarifs de la restauration
scolaire 2018/2019.



ARRETES
AR n°2018.06.010 en date du 12 juin 2018 - Autorisant une retraite aux
flambeaux organisée par la Municipalité le Vendredi 13 juillet 2018 à
partir de 22 h, au départ de la mairie, Place du Général Leclerc.
AR n°2018.06.011 en date du 12 juin 2018 - Autorisant un Tir d'artifice de
divertissement à l'occasion de la Fête Nationale, le Vendredi 13 juillet
2018 à partir de 22 h 30 au marais d'Hequet, à proximité de la voie
communale n°2, reliant CAMON à LONGUEAU (parcelle cadastrée G 29 et 30).
AR n°2018.06.012 en date du 12 juin 2018 - Réglementant la circulation et
le stationnement rue Ambroise Croizat pendant les travaux, à compter du
Lundi 9 juillet 2018, 8 heures jusqu'à la fin des travaux soit environ une
semaine.
AR n°2018.06.013 en date du 27 juin 2018 - Réglementant la circulation pour
le défilé de la Fête Nationale organisé le Samedi 14 juillet 2018 à partir
de 10 h 30 au départ de la Place du Général Leclerc.
AR n°2018.07.001 en date du 02 juillet 2018 - Réglementant la circulation
et le stationnement au niveau du 593 rue Roger Salengro, pendant les
travaux de raccordement à l'éclairage public du lotissement, à compter du
Mardi 03 juillet 2018 pour une durée de 15 jours environ.
AR n°2018.07.002 en date du 02 juillet 2018 - Réglementant la circulation
et le stationnement au 38, Rue Victor Mauduit pendant les travaux de
branchement, à compter du Jeudi 05 juillet 2018 - 8 h jusqu'au 29 juillet
2018.
AR n°2018.07.003 en date du 03 juillet 2018 - Portant modification
d'autorisation de stationnement de Taxi au 2 Place du Général Leclerc pour
M. BENNIA Abdelkader.
AR n°2018.07.004 en date du 06 juillet 2018 - Réglementant le stationnement
rue Roger Salengro pendant les travaux de branchement gaz réalisés au
niveau du n°786, à compter du Lundi 09 juillet 2018 à partir de 8 h pour
une durée de 15 jours.
AR n°2018.07.005 en date du 06 juillet 2018 - Réglementant le stationnement
rue Marius Petit pendant les travaux de branchement gaz réalisés au niveau
du n°44, à compter du Lundi 09 juillet 2018 à partir de 8 h pour une durée
de 15 jours.
AR n°2018.07.006 en date du 16 juillet 2018 - Réglementant la circulation
et le stationnement au 38 rue Victor Mauduit, pendant les travaux de
raccordement en eau potable, à compter du Lundi 16 juillet 2018 - 8 h
jusqu'au Vendredi 10 août 2018.
AR n°2018.08.001 en date du 02 août 2018 - Réglementant la circulation et
le stationnement rue Marius Petit pendant les travaux de pose d'une armoire
FTTH au n°22 bis à compter du Lundi 09 août 2018 jusqu'à la fin des
travaux, soit 10 jours environ.
AR n°2018.08.002 en date du 02 août 2018 - Réglementant la circulation et
le stationnement rue du Général de Gaulle pendant les travaux de pose d'une
armoire FTTH au niveau du n°71, à compter du Lundi 09 août 2018 - 8 heures
jusqu'à la fin des travaux, soit 10 jours environ.
AR n°2018.08.003 en date du 02 août 2018 - Réglementant la circulation et
le stationnement rue du Huit Mai pendant les travaux de renouvellement et
d'enfouissement des lignes, à compter du Lundi 27 août 2018, 8 heures
jusqu'à la fin des travaux soit 3 mois environ (annulé).
AR n°2018.08.004 en date du 22 août 2018 - (annule et remplace l'arrêté
n°2018.08.003) Réglementant la circulation et le stationnement pendant les
travaux de renouvellement et d'enfouissement des lignes, à compter du Lundi
27 août 2018, 8 heures jusqu'à la fin des travaux soit 3 mois environ, rues
du 8 mai, Frédéric Manhès, Jean Dumesges, Armand Huzieux et des Déportés.
AR n°2018.08.005 en date du 28 août 2018 - Réglementant le stationnement au
42, Rue de la République pendant les travaux de branchement sur le réseau
de gaz, à compter du Lundi 03 septembre 2018 à partir de 8 h et pour une
durée de 20 jours.
AR n°2018.09.001 en date du 01 septembre 2018 - Réservant un stationnement
pour personne handicapée rue Louise MICHEL (face au n°1 de la Résidence Van
Gogh), à compter de la mise en place de la signalisation réglementaire.
AR n°2018.09.002 en date du 05 septembre 2018 - Réglementant la circulation
Chemin de la « Vallée des Montées », à compter de la pose de la
signalisation routière.
AR n°2018.09.003 en date du 07 septembre 2018 - Interdisant temporairement
le stationnement sur le parking de l'Espace Gaston Gambier (entre le
terrain de ballon au poing et le marais des b?ufs) rue René Gambier du
Samedi 29 septembre 2018 - 20h au Dimanche 30 septembre 2018 - 21h.
AR n°2018.09.004 en date du 07 septembre 2018 - Réglementant la circulation
et le stationnement dans les rues Karl Marx, Henri Barbusse et la voie
communale n°4 dans le cadre des Virades de l'Espoir pour la « Course
Pédestre » du Dimanche 30 septembre 2018 de 8 h à 12h.
AR n°2018.09.005 en date du 12 septembre 2018 - Réglementant la circulation
et le stationnement rue Roger Salengro pendant les travaux de raccordement
d'eau et d'assainissement dans les 3 lotissements, à compter du Mardi 18
septembre 2018 à partir de 8 heures et pour une durée d'une semaine.
AR n°2018.09.005(b) en date du 14 septembre 2018 - (Annule et remplace
l'Arrêté n°2018.09.005 en date du 12 septembre 2018) réglementant la
circulation et le stationnement rue Roger Salengro pendant les travaux de
raccordement d'eau et d'assainissement dans les 3 lotissements, à
compter du Lundi 01 octobre 2018 à partir de 8 heures et pour une durée
d'une semaine.

III - Communication du Maire.

M. RENAUX indique que le projet de délibération de déclassement des
parcelles de la coulée verte a été très légèrement modifié suite à un
échange avec le notaire chargé de l'opération. La désaffectation et le
déclassement n'ont plus à être anticipés car les parcelles sont grillagées.
Il n'y a donc plus lieu de faire référence à l'article L. 2141-2 du Code
Général de la Propriété des Personnes Publiques mais à l'article L.2141-1.


IV - Adoption du procès-verbal en date du 26 juin 2018.
Le procès-verbal est adopté par 21 VOIX POUR, 1 ABSTENTION (Mme Chevalier)

V - Budget Primitif 2018 - Décision modificative n°1.

M. RENAUX explique que certains crédits doivent être réajustés en fonction
des besoins en cours d'année et des demandes de régularisation par la
Trésorerie,

|FONCTIONNEMENT |
|Dépenses de fonctionnement |
|Article 64 111 - Rémunération principale | + 22 000 E |
|(titulaires) | |
|Article 64 131 - Rémunération principale |- 9 024 E |
|(contractuels) | |
|Article 64 138 - Autres indemnités |+ 2 500 E |
|Article 64 168 - Autres emplois d'insertion |+ 1 750 E |
|Article 6 451 - Cotisation URSSAF |- 7 500 E |
|Article 6 453 - Cotisation retraite |+ 2 524 E |
|Article 6 454 - Cotisation ASSEDIC |- 3 250 E |
|Article 6 336 - Cotisation CNFPT |- 1 384 E |
|Chapitre 042 |+ 9 384 E |
|Article 6811 - Amortissements | |
|Chapitre 022 - Dépenses imprévues |- 6 000 E |
|TOTAL |11 000 E |
|Recettes de fonctionnement |
|Article 74 121 - Dotation de solidarité rurale |+ 5 000 E |
|Article 7 488 - Autres attributions et |+ 3 000 E |
|participations | |
|Article 74 835 - Compensation taxe habitation |+ 3 000 E |
|TOTAL |11 000 E |
| | |
| | |
|INVESTISSEMENT |
|Dépenses d'investissement |
|Chapitre 041 Opérations patrimoniales - Article |+ 3 000 E |
|1 318 | |
|Article 2 188 - Autres immobilisations corporelles|+ 9 384 E |
|TOTAL | |
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