Les maîtres mosaïstes - La Bibliothèque électronique du Québec
Au titre de l'article 13 de la directive « Seveso 2 », les industriels ont l'obligation
de ... rendus des incidents et accidents survenus et des exercices d'alerte? ......
connus et/ou ont été exploités d'une manière artisanale, sont également
concernés. ...... Sion, Sorbets, Tachoires, Termes-d'Armagnac, Tillac, Tourdun,
Tournan, ...