SIPCC des Rives du Jabron

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE PROTECTION, CORRECTION
ET COLMATAGE DES RIVES DU JABRON (SIPCC DES RIVES DU JABRON)
04200 BEVONS

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 5
JUILLET 2012

Le cinq juillet deux mille douze à 17 heures 30, le Conseil Syndical s'est
réuni dans la salle de réunion de la Mairie de BEVONS, sous la Présidence
de Madame Christiane TOUCHE.
Présents : Mesdames TOUCHE Christiane, GARCIN Françoise, Messieurs LATIL
Claude, PLAUCHE André, SAPEY-TRIOMPHE Louis, FIGUIERE Raymond, VADOT Pierre-
Yves, BOREL Yves, FOLCHER Richard.
Absents excusés : Mesdames BESSE Marie-Jeanne, CAMPAGNAC Nadège, LARUE-
DIXON Catherine, Messieurs, GARCIN Didier, VERAND Robert, PAVON Gilbert,
CHADEBEC Brice
Nombre de membres en exercice : 16
Présents : 9.
Absents excusés: 7 Madame la Présidente ouvre la séance et rappelle le compte rendu de la
réunion précédente lequel est adopté à l'unanimité. 1. PROROGATION DU PRET DU CREDIT AGRICOLE. Madame la Présidente rappelle au Conseil Syndical le prêt relais d'un
montant de 130 000 E (en attente des subventions et du FCTVA) qui a été
établi pour la réalisation des travaux de troisième tranche.
Celui-ci arrivant à son terme fin août.
A ce jour, seul le Conseil Général des Alpes de Haute-Provence a versé la
subvention attendue.
Les riverains et les communes qui financent également cette opération n'ont
pas encore fait l'objet d'une demande de règlement.
En conséquence, il est nécessaire de proroger le prêt d'un an afin de
permettre d'une part, de solder les travaux de Châteauneuf-Miravail et
Saint-Vincent-sur-Jabron, et d'autre part, d'attendre les versements du
Conseil Régional, des riverains et des communes. Le prêt est reconduit à l'unanimité pour un an avec un taux d'intérêt de
3.21%.
2. TRAVAUX COMPLEMENTAIRES. Monsieur Jérôme MIRIEL du Bureau d'Etudes GREN présente aux élus un
« Porter à connaissance » à adresser à la Police de l'Eau, afin de modifier
le projet initial des points 56 et 56'sur les communes de Châteauneuf-
Miravail et Saint-Vincent-sur-Jabron.
En effet les crues de début novembre 2011 ont fortement dégradé les travaux
entrepris et une longueur supplémentaire de berges.
Le point 56 est chiffré à 26 520 E HT (projet initial 18 700.20 E) ;
Le point 56' est chiffré à 16 503 E HT (projet initial 4 264.50 E) ;
Le Conseil Syndical, devant le coût généré par cette nouvelle opération,
non financé, modifiant les participations des communes et des riverains,
décide de continuer le programme initial afin de solder ce dossier.
Le document « Porter à connaissance » pourra être conservé et modifié pour
un envoi ultérieur.
La séance est levée à 18 heures 30.
La Présidente, Christiane TOUCHE