etude de cas et corriges
Pour les 9 mois qui suivent faisant partie de la 11ème année, il y a lieu d'
effectuer ..... 6) Le barème de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (
IRPP) ...
CORRIGE
prétendre ( 1,5). Elle est ... A défaut la déduction aura lieu des bénéfices de l'
exercice de la libération. ..... a) les revenus de participation provenant du Maroc :.
Télécharger Fiscalité Marocaine - Portail des Etudiants en Economie
... 2- Avance Marchandises non reçues : il ne s'agit pas de CND, parce que la ....
sort fiscal des charges suivantes ? Corrigé. Tableaux de détermination du R.F ...
CORRIGE DU TD 2 : AFFFECTATION DU RESULTAT
navette spatiale propulsée .... 1) Un camion de 30 t roule à 90 km/h. 2) Une
voiture ...
TD7 corrigé 2005.doc
pas déductibles pour la détermination du résultat imposable de l'exercice. ...
déduite extra-comptablement des résultats imposables au taux de droit commun.
I) Définition du bénéfice imposable
général du résultat comptable de l'exercice que l'on corrige pour obtenir le ... Il s'
agit principalement des sociétés commerciales : sociétés anonymes, SARL, etc?
FISCALITE
'exercice au cours duquel la première opération d'exportation a été réalisée ;; et
de .... ou de montage sont soumises à l'IS dans les conditions de droit commun.
1 - Free
... Position des équipements réseau (BTS, BSC, MSC) ... Maintenance du réseau
.... (l'augmentation de portée est couverte par le gain d'antenne), mais on divise
par 3 le ... En campagne, la méthode est la même (rayon des disques 6,4 km.