2-CCAS CHSCT 13 novembre 2018 corrigé
afférentes au budget du CCAS de l'exercice au titre duquel il est établi, en incluant les ... 16/11/2016. Collect. territoriale (subv.) 47134 ... 1612-14, alinéa 1, ...
CCAS d'OULLINS
... 16 M? (dont 138,3 M? en ... roulement dégagé au cours de l'exercice 2016 par le CCAS a permis d'acter une ... correction à la hausse a été enregistrée en 2017 ...
compte administratif exercice 2016
Une réflexion plus large est également engagée en. 2016, entre les CCAS du territoire sur les pistes de coopération envisageables, dans un contexte où sont.
REPUBLIQUE FRANÇAISE ANNEE 2016
Page 1. COMPTE ADMINISTRATIF. EXERCICE 2016. Conseil ... CCAS : Bâtiments, installations. 70 000,00. 2041781 ... corrigé des révisions. (3) Il s'agit de la ...
PV ccas corrigé - Mairie de Saint-Avé
Par délibération n° 2016/1/2 du 27 janvier 2016, le conseil d'administration a adopté le budget primitif 2016 du budget de l'EHPAD. Il a été voté avec une ...
EXERCICE 2016 - Ville de Gap
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc). (2) A renseigner uniquement ...