JOURNAL OFFICIEL - Assemblée nationale - Archives

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5881 sommaire analytique commission des affaires économiques ...

Amendement n° 1 corrigé de la commission tendant à une nouvelle rédaction du titre du projet de loi : MM. le rapporteur, le ministre de l'agriculture.

RAPPORT DE CONTRÔLE DE LA CONCESSION DE ... - Sigeif

tout sujet qui peut, réglementairement, nécessiter ... sur l'exercice 2012 (contre 3 265 en 2011, soit + 144 ... gie à destination des entraîneur(e)s.

Rapport de contrôle de la concession de distribution publique de gaz

gie réalisent une optimisation du tarif ... stable par rapport au précédent exercice. ... restent à corriger, l'intégralité du recen-.

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Dossier activités physiques et jeux - Yakamedia - CEMEA

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Décision n° 2021 ? 833 DC - Conseil constitutionnel

Dans une perspective certes généreuse, elle a vu dans l'exercice physique un moyen d'assurer et d'entretenir la santé. Le corps devenait une machine ...

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L'adolescence - L'âge de tous les possibles - InfoMIE

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J'adresse mes vifs remerciements à celles et ceux qui se sont mobilisé(e)s pour faire de ce rapport un document très précis, mais, cependant, agréable et aisé à ...

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