Application 4 Toutiss

tement démontré (14) que ce n'est là qu'une application éloignée du sénatus-consulte Velléien, ... IV.?Des difficultés spéciales se sont élevées à propos.

(Monit., 4 février.) ·. 5 Janvier_ 1948. ~ ARRÊTÉ DU RÉGENT fixant le taux des cotisations' à payer, pour l'exercice 1947, par tes chefs d'en-.

des assistants, et il fixe la congrégation générale au. 4 septembre. Des difficultés de plus d'un genre s'of- fraient dans l'application des règles à suivre ...

ventes de tableaux et objets d'art, les représentations théâtrales, en dehors de tout esprit de mercantilisme; tout Iss bénéfices qu'elle réalise,.

Le syndicat ne peut cependant nommer plus de quatre (4) délé- guées ou tiélégiiés syndic:aux adjoints en application de la présente clause.

voudrez bien reconnaître que nos ressources de l'exercice 1880 sont entièrement libres et permettront au Comité de publier le 4^ bulletin dont les éléments ...