La politique européenne de l'environnement - master EEI « projets ...

La politique européenne de l'environnement.
Aneta Swiatek
M2 Projets europeens
Université de Cergy-Pontoise
Prof. Valerie Aubourg
Parlant de la politique européenne de l'environnement il faut commencer par
donner la définition de l'environnent, les menaces et préoccupation
principaux dans ce matière. Définition de l'environnement disponible sur wikipedia.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Environnement L'environnement représente les conditions du milieu dans lesquels un
organisme vivant existe et fonctionne. L'environnement biophysique et
l'environnement humain sont les principaux constituants de la
représentation locale de l'environnement. L'ensemble des composants et des
facteurs étudiés par les sciences fournissent des informations et des
évaluations qui identifient les effets directs et indirects sur
l'environnement. Les préoccupations environnementales du public et les
politiques de la qualité de l'environnement sont diffusés et sont
progressivement mises en place et appliqués. Élaborés sur des concepts et
des théories de l'écologie scientifique, cette dynamique socioculturelle
est une suite logique pour contrer les impacts négatifs engendrés par les
activités humaines et limiter les catastrophes d'origine humaine qui en
résulte. Une perception de la relation réelle entre les humains et la
biosphère, offre une vision globale du rôle écologique de l'espèce humaine
(homo sapiens sapiens) sur la planète. La prise de conscience de l'existence d'un environnement fini et fragile
méritant notre intérêt et une protection semble s'être développées par
vague et de manière différente selon les époques et les cultures.
De nombreux événements récents ont mis en évidence des problématiques
diverses affectant la planète. Parmi ceux les plus fréquemment cités :
. Le réchauffement climatique lié à l'effet de serre
. Le trou de la couche d'ozone
. La déforestation
. La régression accélérée de la biodiversité
. La gestion des déchets
. Le problème des ressources en eau
. La régression et dégradation des sols
. La pollution atmosphérique
. Les sécheresses
. Les marées noires
. La surpêche
. Les catastrophes industrielles
. Les accidents nucléaires D'une façon générale, une crise écologique est ce qui se produit lorsque
l'environnement de vie d'une espèce ou d'une population évolue de façon
défavorable à sa survie.
Il peut s'agir d'un environnement dont la qualité se dégrade par rapport
aux besoins de l'espèce, suite à une évolution des facteurs écologiques
abiotiques (par exemple, lors d'une augmentation de la température, de
pluies moins importantes). Il peut aussi s'agir d'un environnement qui
devient défavorable à la survie de l'espèce (ou d'une population) suite à
une augmentation du nombre de ses prédateurs (par exemple, lors de pêche
intensive).
Enfin, il peut aussi s'agir d'une situation qui devient défavorable à la
qualité de vie de l'espèce (ou de la population) suite à une trop forte
augmentation du nombre d'individus (surpopulation).
On utilise également le concept de crises biologiques. Parce que la pollution de l'air et de l'eau ne connaît pas de frontières et
parce qu'à 27 il est plus facile de peser au niveau mondial, l'Union
européenne (UE) mène une politique commune en matière d'environnement.
La Communauté n'agit cependant à la place des Etats membres que dans la
mesure où des décisions nationales ne seraient pas suffisantes, en
application du principe de subsidiarité. En matière d'environnement, l'UE s'attache à préserver les ressources
naturelles des Etats membres, tout en protégeant la santé des citoyens.
Elle intervient dans des domaines aussi variés que la gestion des déchets,
les nuisances sonores, la pollution atmosphérique, la pollution des eaux,
la protection de la nature et de la biodiversité, les risques industriels ,
la politique intégrée des produits.
Parce que le respect de l'environnement est par nature transversal, l'UE
s'assure que les autres politiques communautaires prennent bien en compte
cette dimension (voir article 6 du Traité instituant la Communauté
européenne http://europa.eu/scadplus/treaties/eec_fr.htm ).
Au niveau international, l'Union européenne promeut des mesures destinées à
faire face aux problèmes planétaires de l'environnement. L'UE joue un rôle
très important en matière de diplomatie environnementale. Elle a ainsi joué
un rôle tout à fait décisif en ce qui concerne l'entrée en vigueur du
Protocole de Kyoto le 16 février 2005, en parvenant à convaincre la Russie
de ratifier le traité.
Depuis 2004, la politique de l'environnement est gérée par le commissaire
européen StavrosDimas (Grèce). La site officielle de commissaire de
l'environnement- http://ec.europa.eu/commission_barroso/dimas/index_en.htm
I. Les objectifs de la politique européenne de l'environnement. Les objectifs de la politique européenne de l'environnement sont la
préservation, la protection et l'amélioration de la qualité de
l'environnement, la protection de la santé des personnes, l'utilisation
prudente et rationnelle des ressources naturelles, la protection sur le
plan international, des mesures destinées à faire face aux problèmes
régionaux ou planétaires de l'environnement.
"Protecting, preserving and improving the environment
for present and future generations, and promoting sustainable development."
La role essentiel de Direction Generale Environnement est mettre en oeuvre
et definir la nouvelle legislation environnementale. Ca ce qu'on trouve sur
la site de DG Environnement.
http://ec.europa.eu/dgs/environment/index_en.htm
Cette politique est fondée sur deux grands principes: le principe de
précaution :
lorsque l'incertitude scientifique ne permet pas une évaluation complète du
risque, l'UE décide d'agir ou de ne pas agir, en choisissant une méthode
plutôt qu'une autre, afin de garantir la sécurité des citoyens.
Le principe de pollueur payeur : la personne ou l'entité ayant occasionné
des dommages à l'environnement verse une somme d'argent pour remédier aux
dommages qu'elle a causés. Par ailleurs, l'UE encourage les accords environnementaux des entreprises,
qui garantissent la mise en oeuvre de modes de production durables, afin
d'améliorer leurs performances environnementales.
A côté de ces deux principes fondamentaux, on trouve aussi le principe de
l'action préventive et celui de la correction, par priorité à la source,
des atteintes à l'environnement.
http://europa.eu/pol/env/overview_fr.htm
Préserver et améliorer la qualité de l'environnement, dans six
domaines principaux.
Les ressources naturelles : l'UE entend préserver ses ressources
naturelles, notamment sur le plan énergétique. 1.
La pollution de l'air et les gaz à effet de serre : pour que tous les
Européens puissent respirer un air pur, l'UE fixe des normes
communautaires de qualité de l'air et des plafonds d'émissions
nationaux plus strictes des principaux polluants atmosphériques, dans
le cadre du programme "Air pur pour l'Europe", également appelé CAFE
(Clean Air For Europe).
Pour éviter d'accélérer les changements climatiques actuels, l'UE
s'attache à réduire, d'ici 2008-2012, les émissions de gaz à effet de
serre de 8 % par rapport aux niveaux de 1990, respectant ainsi le
protocole de Kyoto (http://europa.eu/scadplus/leg/fr/lvb/l28060.htm.)
L'Union européenne a joué un rôle d'avant-garde dans ce processus en
mettant en place dès 2005 un système d'échanges des quotas d'émission de
gaz à effet de serre.
http://ec.europa.eu/environment/air/index_en.htm - site disponible
seulement en anglais.
http://europa.eu/scadplus/leg/fr/s15004.htm- Tous ce qui concerne la
qualité de l'air, stratégie thématique sur la pollution atmosphérique,
gestion et qualité de l'air ambiant, échanges d'informations et de données
,programme Air pur pour l'Europe (CAFE) et transport et environnement
Le programme « Air pur pour l'Europe » a pour mission d'établir une
stratégie intégrée et à long terme de lutte contre la pollution
atmosphérique et de protection de la santé humaine et de l'environnement
face aux effets de celle-ci.
http://europa.eu/scadplus/leg/fr/lvb/l28026.htm 3. La protection et gestion des eaux: pour préserver les ressources en
eaux de surface et souterraines, l'UE met en place des objectifs de
qualité, détermine un seuil de prix pour l'eau, lutte contre la pollution
marine... http://ec.europa.eu/environment/water/index_en.htm -site
disponible seulement en anglais Plus d'information sur le site http://europa.eu/scadplus/leg/fr/s15005.htm
ou on trouve les information suivants : Les mers et les océans recouvrent 70% de la surface de la planète, et
produisent près des trois-quarts de l'oxygène que nous respirons.
Toutefois, seulement 1% de l'eau est utilisable directement par l'homme et
de nombreuses activités humaines créent une pression importante sur cette
ressource. L'eau polluée, quelle que soit la source de cette pollution,
retourne d'une façon ou d'une autre dans la nature - dans la mer et les
nappe