3.0 le plan de zonage - Ville de Lac Sergent

Ville de Lac-Sergent [pic] [pic] [pic]
Table des matiÈres PAGE
1.0 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES 3 1.1 Titre du règlement 3
1.2 Territoire assujetti 3
1.3 Interrelation entre les règlements d'urbanisme 3
1.4 Principes généraux d'interprétation 3
1.5 Interprétation des titres, tableaux, croquis et symboles 3
1.6 Unités de mesure 4
1.7 Structure du règlement 4
1.8 Terminologie 4 2.0 classification des usages 37 2.1 Mode de classification 37
2.2 Description détaillée des classes d'usage 38
2.2.1 Groupe Habitation (H) 38
2.2.1.1 Habitation unifamiliale (H-1) 38
2.2.1.2 Habitation bifamiliale (H-2) 38
2.2.1.3 Habitation multifamiliale (H-3) 38
2.2.1.4 Maison mobile (H-4) 38
2.2.2 Groupe Commerce et services (C) 38
2.2.2.1 Commerce et services associés à l'habitation (C-1) 38
2.2.2.2 Classe Commerce et services de voisinage (C-2) 40
2.2.2.3 Classe Commerce local (C-3) 41
2.2.2.4 Classe Commerce et services liés à l'automobile (C-4) 44
2.2.3 Groupe Industrie (I) 45
2.2.3.1 Classe Industrie légère (I-1) 45
2.2.4 Groupe Public et institutionnel (P) 47
2.2.4.1 Classe Parc et espace vert (P-1) 47
2.2.4.2 Classe Établissements publics et communautaires (P-2) 47
2.2.5 Groupe Récréatif (R) 49
2.2.5.1 Classe Récréation extensive (R-1) 49
2.2.5.2 Classe Récréation intensive (R-2) 49
2.2.6 Groupe Foresterie (F) 50
2.2.6.1 Classe Exploitation forestière (F-1) 50 3.0 LE PLAN DE ZONAGE 51 3.1 Répartition du territoire municipal en zones 51
3.2 Codification des zones 51
3.3 Interprétation des limites de zones 51 4.0 GRILLE DES USAGES ET DES NORMES 52 4.1 Dispositions générales 52
4.2 Règles d'interprétation de la grille des usages et des normes 52
4.2.1 Structure de la grille 52
4.2.2 Interprétation générale de la grille 53
4.2.3 Règles d'interprétation de la section « Classes d'usages permis » 53
4.2.4 Règles d'interprétation de la section « Normes prescrites » 53
4.2.6 Règles d'interprétation des sections « Dispositions spéciales »,
« Notes » et « Amendements » 55 5.0 NORMES GÉNÉRALES RELATIVES À L'ENSEMBLE DES BÂTIMENTS PRINCIPAUX ET
CONSTRUCTIONS COMPLÉMENTAIRES 56 5.1 Généralité 56
5.2 Règlement de construction 56
5.3 Matériaux de recouvrement extérieur 56
5.4 Matériaux de revêtement de toiture autorisés 57 6.0 NORMES RELATIVES AUX BÂTIMENTS PRINCIPAUX ET À LEUR IMPLANTATION 58 6.1 Normes d'implantation générales 58
6.1.1 Hauteur, marge de recul, superficie maximale de plancher et
pourcentage d'aire libre 58
6.1.2 Superficie minimale 58
6.1.3 Largeur de façade et profondeur minimale 58
6.1.4 Hauteur maximale 58
6.1.5 Nombre de bâtiments principaux par terrain 59
6.1.6 Les bâtiments principaux et la ligne de rue 59
6.2 Normes d'implantation particulières 59
6.2.1 Marges de recul 59
6.2.1.1 Implantation entre 2 bâtiments principaux existants 59
6.2.1.2 Implantation à la suite du dernier bâtiment principal existant
60
6.2.2 Normes particulières d'implantation des bâtiments principaux
relatives à la marge de recul arrière minimale dans le cas des
terrains riverains au lac Sergent, ainsi qu'aux lacs artificiels
présents sur les lots 3 514 245 et 3 514 250 61
6.2.2.1 Implantation ou agrandissement d'un bâtiment principal entre 2
bâtiments principaux existants 61
6.2.2.2 Implantation ou agrandissement d'un bâtiment principal à la
suite du dernier bâtiment principal existant 62
6.2.3 Normes particulières d'implantation des bâtiments principaux
relativement à la ligne arrière des terrains riverains à la piste
cyclable Jacques-Cartier/Portneuf 64
6.2.3.1 Implantation ou agrandissement d'un bâtiment principal entre 2
bâtiments principaux existants 64
6.2.3.2 Implantation, reconstruction ou agrandissement d'un bâtiment
principal à la suite du dernier bâtiment principal existant 65
6.2.4 Normes particulières d'implantation en bordure de la route 367 66 7.0 NORMES RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS COMPLÉMENTAIRES 67 7.1 Dispositions générales 67
7.2 Constructions complémentaires à l'usage habitation 67
7.2.1 Généralité 67
7.2.2 Rapport plancher/terrain 68
7.2.3 Normes particulières pour un cabanon 68
7.2.4 Normes particulières pour un garage privé 70
7.2.5 Normes particulières pour un abri d'auto permanent 72
7.2.6 Normes particulières pour un gazebo 74
7.2.7 Normes particulières pour une serre privée 75
7.2.8 Normes particulières pour une piscine 75
7.2.8.1 Contrôle de l'accès 76
7.2.9 Normes particulières pour un spa 78
7.2.10 Normes particulières pour une antenne parabolique 78
7.2.11 Normes particulières pour une antenne de télécommunication, de
télévision ou une éolienne 78
7.2.12 Normes particulières pour un foyer extérieur ou un barbecue
fixe 79
7.2.13 Normes particulières pour un abri d'embarcation 79
7.2.14 Normes particulières pour un réservoir, une bonbonne ou une
citerne 80
7.2.15 Normes particulières pour un abri à bois 80
7.3 Constructions complémentaires à des usages autres que l'habitation
81
7.3.1 Généralités 81
7.3.2 Normes d'implantation générales 82
7.3.2.1 Hauteur et marge de recul 82
7.3.2.2 Distance de dégagement 82
7.3.3 Normes d'implantation particulières 82
7.3.3.1 Antenne parabolique 82
7.3.3.2 Abri forestier 83 8.0 NORMES RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS ET USAGES TEMPORAIRES 84 8.1 Dispositions générales 84
8.2 Dispositions particulières 85
8.2.1 Constructions et usages spécifiquement autorisés 85
8.2.1.1 Abri d'hiver temporaire et clôture à neige 85
8.2.1.2 Bâtiment et roulotte utilisés pour la vente ou la location
immobilière 85
8.2.1.3 Bâtiment et roulotte desservant un immeuble en cours de
construction 86
8.2.1.4 Roulotte d'utilité 86
8.2.1.5 Exposition ou vente extérieure de produits maraîchers,
horticoles et de produits domestiques pour le jardinage 87
8.2.1.6 Carnavals, festivals, manifestations sportives et autres usages
comparables 88
8.2.1.7 Les terrasses commerciales 88
8.2.1.8 Marché aux puces et vente de produits d'artisanat 89
8.2.1.9 Vente de biens d'utilité domestique (vente de garage) 90
8.2.1.10 Construction destinée à la tenue d'assemblées publiques ou
d'expositions 90
8.2.1.11 Vente extérieure d'arbres de Noël 90
8.2.1.12 Spectacles communautaires et culturels 91
8.2.2 Constructions et usages non spécifiquement énumérés 91 9.0 NORMES RELATIVES AUX CONSTRUCTIONS ET USAGES AUTORISÉS DANS LES COURS
92 9.1 Cour avant 92
9.1.1 Dispositions spécifiques à la cour avant des terrains riverains au
lac Sergent, à la piste cyclable de Jacques-Cartier/Portneuf ainsi
qu'aux lacs artificiels présents sur les lots 3 514 245 et
3 514 250 93
9.2 Cours latérales 94
9.3 Cour arrière 96
9.4 Dispositions spécifiques à la cour arrière des terrains riverains au
lac Sergent, ainsi qu'aux lacs artificiels présents sur les lots
3 514 245 et 3 514 250 97
9.5 Dispositions spécifiques à la cour arrière des terrains riverains du
côté sud de la piste cyclable de Jacques-Cartier/Portneuf. 98 10.0 NORMES RELATIVES À L'AMÉNAGEMENT DES TERRAINS 100 10.1 Dispositions générales 100
10.1.1 Portée de la réglementation 100
10.1.2 Préservation du relief 100
10.1.3 Aménagement d'une aire libre 100
10.1.4 Aménagement des aires d'agrément 100
10.1.5 Délai de réalisation des aménagements 101
10.1.6 Entretien des terrains 101
10.1.7 Déblai ou remblai sur un terrain riverain à un cours d'eau ou
situé dans un secteur de forte pente 101
10.2 Préservation du couvert forestier 102
10.2.1 Devoir d'entretenir le couvert forestier 102
10.2.2 Nécessité d'un certificat d'autorisation 102
10.2.3 Étude de la demande de certificat d'autorisation 102
10.2.4 Essences interdites ou réglementées 103
10.2.5 Règles applicables aux interventions forestières 103
10.2.5.1 Normes générales applicables au déboisement 103
10.2.5.2 Les interventions forestières le long des propriétés voisines
103
10.2.5.3 Les interventions forestières en bordure de la route 367 104
10.2.5.4 Les interventions forestières dans les peuplements d'érablières
104
10.2.5.5 Exceptions nécessitant un rapport d'ingénieur forestier 105
10.2.5.6 Autres exceptions 105
10.2.5.7 Terrains non-bâtis dans les zones résidentielles du plan de
zonage 106
10.2.6 Déboisement des terrains à construire et nouveaux
développements résidentiels 106
10.2.7 Terrains construits 107
10.2.8 Calcul de la superficie déboisée 108
10.3 Clôture, mur et haie 108
10.3.1 Normes d'implantation 108
10.3.1.1 Localisation 108
10.3.1.2 Hauteur maximale 108
10.3.2 Matériaux interdits 109
10.3.3 Installation et entretien 109
10.3.4 Mur de soutènement et talus 110
10.4 Triangle de visibilité 112
10.5 Traitement paysager des terrains autres que ceux utilisés à des fins
résidentielles 113
10.5.1 Terrain localisé aux intersections 113
10.5.2 Terrain sur lequel est exercé un usage commercial ou industriel
114
10.6 Entrée privée 114
10.6.1 Entrée privée résidentielle 114
10.6.2 Entrée privée non résidentielle 116
10.6.3