CORRIGÉ DE L'EXERCICE - resoo.com

CORRIGÉ DES EXERCICES
1/ Vous consultez le compte de M. RENTIER : quelles informations vous
fournit REC sur son impôt sur le revenu ? Il s'agit d'une prise en charge de CSG pour 397E, d'une taxe foncière pour
441E, d'un impôt sur le revenu rôle général pour 2007E et d'un impôt sur le
revenu rôle supplémentaire pour 1157E. L'ensemble de ces impôts est soldé
et le détail des paiements est fourni pour la CSG et l'IR : réglés par TIP. 2/ Vous consultez le compte de la SA DU PAIN CHAUD : quelles informations
vous fournit REC ? Il s'agit d'une prise en charge d'acompte provisionnel de taxe
professionnelle : la base de calcul de l'AP est de 150000E et donc l'AP
s'élève à 75000E. Cet acompte n'a pas été réglé par la société et reste dû au 28/12/2005. 3/ Vous consultez le compte de M. VOZIAZEK : quelles informations vous
fournit REC? M VOZIAZEK est sorti de la mensualisation : il était mensualisé pour sa
taxe d'habitation sur une base de 1100E. Les versements effectués dans le
cadre de la mensualisation s'élèvent à 550E (soit 5 prélèvements) au 13/07.
Précision : nous verrons dans le module sur la mensualisation qu'au 13/07,
7 prélèvements de 1/10ème de la base auraient dû être réalisés : il y a
donc deux impayés ce qui explique l'exclusion du système de la
mensualisation. Réintégré dans le système des AP, M VOZIAZEK aurait dû payer un AP de 367E
au 15/02 et un deuxième AP de 367E au 15/05. Il y a eu transfert des
crédits provenant de la mensualisation : 1er AP 367E et 2ème AP 183E (550-
367). Le solde sur AP a été prélevé le 15/07/2005 : 115E. 4/ Vous consultez le compte de M. POL : quelles informations vous fournit
REC ? Un rappel d'IR a été pris en charge pour 2179E. M POL a fait deux
versements, le 25/07/05 pour 747E et le 11/08/05 pour 747E, par chèque
bancaire. Un dégrèvement a été enregistré sur cet impôt le 23/08/05 pour 272E. Une majoration a été liquidée sur le solde : (2179 - 1454 - 272) x 10% =
45E Paiement par chèque bancaire de 453E et remise de la majoration de 45E. 5/ Vous consultez le compte de Mme RENO : quelles informations vous fournit
REC sur son impôt sur le revenu ? Une taxe foncière a été prise en charge pour 1814E et une taxe foncière
pour 539E. La TH est soldée. La TF a été réglée par TIP le 19/10/2005. Le TIP a été rejeté impayé : code 95 rectification sur le compte qui était
considéré comme soldé et se retrouve débiteur. La taxe foncière est donc
majorée : majoration de 181E. Versement par chèque bancaire pour régulariser l'impayé le 24/11/05 : 1814E
et remise de la majoration le 20/12/05.