Chapitre 1 : l'aménagement des pouvoirs. - Free

Droit constitutionnel Introduction : Il est au c?ur de nos vies car c'est l'ensemble des règles qui régisse
le comportement des plus hautes autorités de l'état (ministres, ...). La
constitution est la source du droit constitutionnelle, c'est un texte
fondamental dans lequel l'organisation de l'état et des pouvoirs public est
décrit. Chaque état constitue un ordre juridique dit ordre juridique
étatique et cet ordre juridique est constitué d'un ensemble de normes
(arrêter, jurisprudence) c'est la hiérarchie des normes qui permet une
conformité les une au autre, c'est un maillage de normes hiérarchisées
(toutes règles permettent d'appliquer des règles supérieur) (décret en
dessous de la loi) la constitution est la source de validité de toute les
normes, c'est un droit fondamentale, c'est le droit des droit. La
constitution dit ce qui peut être fait et ce qui ne peut pas être fait,
c'est la matrice de l'ordre juridique étatique. Du droit constitutionnelle
découle l'ensemble des droit, des acteurs de l'état (lors d'un vote de loi
on vérifie si elle est conforme a la constitution)
Quel est l'objet du droit constitutionnelle : Le droit
constitutionnelle a pour objectif d'encadre par le droit de phénomènes
politique ? Le chef de l'état lui-même est soumis à la constitution, c'est
ce qui garantie la démocratie (si on passe outre la constitution cela
devient dangereux pour la démocratie). L'état est soumis au droit
constitutionnelle et les citoyens sont protéger des décisions arbitraires :
c'est un état de droit. C'est l'inverse de la dictature et du despotisme.
La constitution c'est le barrage aux dérives totalitaires.
Qu'est ce que la politique : c'est ce qui est relatif à la citée, à la
chose public et donc au gouvernement de l'état. Le terme politique s'oppose
au terme privé. La politique est souvent associer au mensonge et a la
tromperie (Alfred de Musset : la politique voila notre misère, D'Alembert :
la politique c'est l'art de tromper les hommes, Mauriac : la politique ?
est ce qu'on s'intéresse aux batailles de singe) il y a un vrai danger à ne
pas s'intéresser à la politique (Jule renard : je ne m'occupe pas de la
politique) car on ne s'occupe pas de la vie et de la construction de la
société. Servir la société est une activité noble et essentielle. La classe
politique est une minorité. L'opinion public est très importante donc nous
somme tous concerné par la politique (l'homme est un animal politique) et
l'homme a naturellement une attirance pour la politique dès lors qu'il vit
avec ses semblables (hui socitas hibi jus : là ou il y a une société il y a
le droit). Il y a de la politique dans tout et le droit doit régir les
rapports sociaux et fixé le régime de la société de manière a avoir une
gestion harmonieuse de la société. La philosophie libérale prêtent que
l'essentiel des activités économiques est sociale relève de l'initiative
privé mais pas de la politique mais cependant chacun pratique la politique
consciemment ou inconsciemment. Les apolitiques sont déjà un message
politique sinon c'est une hypocrisie. Alain dit : « lorsque que l'on me
demande si la coupure entre les hommes de droite et de gauche a encore un
sens, la première idée qui me vient est que l'homme qui pose cette question
n'est certainement pas de gauche ». Manifester son choix c'est déjà de la
politique. Il y a des professionnelles de la politique, ceux qui pratique
est qui la subisse, il y a les gouvernant et les gouverner (Léon Luguit)
car la politique c'est le pouvoir. Le pouvoir est source de fantasme, c'est
avoir la capacité de faire qqch et le pouvoir permet même d'imposer son
action. Le pouvoir c'est l'autorité, l'ascendance, et la puissance. Il est
limiter par la constitution est doit été toujours relatif avec un contre
pouvoir. Ceux qui essaye de convaincre place souvent en arrière plan la
contrainte mais l'état a seul le monopole d'imposer une contrainte réel
(gouverner c'est contraindre). Des hommes font pression sur d'autre homme
dans le but de l'intérêt général de la collectivité. Ce face à face est
rationaliser dans le monde occidentale depuis le 12ème siècle, l'activité
politique est juridicisé. Il a fallut attendre fin 19ème pour que la
politique ne soit pas arbitraire mais la politique que la norme
fondamentale inculte. On est passé du droit naturel (roi) à l'état de
droit. Il y a des fonctions exercées au nom des gouverneurs selon leur
volonté exprimé par le vote. Bossuet : le prince ne doit rendre compte a
personne de ce qu'il ordonne tout l'état est en lui, la volonté de tout le
peuple est enfermée dans la sienne. Il fallait trouver une forme de
gouvernement qui mette la loi au dessus de l'homme. Le pouvoir est devenu
temporel et les gouvernant son désigné par élection. La conception moderne
de la politique et des rapports gouvernant et gouvernée est née en 1776
avec la déclaration d'indépendance des états unis : tout les hommes sont
crée égaux, ils sont douer par le créateur de certain droit inaliénable,
les gouvernements sont établi pas les hommes pour garantir ces droit et
leur juste pouvoir émane du consentement des gouverné. Après des siècles de lutte le droit constitutionnel a réussi à
endiguer le politique et à enfermer les gouvernements dans un statut
juridique dans le droit.
Qu'est ce que le droit : « Hector : le droit est la plus puissante des
écoles de l'imagination, jamais poète n'as interpréter la nature aussi
librement qu'un juriste la réalité ». Le droit c'est un mode de régulation
sociale, c'est l'ensemble des règles de conduite socialement édicté et
sanctionner qui s'impose aux membres de la société. C'est l'état qui
sanctionne les manquements au droit. Pour KANT, l'homme est suivit par des
règle morale, religieuse, de courtoisie. A coté de sa il y a des règles
hétéronome qui font la spécificité de la règle de droit ? La sanction ici
est la contrainte sanctionner par la force public (Portalis : les lois sont
des commandements). Le droit évolue beaucoup et ils convient donc de
s'intéresser au droit dans une cite donné et a un moment donné.
Quelle sont les sources du droit : les règles de droit sont émises par
les sources de droit hiérarchisé : chaque règle de droit doit respecter la
règle supérieur, chaque loi est structuré dans des systèmes différent.
KELSEN a écrit la théorie pure du droit. La constitution se trouve en haut
de la pyramide de Kelsen (loi, ordre, décrets, ...). Les traiter
internationaux et européens sont autour de la constitution, ni au dessus,
ni en dessous. En fonction des juges, ils choisissent plus ou moins de
favoriser l'un ou l'autre (ex : le port du voile interdit en Turquie dans
les lieu scolaire ou trois normes se sont contredite, le juge français
choisira le constitution française) Sous la constitution il y a la loi (pouvoir législatif), puis les
décrets (pouvoir exécutif) et enfin les ordonnances (dans le domaine de la
loi par les pouvoir exécutifs). Puis les coutumes juridiques et enfin la
jurisprudence (fait par le juge mais il n'a pas été élut). Au niveau
international, le droit communautaire puis le droit européen. Quelle sont les branches du droit : il y a deux grandes catégorie qui
sont les summa-division. Le droit privé régie les rapports entre
particulier, il est fondé sur l'autonomie de la volonté et se caractérise
par l'égalité. Le droit public régie les relations des particuliers avec
l'état ou l'administration. Cette foi la relation n'est pas égalitaire, les
acteurs ne représentent pas le même intérêt car l'état représente l'intérêt
générale. De plus en plus la summa-division tend à s'amenuiser avec le
droit européen. Le droit privé a pour objectif d'arbitrer entre les
intérêts privés. Le droit public est dérogatoire du droit commun (droit
privé car communément appliquer), il est autonome par rapport au droit
commun notamment car il dispose de prérogative de puissance public (on n'a
pas le choix de payer des impôts). Le droit constitutionnelle n'est ni une
branche du droit privé ni une branche du droit public car c'est la matrice
du droit français.
Quelle sont les caractéristique du droit constitutionnelle : il peur
exister un antagonisme naturel entre les dirigeants et les dirigés. IHENING
parle de combat par le droit. La plupart des grandes libertés on été
conquise par la force. Les gouvernements détiennent le monopole de la
contrainte et peuvent utiliser la violence pour obtenir l'obéissance des
gouvernés mais cette violence ne sera supporté par le peuple que si elle
est légitime (Taderan : ont peut tous faire avec des bâillonettes sauf
s'assoir dessus) (rousseau : le plus fort n'est jamais assez fort pour être
toujours le maitre s'il ne transforme sa force en droit et l'obéissance en
devoir). Le droit constitutionnel permet la force légitime mais il est une
contrainte pour les gouvernements. Les acteurs politiques disposent
néanmoins d'une marge de man?uvre par rapport à la constitution. Napoléon :
aucune constitution n'est restée comme elle a été faite, sa marge est
toujours subordonnée aux hommes. Après 45, les sociétés se sont
juridicisées de manière exponentiel tout comme la sphère politique et sont
apparut les premières cours constitutionnel qui sont des juridictions
suprême qui veillent au respect de la constitution. Désormais le
législateur est non