8.4. Définition de la zone de construction de 65 bornes fontaines ...

[pic]TABLE DE MATIERES RESUME NON TECNIQUE 10 1. INTRODUCTION 26 1.1. Contexte de l'étude 26
1.1.1. Justification du projet 26
1.1.2. Contexte et objectifs de l'étude 27 1.2. Portée du présent document 28 1.3. Présentation du Consultant 29 2. PRESENTATION DU PROJET 30 2.1. Présentation du promoteur 30
2.1.1. Ministère des Infrastructures Economiques 30
2.1.2. Direction de l'Office National de l'Eau Potable (ONEP) 31
2.1.3. Cellule de Coordination du PUIUR 31 2.2. Description des activités du projet 32
2.2.1. Description du réseau de renforcement de l'Ile de Petit Bassam
32
2.2.2. Description réseau de renforcement de la Djibi 33
2.2.3. Description du réseau de renforcement de la Riviera Palmeraie
33
2.2.4. Consistance des travaux de renforcement des réseaux 34
2.2.5. Description des travaux de construction de bornes fontaines dans
les quartiers précaires de la ville d'Abidjan 34 3. METHODES EMPLOYEES 37 3.1. Collecte des données sur la zone du projet 37 3.2. Visite des sites du projet 38 3.3. Information et Consultation de la population 38 3.4. Recensement des biens et des personnes installées dans les emprises
des travaux 38 4. DONNEES GENERALES SUR LA ZONE DU PROJET 40 4.1. Localisation du projet 40 4.2. Milieu physique 41
4.2.1. Caractéristiques climatiques 41
4.2.2. Relief et géomorphologie 46
4.2.3. Géologie 47
4.2.4. Pédologie 47
4.2.5. Hydrogéologie 48
4.2.6. Hydrographie 48 4.3. Milieu biologique 48
4.3.1. Situation générale de la ville d'Abidjan 48
4.3.2. Situation spécifique et actuelle des zones du projet 49 4.4. Milieu humain 49
4.4.1. Historique 49
4.4.2. Situation récente 50
4.4.3. Différents types d'habitat 50
4.4.4. Gestion foncière 51
4.4.5. Situation foncière des sites du projet 52
4.4.6. Les conditions d'assainissement 52
4.4.7. Situation sanitaire 53
4.4.8. Education et alphabétisation 54
4.4.9. Société civile et organisations communautaires 55
4.4.10. Genre et groupes vulnérables 55
4.4.11. Niveau de pauvreté des populations 56
4.4.12. Activités économiques 56 4.5. Caractéristiques du système actuel de l'AEP à Abidjan 57
4.5.1. Historique 57
4.5.2. La nappe d'Abidjan 58
4.5.3. Les forages 60
4.5.4. Qualité des eaux des forages et de distribution 61
4.5.5. Station de neutralisation 61
4.5.6. Zones de production et de distribution 62
4.5.7. Situation spécifique des zones du projet 62 5. DESCRIPTION DU CADRE POLITIQUE, REGLEMENTAIRE ET INSTITUTIONNEL 65 5.1. Politique nationale en matière d'environnement 65
5.1.1. Politique de protection de l'environnement 65
5.1.2. Evaluations environnementales et projets de développement 66 5.2. Cadre juridique et réglementaire en matière d'environnement 66
5.2.1. Les textes législatifs et règlementaires nationaux en matière
d'environnement 66
5.2.2. La législation spécifique aux Etudes d'Impact Environnemental
69
5.2.3. Les normes de qualité environnementale 70
5.2.4. Les accords, traités et conventions internationaux 70
5.2.5. Cadre réglementaire relatif à la gestion des ressources
hydrauliques 72
5.2.6. Les actes légaux de nature sociale 73 5.3. Cadre institutionnel 74 5.4. Politiques opérationnelles en matière d'environnement 77
5.4.1. Politiques opérationnelles de la Banque mondiale en matière
d'environnement 77
5.4.2. Cadre politique de réinstallation des populations susceptibles
d'être affectées dans le cadre de la mise en ?uvre du PUIUR 78
5.4.3. Catégorisation environnementale du projet 78 6. ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX 79 6.1. Perte des espèces végétales et animales dans la zone du projet 79 6.2. Avantages et risques sanitaires et sécuritaires 79 6.3. Contribution à la réalisation de la politique de développement des
infrastructures d'AEP du pays 80 6.4. Retombées économiques pour les populations 80 6.5. Perte de biens pour les populations affectées par le projet (PAP) 80 6.6. Perturbation de la circulation routière et accès aux propriétés 80 6.7. Coupure d'eau. 80 6.8. Déplacement de réseaux 80 7. VARIANTES DU PROJET 81 7.1. Variantes des travaux de renforcement de l'Ile de Petit Bassam 81
7.1.1. Rappels des tracés des conduites 81
7.1.2. Variantes étudiées 82 7.2. Variantes des travaux de construction de bornes fontaines 83
7.2.1. Quartiers jugés inappropriés pour l'implantation de bornes
fontaines 83 7.3. Manque d'espace approprié pour l'implantation des bornes fontaines
84 8. ZONES D'INFLUENCE DIRECTE DU PROJET 85 8.1. Zones d'influence directe des travaux de renforcement du système
d'adduction d'eau potable de l'Ile de Petit Bassam 85
8.1.1. Définition des tracés des conduites du réseau de l'Ile de Petit
Bassam 85
8.1.2. Tracé Carrefour camp gendarmerie de Koumassi-Monument Akwaba-
Réservoir de l'aéroport 86 8.2. Zones d'influence directe des travaux de renforcement du système
d'adduction d'eau potable de la Djibi 87
8.2.1. Tracé réservoir de Djibi vers Abobo baoulé 87
8.2.2. Tracé réservoir vers l'institut de théologie 87
8.2.3. Tracé réservoir vers carrefour salle d'exposition de l'ambassade
de chine 87
8.2.4. Tracé réservoir vers station de traitement Riviera Centre 88 8.3. Zone d'influence directe des travaux de renforcement de la Riviera
Palmeraie 88
8.3.1. Tracé réservoir - route d'Abatta 88
8.3.2. Tracé ancienne route de Bingerville-carrefour cité FE KESSE-
carrefour route d'Abatta 89 8.4. Définition de la zone de construction de 65 bornes fontaines dans les
quartiers précaires 89 8.5. Limites des zones des travaux 89
8.5.1. Travaux de renforcement des réseaux de l'Ile de Petit Bassam,
Djibi et la Riviera 89
8.5.2. Travaux de construction des bornes fontaines 89 8.6. Etat des personnes affectées par les travaux 89
8.6.1. Personnes recensées sur le réseau Château d'eau -rond point du
CHU de Treichville 89
8.6.2. Personnes recensées sur le réseau Camp commando -Aéroport Port-
Bouet 90
8.6.3. Personnes recensées sur le réseau château d'eau Abobo Baoulé
extension -CNPS 90
8.6.4. Personnes recensées sur le réseau château d'eau Abobo Baoulé
extension -ambassade de Chine 90
8.6.5. Etat récapitulatif des personnes recensées sur les différents
tracés 90 8.7. Avis des populations bénéficiaires et contraintes majeures liées à la
réalisation des bornes fontaines 91
8.7.1. Avis des populations locales 91
8.7.2. Principales contraintes de la mise en ?uvre du projet de
construction de bornes fontaines 91
8.7.3. Recommandations 92 9. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES DANS L'EVALUATION ET L'ANALYSE DES
IMPACTS 93 9.1. Méthode d'identification et d'évaluation des impacts potentiels du
projet 93
9.1.1. Activités sources d'impacts 93
9.1.2. Récepteurs d'impacts 93 9.2. Méthode de FECTEAU 94 10. EVALUATION ET ANALYSE DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX 98 10.1. ANALYSE DE LA SITUATION "SANS PROJET" 98 10.2. ANALYSE DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX DE LA SITUATION AVEC
LE PROJET 98
10.2.1. Impacts positifs sur le milieu humain 98
10.2.2. Impacts négatifs sur le milieu humain 103
10.2.3. Impacts négatifs sur le milieu biophysique 106 10.3. Synthèse de l'évaluation des impacts 112 11. MESURES DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 116 11.1. Mesures générales de protection de l'environnement 116 11.2. Mesures de protection de l'environnement spécifiques à chaque zone
du projet 116
11.2.1. Mesures relatives aux travaux de renforcement du système
d'adduction d'eau potable de l'Ile de Petit Bassam 116
11.2.2. Mesures relatives aux travaux de renforcement du système
d'adduction d'eau potable de la Djibi 116
11.2.3. Mesures relatives aux travaux de renforcement du système
d'adduction d'eau potable de Koumassi-Port - Bouët 116
11.2.4. Mesures relatives aux travaux de renforcement du système
d'adduction d'eau potable de la Riviera-Palmeraie 117
11.2.5. Mesures relatives aux travaux de construction de 65 bornes
fontaines dans les quartiers précaires 117 12. DISPOSITIONS SECURITAIRES PENDANT LES PHASES DE TRAVAUX ET
D'EXPLOITATION DU PROJET 118 12.1. Dispositions sécuritaires pendant la phase des travaux 118
12.1.1. Les obligations générales 118
12.1.2. L'organisation du chantier 118
12.1.3. Le plan d'installation du chantier 119
12.1.4. Barrières et clôtures de chantier 119
12.1.5. Information des populations 119
12.1.6. Autorisations 119
12.1.7. Démolition d'infrastructures et de biens prives 119
12.1.8. Transport et dépôts de matériaux d'apport 120
12.1.9. Matériaux de maçonnerie et base d'hydrocarbures 120
12.1.10. Circulation des véhicules et maintien de la mobilité
urbaine 120
12.1.11. Déplacements d'engins et stationnement sur les voies
publiques 120
12.1.12. Accessibilité et sécurité des riverains 120
12.1.13. Perturbation de sites cultuels et culturels 121
12.1.14. Repli de chantier 121
12.1.