union internationale des télécommunications - ITU

UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS [pic]
|Bureau des radiocommunications |
|(N° de Fax direct +41 22 730 57 85) |
|Circulaire |Le 6 août 2004 |
|administrative | |
|CA/143 | |
Aux Administrations des Etats Membres de l'UIT
et aux Membres du Secteur des radiocommunications[1] Objet: Mise en oeuvre des décisions prises par la première session de
la Conférence régionale des radiocommunications chargée de planifier
le service de radiodiffusion numérique de Terre dans certaines
parties des Régions 1 et 3, dans les bandes de fréquences 174-230 MHz
et 470-862 MHz (CRR-04): dispositions concernant les activités
intersessions Références: Résolutions prises par la CRR-04
Circulaires administratives du BR CA/137, 138 et 139
Lettre circulaire du BR CR/214 1 La première session de la Conférence régionale des
radiocommunications chargée de planifier le service de radiodiffusion
numérique de Terre dans certaines parties des Régions 1 et 3, dans les
bandes de fréquences 174-230 MHz et 470-862 MHz (CRR-04), qui s'est tenue à
Genève du 10 au 28 mai 2004, a établi un vaste programme d'activités pour
la période intersessions. Ces activités, qui sont décrites en détail dans
plusieurs Résolutions de la CRR-04, ont été portées à l'attention des Etats
Membres de l'UIT-R dans la Lettre circulaire CR/214 du 25 juin 2004. Il
s'agit notamment des activités suivantes:
- mener des études additionnelles de l'UIT-R, comme cela est indiqué
dans les Résolutions COM4/2, COM4/3, COM4/4, COM4/5, COM4/6 et
COM4/7. Conformément aux décisions prises par la CRR-04, ces
Résolutions ont été communiquées aux participants aux activités de
l'UIT-R (voir la Circulaire administrative CA/137 du 25 juin 2004),
ainsi qu'aux Présidents et Vice-Présidents des Commissions d'études
de l'UIT-R, l'objectif étant de prendre les dispositions nécessaires
sur le plan de l'organisation;
- effectuer des études sur les questions réglementaires et de
procédure, comme cela est envisagé dans la Résolution PLEN/1.
Conformément aux décisions de la CRR-04, la Résolution PLEN/1 a été
portée à l'attention des Membres (voir la Circulaire administrative
CA/138 du 7 juillet 2004), l'objectif étant de prendre les
dispositions nécessaires sur le plan de l'organisation. En
conséquence, la première réunion du Groupe de travail du Groupe
chargé des questions réglementaires et de procédure (GRP) se réunira
du 29 octobre au 3 novembre 2004 (voir la Circulaire administrative
CACE/319 du 19 juillet 2004);
- s'acquitter d'activités intersessions liées à l'exercice de
planification et à l'établissement d'un projet de plan dont il est
question dans la Résolution COM5/1 de la CRR-04. Conformément aux
décisions de la CRR-04, la Résolution COM5/1 a été portée à
l'attention des Membres (voir la Circulaire administrative CA/139 du
2 juillet 2004). Plusieurs activités connexes ont été lancées à cet
égard (voir notamment les Lettres circulaires du BR CR/215 et 216). 2 Compte tenu de la diversité des activités actuellement entreprises
pour donner suite aux Résolutions pertinentes prises par la CRR-04, il a
fallu prévoir des dispositions différentes sur le plan de l'organisation.
La présente Circulaire administrative a pour objet de fournir un aperçu
général des dispositions prises actuellement, afin d'aider les Membres à se
tenir au courant des éléments nouveaux importants. 3 Conformément aux procédures appliquées par le passé, le Bureau a
décidé de regrouper tous les renseignements relatifs aux activités
associées à la CRR sur des pages spécialisées du site web de l'UIT-R. Il
s'agit essentiellement de trois pages, à savoir:
3.1 L'adresse URL http://www.itu.int/ITU-R/conferences/rrc/rrc-04/index-
fr.asp contient tous les renseignements pertinents concernant la CRR-
04, y compris les textes des versions finales des Résolutions
adoptées à la première session. Nous vous prions de noter que, compte
tenu des circonstances, les versions des Résolutions de la CRR-04 qui
ont été distribuées aux participants le dernier jour de la Conférence
renferment quelques omissions et erreurs mineures. Le Bureau a revu
les textes de ces Résolutions et corrigé les omissions ainsi que les
erreurs qui ont été relevées. Les textes révisés sont maintenant
affichés sur cette page, ainsi que le résumé des corrections des
textes qui ont été distribués le dernier jour de la Conférence.
3.2 L'adresse URL http://www.itu.int/ITU-R/conferences/rrc/rrc-
04/intersession/index-fr.asp fournit des détails sur les activités
intersessions et sur les liens avec chaque groupe intersessions
(Groupe de planification intersessions (GPI), Groupe chargé des
questions réglementaires et de procédure (GRP) et Équipe chargée de
l'exercice de planification (PXT)) ainsi que sur leurs activités
connexes. De plus, il renferme tous les renseignements pertinents
relatifs aux activités intersessions qui figurent dans des flashes
d'information. On y trouve également des renseignements sur les
séminaires et les ateliers qui sont organisés par l'UIT et par
d'autres organisations et qui concernent la CRR. Les Membres sont
invités à consulter cette page web régulièrement pour se tenir au
courant des toutes dernières nouvelles.
3.3 L'adresse URL http://www.itu.int/ITU-R/conferences/rrc/rrc-06/index-
fr.asp contient les renseignements pertinents relatifs à la seconde
session de la CRR qui se tiendra à Genève du 15 mai au 16 juin 2006.
Cette page contient aussi des renseignements sur les deux conférences
de courte durée qui sont associées en lieu et place à la CRR-06 et
qui devraient permettre d'introduire des modifications importantes
aux Accords ST61 et GE89. Le Bureau prévoit une utilisation plus
importante de cette page à partir de mai 2005 (date envisagée de
l'envoi des invitations pour la CRR-06). 4 Le Bureau a par ailleurs pris des dispositions concernant le travail
électronique, y compris les systèmes de courrier électronique spécialisé
pour chaque groupe créé (GPI, GRP et PXT, en particulier). En ce qui
concerne le GPI, il convient de rappeler que la CRR-04, dans sa Résolution
COM5/1, a décidé qu'afin de faciliter l'échange d'informations entre les
administrations et le BR, chaque administration désignerait un
interlocuteur. A cet égard, la CRR-04 a décidé que les coordonnées
complètes de chaque interlocuteur qui aura été désigné (nom, titre, adresse
postale, numéros de téléphone et de télécopie, adresse électronique, etc.)
seront communiquées au BR (voir la Note qui figure dans l'Annexe 2 de la
Résolution COM5/1). Lorsque la présente Circulaire administrative a été
élaborée, un seul Etat Membre avait désigné un interlocuteur. Les
administrations des Etats Membres appartenant à la zone de planification
sont invitées, par la présente, à désigner un interlocuteur et à
communiquer les coordonnées complètes de celui-ci au BR, dans les meilleurs
délais. 5 Le Bureau espère que les renseignements fournis dans la présente
Circulaire aideront les Membres à s'acquitter des activités intersessions
et reste à leur disposition pour tout renseignement supplémentaire qu'ils
souhaiteraient obtenir au sujet des points traités dans la présente
Circulaire administrative.
Valery Timofeev
Directeur du Bureau des radiocommunications Distribution:
- Administrations des Etats Membres de l'UIT
- Membres du Secteur des radiocommunications
- Présidents et Vice-Présidents des Commissions d'études des
radiocommunications et Commission spéciale chargée d'examiner les
questions réglementaires et de procédure
- PRÉSIDENT ET VICE-PRÉSIDENTS DU GROUPE CONSULTATIF DES
RADIOCOMMUNICATIONS
- Président et Vice-Présidents de la Réunion de préparation à la
Conférence
- Membres du Comité du Règlement des radiocommunications
- Secrétaire général de l'UIT, Directeur du Bureau de la normalisation
des télécommunications, Directeur du Bureau de développement des
télécommunications
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[1] La présente Circulaire administrative s'adresse essentiellement aux
Etats Membres de l'UIT et aux Membres du Secteur de l'UIT-R appartenant à
la Région 1 (à l'exception de la Mongolie) et à la République islamique
d'Iran. Par ailleurs, la présente Circulaire est portée, à titre
d'information seulement, à l'attention des autres Etats Membres de l'UIT
et aux autres Membres du Secteur de l'UIT-R dont le territoire est situé
en dehors de la zone de planification de la CRR.