Critères pour l'expertise des masters - UBO

Protocole de mise en ?uvre de l'auto-évaluation des formations et
des diplômes
Version 2.0 du 15 mars 2015
Vague B : campagne d'évaluation 2015-2016 Ce document présente la démarche de l'UBO pour mettre en ?uvre le processus
d'auto-évaluation de son offre de formation 2012-2017. Il est destiné aux
services centraux de l'université, aux équipes de directions des
composantes et, in fine, aux responsables de mentions et champs.
Il comporte 3 parties :
a) Les règles et principes généraux
b) Le calendrier avec les différentes décisions et tâches à réaliser
c) La description des différents documents à fournir
Une adresse fonctionnelle a été créée : evaluation.s3@univ-brest.fr
Elle permettra, pendant toute la durée du processus, les échanges avec
l'équipe en charge du pilotage de l'évaluation des formations.
Les principes et les régles L'évaluation des formations d'un établissement par le HCERES se fera sur la
base unique des dossiers déposés par les établissements et ne porte que sur
l'offre de formation existante (les mentions de diplômes habilités en 2012,
avec, pour les licences, les intitulés de 2014). C'est donc une expertise a
posteriori. L'analyse est centrée sur la qualité et les résultats du
fonctionnement des formations. L'expertise est collégiale et réalisée par
des comités d'experts nommés par le HCERES pour chaque regroupement de
mentions de diplômes (appelé "champs de formation"). Seules les formations
délivrant les diplômes nationaux de licence, licence professionnelle et
master sont évaluées (donc pas les DAEU, DEUST, diplômes d'ingénieurs, DUT,
DU... ni les masters MEEF accrédités il y a moins de deux ans).
Les formations de santé sont évaluées pour la première fois cette année.
L'évaluation se fait selon deux blocs : les formations générales en
sciences médicales, pharmaceutiques, odontologie et maïeutiques conférant
le grade de licence et les mêmes conférant le grade master. L'année de
PACES, considérée comme première année commune de ces formations est
évaluée spécifiquement. Le calendrier de leur évaluation est le même que
pour les autres formations. Le processessus sera donc le même. Il est proposé pour l'UBO de travailler en plusieurs étapes :
( travail préparatoire, définition des champs pour la remontée de la
liste le 26 mars 2015.
( travail d'autoévaluation des formations par les équipes de formation
(phase 1.1 : mars - mai)
( travail de remplissage des dossiers de champs (phase 1.2 : juin)
( relecture des dossiers et évaluation interne par un groupe de traval
ad hoc issu de la CFVU et des composantes (phase 2 : juin- juillet)
et boucle de correction en septembre.
( si possible, évaluation croisée par d'autres universités de la ComUE
(phase 3 : Août-septembre) Le travail d'auto-évaluation repose sur la construction d'un ensemble de
documents structurés selon des champs et des mentions dans chaque champs.
Selon le HCERES, "un champ de formations regroupe un ensemble de formations
existantes d'un ou de plusieurs établissements, ayant une cohérence
thématique propre (éventuellement multidisciplinaire) et jouant un rôle
d'affichage stratégique pour les établissements concernés". Dans le cas de
notre vague B, ces champs sont construits a posteriori et n'auront que très
partiellement cette fonction stratégique. Toutefois, la définition et le
périmètre des champs étant de notre responsabilité, il est important de
faire en sorte que notre choix favorise une meilleure appréhension par les
experts des dispositifs globaux mis en place pour assurer la qualité de nos
formations et leur attractivité. Les champs ne font pas l'objet d'une
évaluation directe par le HCERES, mais feront l'objet d'un rapport
spécifique de chaque comité d'experts.
Un champ de formation doit intégrer entre 10 et 20 mentions de diplômes. Chaque champ fait l'objet d'un dossier en trois parties qui fournit des
informations contextuelles, stratégiques et organisationnelles, sur un
ensemble cohérent de formations de l'offre de formation actuelle. Il sera
rédigé sous la direction d'un "responsable de champ" désigné au début du
processus (cf tableau, partie b). Les champs pouvant intégrer des mentions
portées par diverses composantes, il est important de veiller à ce que la
rédaction se fasse dans un esprit de collégialité. Chaque mention[1] de diplôme fait l'objet d'un dossier qui décrit une
formation existante de l'offre de formation actuelle d'un ou de plusieurs
établissements co-habilités du site. Il est déposé par l'établissement (ou
la ComUE) responsable du dépôt (lors de l'habilitation), en utilisant
l'intitulé de la formation indiqué dans l'arrêté d'habilitation de la
formation. Rédigé sous la direction du responsable actuel de la mention, il
est composé de trois parties : A. Le dossier de présentation rédigé sous la responsabilité du responsable
actuel de la mention et comportant :
1. Un bilan/autoévaluation global de la mention sur 5 points :
objectifs scientifiques et professionnels à la formation, structure
de la formation, positionnement dans l'environnement, équipe
pédagogique, résultats en termes d'insertion professionnelle et de
poursuite d'études.
2. Un bilan/autoévaluation du fonctionnement de la mention sur les 10
points d'attention cités plus bas. Une partie de ces informations,
lorsqu'elles sont communes aux formations, peut être factorisée dans
le dossier sur le champ de formations auquel appartient la formation.
Pour quelques-uns d'entre eux, une proposition de regroupement ainsi
que la description des dispositifs commun à l'université (procédure
de validation des acquis, suivi des acquisitions, procédure
d'évaluation des formations...) sera proposée aux responsables de
mentions et de champs.
3. Des tableaux récapitulatifs des données caractéristiques de la
mention. Ces tableaux diffèrent entre L, Lpro et M. Pour l'UBO ils
sont complétés de données en lien avec les orientations spécifiques
de l'établissement. Ces tableaux seront fournis pré-complétés par les
services centraux de l'UBO (DEVE, Cap'avenir, DRH, DSI... ) sur la
base des données connues dans le système d'information. Il
appartiendra aux responsables de mention et aux services des
composantes de les vérifier et de signaler toute erreur détectée ou
complément nécessaire à la DEVE via l'adresse fonctionnelle
spécifiquement créée . B. Des annexes éventuelles complétant la présentation et en particulier le
document d'auto-évaluation par rapport au cadrage inital voté par le CEVU
pour la construction de l'offre. Ce document, se présentant sous la forme
d'un tableau, reprend les orientations données et devra indiquer si elles
ont été suivies et sinon, pourquoi. La dernière partie du dossier, constituée de la fiche du diplôme pour le
Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP), si elle
existe (cas particulier des licences générales à voir) et de quelques
exemples d'Annexe Descriptive au Diplôme (ADD) issues de la formation
considérée, sera éditée par la DEVE et ajoutée automatiquement au dossier
de la mention. Les dossiers de champs et de mentions seront gérés électroniquement grace à
une GED (Gestion Electronique de Documents) qui est en cours de mise en
place. Seuls les responsables de champs et de mentions désignés seront
habilités à éditer et valider les versions de documents. Une fois cette
validation effectuée, il appartiendra aux directeurs des composantes
concernées (éventuellement collégialement si plusieurs sont concernées)
d'autoriser leur transmission pour audit par la commission nommée par la
CFVU. Par contre, tous les dossiers seront accessibles en lecture par
toutes les personnes du domaine univ-brest.fr. La DEVE et le VP CFVU sont chargés de la coordination et du suivi du
processus. La DEVE assurera le dépôt des dossiers validés sur le serveur de
le HCERES aux échéances données. Notez bien :
( La liste des champs est définitive après son dépôt sur le site du HCERES
(le 26 mars 2015). Par contre la liste des mentions est indicative à
cette date et peut être modifiée (à la marge) jusqu'au dépôt des dossiers
d'auto-évaluation (le 15 octobre 2015).
( Pour les diplômes habilités mais non ouverts actuellement, un dossier
pourra être complété si la composante envisage de le faire évoluer dans
la prochaine offre. Dans ce cas, une attention particulière sera portée
sur les raisons de la non ouverture pendant ce contrat.
( Les diplômes co-habilités devraient faire l'objet d'un seul dossier de
mention déposé par le responsable désigné de la co-habilitation : il faut
prendre contact avec les autres établissements co-habilités pour la
rédaction et la remontée des données. Il n'y a pas d'obligation à ce que
les mentions co-habilitées soient dans un même champ dans tous les
établissements de la co-habiltation. Pour l'UBO, cela n'est vrai que pour
la mention de master STAPS. Pour les autres masters, la DGESIP, a co-
habilité au niveau de la spécialité quand elle existe (sinon, cela reste
au niveau de mention). Il y aura donc un dossier de mention en provenance
de tous les sites mais l'auto-évaluation de la spécialité n'apparaîtra
que dans l'un d'eux, les autres se contentant de faire référence à la
spécialité au niveau de leur mention et