Norme comptable internationale IAS 1 - Free.fr

Norme comptable internationale IAS 8 (révisée en 1993) Résultat net de l'exercice, erreurs fondamentales et changements de
méthodes comptables IAS 35, Abandon d'activités, annule et remplace le paragraphe 4 et 19-22 de
IAS 8. IAS 35 annulent et remplacent également définition d'abandon
d'activités dans le paragraphe 6 de IAS 8. IAS 35 est applicables aux états
financiers des exercices ouverts à compter du 1er janvier 1999.
Pour les besoins de cette publication, le nouveau texte est grisé, les
textes supprimés de IAS 8 (révisée en 1993) est grisé et barré.
Une Interprétation du SIC concernent IAS 8 :
. SIC -8, Première application des IAS en tant que référentiel
comptable. Celle-ci prescrit qu'il n'est pas approprié de
comptabiliser les effets cumulés et changements résultant du passage
des Normes national aux IAS dans le compte de résultat (i.e., l'autre
traitement autorisé prévu dans IAS 8. 54 n'est pas applicable lors de
la première application des IAS comme référentiel comptable). Paragraphes
Objectif
Champ d'application 1 - 3
Définitions 4 - 5
Evaluation des stocks 6
Coût des stocks 7 - 18
Coûts d'acquisition 8 - 9
Coûts de transformation 10 -12
Autres coûts 13 -15
Coût des stocks d'un prestataire de services 16
Techniques d'évaluation du coût 17 - 18
Méthodes de détermination du coût 19 -24
Traitement de référence 21 - 22
Autre traitement autorisé 23 - 24
Valeur nette de réalisation 25 - 30
Comptabilisation en charges 31 - 33
Informations à fournir 34 - 40
Date d'entrée en vigueur 41 Norme comptable internationale IAS 8 (révisée en 1993) Résultat net de l'exercice, erreurs fondamentales et changements de
méthodes comptables Les dispositions normatives qui sont présentées en caractère gras et
italiques doivent être lues dans le contexte des documents explicatifs et
des commentaires mise en ?uvre de la présente Norme ainsi que dans le
contexte de la Préface aux Normes comptables internationales. Les Normes
comptables internationales ne sont pas censées s'appliquer à des éléments
non significatifs (voir le paragraphe 12 de la Préface). Objectif
Champ d'application 1. La présente Norme doit être appliquée pour la présentation dans le
compte de résultat du résultat des activités ordinaires et des les éléments
extraordinaires ainsi que pour la comptabilisation des changements
d'estimations comptables, désert fondamentales et des changements de
méthodes comptables.
2. La présente Norme annule et remplace IAS 8, Eléments inhabituels,
éléments sur l'exercice antérieur et changement de méthodes comptables,
approuvée en 1977.
3. Cette Norme traite, entre autres choses, des informations à fournir
concernant certains éléments du résultat net de l'exercice de ces
informations sont fournis en complément de toutes autres informations
requises en vertu d'autres Normes comptables internationales, dont IAS 5,
les informations que doit fournir l'entreprise en ces états financiers.
4. La présente Norme traite également de certaines des informations à
fournir liées aux utilités abandonnées. D'abord pas les questions de
comptabilisation et d'évaluation correspondantes.
5. L'incident fiscal des éléments extraordinaires, des erreurs
fondamentales et des changements de méthodes comptables et comptabilisées
qui indiqués en conformité avec IAS 12, Impôts sur le résultat. Là où IAS
12 fait référence aux éléments inhabituels, il conviendra d'entendre cette
expression dans le sens d'éléments extraordinaires tels qui sont définis
dans la présente Norme. Définitions 6. Dans la présente Norme, les termes suivants ont la signification
indiquée ci-après :
Les éléments extraordinaires sont les produits et charges résultant
d'événements ou de transactions clairement distincts des activités
extraordinaires de l'entreprise et dont de s'attend pas à ce qu'elle se
reproduise de manière fréquente ou régulière.
Les activités ordinaires recouvrent toute activité engagée par une
entreprise dans le cadre d'un ces affaires ainsi que les activités liées
titrent d'accessoires ou, dans le prolongement, ou résultant de ces
activités.
Une activité abandonnée résultats de la cessation ou de l'abandon d'une
activité qui représente une importante branche d'activité distincte et dont
les actifs, le résultat net les activités peuvent être distinguées
physiquement, autres rationnellement pour les besoins de la présentation de
l'information financière.
Les erreurs fondamentales sont les erreurs découvertes durant l'exercice
qui sont d'une telle importance que les états financiers d'un ou plusieurs
exercices antérieurs ne pas être considérés comme ayant été fiable à la
date de leur publication.
Les méthodes comptables sont les principes, bases, conventions, règles et
pratiques spécifiques appliquées par une entreprise pour établir et
présenter ces états financiers. Résultat net de l'exercice 7. Tous les éléments de produits et de charges comptabilisées dans un
exercice doivent être inclues dans la détermination du résultat net de
l'exercice, ceux-ci Normes comptables internationales imposent autorise un
autre traitement.
8. Normalement, tous les éléments de produits de charges comptabilisées
dans un exercice sont inclus dans la détermination du résultat net de
l'exercice. Cette disposition couvre les éléments extraordinaires une
incidence des changements de méthodes comptables toutefois, il peut exister
des circonstances certains éléments peuvent être exclues du résultat net de
l'exercice. La présente Norme traite de deux circonstances de ce type : la
correction des erreurs fondamentales et l'effet des changements de méthodes
comptables.
9. D'autres Normes comptables internationales traites d'éléments qui
peuvent satisfaire aux définitions des produits et des charges telles
quelles figurant dans le cadre mais qui sont en général exclus de la
détermination du résultat net. Des exemples sont fournis par les écarts
réévaluation (voir IAS 16, Immobilisations corporelles) et les produit
pertes résultant de la conversion des états financiers d'une entité
étrangère (voir IAS 21, Effets des variations des cours de monnaies
étrangères).
10. Le résultat net de l'exercice comprend les composantes suivantes,
chacune devant être indiqué auront de résultat :
(a) le résultat des activités ordinaires ; et
(b) les éléments extraordinaires. Eléments extraordinaires 11. La nature et le montant de chaque élément extraordinaire doive être
indiqué séparément.
12. Pratiquement tous les éléments de produits et de charges compris dans
la détermination du résultat net de l'exercice provienne du déroulement des
activités ordinaires de l'entreprise. En conséquence, rares sont les cas où
un événement ou une opération donne lieu à un élément extraordinaire.
13. C'est la nature des événements ou de la transaction par rapport aux
affaires ordinairement conduites par l'entreprise et non la fréquence avec
laquelle de tels événements sont censés se reproduire, qui détermine si un
événement ou une transaction se démarque clairement des activités
ordinaires de l'entreprise. En conséquence, un événement ou une transaction
peut-être extraordinaire pour une entreprise et non pour une autre, compte-
tenu des différences existantes entre les activités ordinaires actives. A
titre d'exemple, les pertes de supporter consécutivement un tremblement de
terre peuvent être qualifié d'éléments extraordinaires peuvent nombreux
entreprise. Toutefois, les demandes de dédommagement présenté par les
titulaires une police d'assurance à la suite un tremblement de terre
peuvent être qualifié d'éléments extraordinaires pour les entreprises
d'assurances qui assurent contre de tels risques.
14. Les événements transactions qui donnent en général lieu à des éléments
extraordinaires pour la plupart des entreprises comprennent par exemple :
(a) l'expropriation d'actifs ; ou
(b) un tremblement de terre ou une autre catastrophe naturelle. Résultat des activités ordinaires 16. Lorsque des éléments de produits et de charges figurant dans le
résultat des activités ordinaires son importance, d'une nature ou une
incidence telles que leur indication est pertinente pour expliquer la
performance de l'entreprise au cours de l'exercice, la nature et le montant
de ces éléments doivent être indiqués séparément.
17. Bien que les éléments de produits des charges décrites au paragraphe 16
ne soient pas des éléments extraordinaires, la nature et le montant de tels
éléments peuvent être pertinent pour aider les utilisateurs des états
financiers à comprendre la situation financière et la performance d'une
entreprise et à faire des prévisions dans ces domaines. Les informations
sont généralement indiquées dans les notes annexes des états financiers.
18. Les circonstances pouvant, conformément au paragraphe 16 ci-dessus,
donner lieu à l'indication séparée des éléments de produits et de charges
comprennent :
(a) la dépréciation des stocks à la valeur réalise nette ou des
immobilisations corporelles à la valeur nette de réalisation, ainsi
que la reprise de telles dépréciations ;
(b) de restructuration des activités d'une entreprise et la reprise
des provisions comptabilisées pour faire face aux coûts de
restructuration ;
(c) les sorties d'immobilisations corporelles ;
(d) les sorties de placement à long terme ;
(e) des activités abandonnées ;
(f) les règlements de litige ; et
(g) les autres reprise de provisions. Abandon d'activité 19. Tandis que la sortie de placement ou d'autres actifs majeurs peut être
suffisamment importante pour justifier identification des produits et des
charges correspondante, une entreprise peut céder au abandonner
occasionnellement une importante branche d'activité distincte des autres
activités