AM_Com_NonLegReport
25 mars 2011 ... COMPTE RENDU DU CONSEIL D'ECOLE n°1 ... Activités scolaires ... étaient
plus en confiance et plus impliqués dans les exercices proposés. .... L'exercice
est toujours très difficile mais il est important de rappeler que le ... Objectif 1 :
développer l'implication des élèves par la mise en place de projets.
Part of the document
| [pic] | |
| |PARLEMENT EUROPÉEN |2014 - 2019 |
{CONT}Commission du contrôle budgétaire
2014/2075(DEC)
{09/03/2015}9.3.2015
AMENDEMENTS
1 - 460
Projet de rapport
Ingeborg Gräßle
(PE539.748v03-00)
concernant la décharge sur l'exécution du budget général
de l'Union européenne pour l'exercice 2013, section III -
Commission et agences exécutives
2014/2075(DEC)
AM_Com_NonLegReport
Amendement 1
Dennis de Jong, Rina Ronja Kari
Proposition de décision 1
Visa 7 bis (nouveau)
| |
|Proposition de décision |Amendement |
| |- vu les diverses décisions et |
| |recommandations de la Médiatrice |
| |européenne au sujet de la Commission,|
| |ainsi que la mise en ?uvre de ses |
| |recommandations par les institutions |
| |dans l'intérêt des citoyens, |
Or. {EN}en
Amendement 2
Bogus?aw Liberadzki
{S&D}au nom du groupe S&D
Proposition de décision 1
Paragraphe 1
| |
|Proposition de décision |Amendement |
|1. donne décharge à la Commission sur|1. donne décharge à la Commission sur|
|l'exécution du budget général de |l'exécution du budget général de |
|l'Union européenne pour |l'Union européenne pour |
|l'exercice 2013 / ajourne sa décision|l'exercice 2013; |
|concernant la décharge à la | |
|Commission sur l'exécution du budget | |
|général de l'Union européenne pour | |
|l'exercice 2013; | |
Or. {EN}en
Amendement 3
Ryszard Czarnecki, Richard Ashworth, Beata
Gosiewska, Richard Sulík
Proposition de décision 1
Paragraphe 1
| |
|Proposition de décision |Amendement |
|1. donne décharge à la Commission sur|1. ajourne sa décision concernant la |
|l'exécution du budget général de |décharge à la Commission sur |
|l'Union européenne pour |l'exécution du budget général de |
|l'exercice 2013 / ajourne sa décision|l'Union européenne pour |
|concernant la décharge à la |l'exercice 2013; |
|Commission sur l'exécution du budget | |
|général de l'Union européenne pour | |
|l'exercice 2013; | |
Or. {EN}en
Amendement 4
Marco Valli, Marco Zanni
Proposition de décision 1
Paragraphe 1
| |
|Proposition de décision |Amendement |
|1. donne décharge à la Commission sur|1. ajourne sa décision concernant la |
|l'exécution du budget général de |décharge à la Commission sur |
|l'Union européenne pour |l'exécution du budget général de |
|l'exercice 2013 / ajourne sa décision|l'Union européenne pour l'exercice |
|concernant la décharge à la |2013; |
|Commission sur l'exécution du budget | |
|général de l'Union européenne pour | |
|l'exercice 2013; | |
Or. {IT}it
Amendement 5
Bogus?aw Liberadzki
{S&D}au nom du groupe S&D
Proposition de décision 2
Paragraphe 1
| |
|Proposition de décision |Amendement |
|1. donne décharge au directeur de |1. donne décharge au directeur de |
|l'Agence exécutive "Éducation, |l'Agence exécutive "Éducation, |
|audiovisuel et culture" sur |audiovisuel et culture" sur |
|l'exécution du budget de l'Agence |l'exécution du budget de l'Agence |
|exécutive pour l'exercice 2013 / |exécutive pour l'exercice 2013; |
|ajourne sa décision concernant la | |
|décharge au directeur de l'Agence | |
|exécutive "Éducation, audiovisuel et | |
|culture" sur l'exécution du budget de| |
|l'Agence exécutive pour | |
|l'exercice 2013; | |
Or. {EN}en
Amendement 6
Ryszard Czarnecki, Richard Ashworth, Beata
Gosiewska, Richard Sulík
Proposition de décision 2
Paragraphe 1
| |
|Proposition de décision |Amendement |
|1. donne décharge au directeur de |1. ajourne sa décision concernant la |
|l'Agence exécutive "Éducation, |décharge au directeur de l'Agence |
|audiovisuel et culture" sur |exécutive "Éducation, audiovisuel et |
|l'exécution du budget de l'Agence |culture" sur l'exécution du budget de|
|exécutive pour l'exercice 2013 / |l'Agence exécutive pour |
|ajourne sa décision concernant la |l'exercice 2013; |
|décharge au directeur de l'Agence | |
|exécutive "Éducation, audiovisuel et | |
|culture" sur l'exécution du budget de| |
|l'Agence exécutive pour | |
|l'exercice 2013; | |
Or. {EN}en
Amendement 7
Marco Valli, Marco Zanni
Proposition de décision 2
Paragraphe 1
| |
|Proposition de décision |Amendement |
|1. donne décharge au directeur de |1. ajourne sa décision concernant la |
|l'Agence exécutive "Éducation, |décharge à la Commission sur |
|audiovisuel et culture" sur |l'exécution du budget général de |
|l'exécution du budget de l'Agence |l'Union européenne pour l'exercice |
|exécutive pour l'exercice 2013 / |2013; |
|ajourne sa décision concernant la | |
|décharge au directeur de l'Agence | |
|exécutive "Éducation, audiovisuel et | |
|culture" sur l'exécution du budget de| |
|l'Agence exécutive pour | |
|l'exercice 2013; | |
Or. {IT}it
Amendement 8
Bogus?aw Liberadzki
{S&D}au nom du groupe S&D
Proposition de décision 3
Paragraphe 1
| |
|Proposition de décision |Amendement |
|1. donne décharge au directeur de |1. donne décharge au directeur de |
|l'Agence exécutive pour les petites |l'Agence exécutive pour les petites |
|et moyennes entreprises (anciennement|et moyennes entreprises (anciennement|
|l'Agence exécutive pour la |l'Agence exécutive pour la |
|compétitivité et l'innovation) sur |compétitivité et l'innovation) sur |
|l'exécution du budget de l'Agence |l'exécution du budget de l'Agence |
|exécutive pour l'exercice 2013 / |exécut