reunion du conseil municipal du - Ville de Montivilliers
10 sept. 2012 ... Exercice 2012 ..... Prendre en compte le risque « Inondations » dans l'étude
dossiers. .... L'équilibre de la Décision Modificative est obtenu avec l'article 6541
« dépenses ...... Montant de l'option (ouverture d'un vantail par menuiserie en ....
La décision corrige le montant les modalités d'encaissement des ...