14 ? la responsabilité civile de charest, weinberg et cinar - SOQUIJ

Robinson c. Films Cinar inc. |2009 QCCS 3793 | |
| COUR SUPÉRIEURE |
|(Chambre civile) |
|CANADA |
|PROVINCE DE QUÉBEC |
|DISTRICT DE |MONTRÉAL |
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|N° : |500-05-021498-967 |
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|DATE : |Le 26 août 2009 |
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|SOUS LA PRÉSIDENCE DE : |L'HONORABLE |CLAUDE AUCLAIR, J.C.S. |
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|CLAUDE ROBINSON |
|LES PRODUCTIONS NILEM INC. |
|Demandeurs |
|c. |
|LES FILMS CINAR INC. |
|CORPORATION CINAR |
|RONALD A. WEINBERG |
|FRANCE ANIMATION S.A. |
|CHRISTIAN DAVIN |
|CHRISTOPHE IZARD |
|RAVENSBURGER FILM + TV Gmbh |
|RTV FAMILY ENTERTAINMENT AG |
|PETER HILLE |
|BBC WORLDWIDE TELEVISION |
|THERESA PLUMMER-ANDREWS |
|HÉLÈNE CHAREST |
|McRAW HOLDINGS INC. |
|Défendeurs |
|RONALD WEINBERG, ès qualités d'unique liquidateur de la Succession de feu|
|Micheline Charest |
|Défendeur en reprise d'instance |
|et |
|VIDEAL GESELLSCHAFT ZUR HERTELLUNG VON AUDIOVISUELLEN PRODUKTEN MHB |
|3918203 CANADA INC. |
|Mises en cause |
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|TABLE DES MATIÈRES |
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1 - INTRODUCTION 6
2 - LES PARTIES 7
3 - QUESTIONS EN LITIGE 9
4 - CHRONOLOGIE 9
5 - TITULARITÉ DU DROIT D'AUTEUR 34
5.1 - ANALYSE 36
5.1.2 - Qualification de la convention d'actionnaires 36
6 - L'ACCÈS À L'?UVRE 39
6.1 - L'ACCÈS DE CINAR 40
6.2 - L'ACCÈS DE CHRISTOPHE IZARD 43
6.2.1 - Le témoin François Champagne 46
6.2.2 - Le témoin Gaston Cousineau 49
6.2.3 - Le témoin Françoise Tourtet 50
6.2.4 - Le témoin Christophe Izard 53
6.2.5 - Le témoin Luc Dionne 59
6.2.5.1 - La SACD 61
6.2.5.2 - Justification de l'origine du nom de Gertrude Van Boum Boum
71
6.3 - L'ACCÈS DE PETER HILLE ET RAVENSBURGER 79
6.4 - L'ACCÈS DE THERESA PLUMMER 79
6.5 - L'ACCÈS DE CHRISTIAN DAVIN 81
6.6 - L'ACCÈS DE FRANCE ANIMATION 82
7 - CURIOSITÉ EST-ELLE UNE ?UVRE ORIGINALE? 83
8 - LES EXPERTISES 94
8.1 - Dr JEAN-YVES FRIGON et Dre RUTH CORBIN 95
8.2 - Dr CHARLES PERRATON 97
8.2.1 - La partialité 101
8.2.2 - Les différences 101
8.2.3 - Les inexactitudes 101
8.2.4 - L'absence de priorisation entre les similitudes 102
8.2.5 - La définition de l'?uvre 102
8.2.6 - La déficience de la méthodologie 102
8.3 - Mme LOUISE DANSEREAU 102
8.3.1 - La méthodologie et la rigueur 104
8.3.2 - La partialité de Mme Dansereau 105
8.4 - LA CONCLUSION 109
9 - LES SIMILITUDES SUBSTANTIELLES 109
9.1 - LES PERSONNAGES 113
9.1.1 - Ressemblances entre Robinson Curiosité et Robinson Sucroë 113
i) Ressemblances graphiques 113
ii) Ressemblances des caractères 122
9.1.2 - Ressemblances entre Vendredi Férié et Mercredi 125
i) Ressemblances graphiques 125
ii) Ressemblances des caractères 126
9.1.3 - Ressemblances entre Boum Boum et Duresoirée alias Hildegarde Van
Boum Boum 128
i) Ressemblances graphiques 128
ii) Ressemblances des caractères 129
iii) Le cheminement du pachyderme 130
9.1.4 - Ressemblances entre Gertrude et Gladys 132
i) Ressemblances graphiques 132
ii) Ressemblances des caractères 132
9.1.5 - Ressemblances entre Charlie le pilote et Courtecuisse 133
i) Ressemblances graphiques 133
ii) Ressemblances des caractères 134
9.1.6 - Ressemblances entre Léon le caméléon et Petitevacances 134
i) Ressemblances graphiques 134
ii) Ressemblances des caractères 135
9.1.7 - Ressemblances entre le Paresseux et Dimanchemidi 136
i) Ressemblances graphiques 136
ii) Ressemblances des caractères 136
9.1.8 - Ressemblances entre Général Schloup et Capitaine Brisk 137
9.1.9 - Le redoublement des personnages 138
9.2 - LES LIEUX - L'ENVIRONNEMENT 140
9.2.1 - Les maisons 140
9.2.2 - Le décor 141
9.2.3 - La grotte 142
9.2.4 - Les véhicules 142
9.2.5 - Les animaux 143
9.3 - LES ÉLÉMENTS SCÉNARISTIQUES 143
9.3.1 - Le journal 143
9.3.2 - Le logo 144
9.3.3 - La poste 145
9.3.4 - Les déguisements 145
9.3.5 - Les colères 146
9.3.6 - Le vacarme 146
9.3.7 - Les contacts avec l'extérieur 146
9.4 - LES ANACHRONISMES 146
9.5 - LES THÈMES 147
9.6 - LES SIMILITUDES À ÉCARTER, SELON LES DÉFENDEURS 148
9.6.1 Les similitudes qui résultent d'une source d'inspiration commune.
148
9.6.2 Les similitudes résultant de techniques artistiques. 149
9.6.3 Les similitudes propres aux émissions pour enfants 149
9.6.4 Les similitudes communes avec les ?uvres originales de Christophe
Izard 149
9.6.5 Les similitudes entre les personnages résultant de traits de
caractère généraux 150
9.7 - LES DIFFÉRENCES 150
9.8 - L'ANALYSE DES EXPRESSIONS 153
9.9 - LA CONCLUSION 154
10 - LA CRÉATION INDÉPENDANTE 155
10.1 - LA CRÉATION GRAPHIQUE 156
10.1.1 - Jean Caillon 158
10.1.2 - La crédibilité du témoin Peter Sander 163
10.2 - LA CRÉATION LITTÉRAIRE 172
10.2.1 - La crédibilité du témoin Blakeney 180
11 - LA CONTREFAÇON 184
12 - LA RESPONSABILITÉ DE CERTAINS DÉFENDEURS 185
12.1 - Charest et Weinberg 185
12.2 - Christophe Izard 186
12.3 - Christian Davin 186
12.4 - Peter Hille 186
12.5 - BBC 187
13 - LA RESPONSABILITÉ DE McRAW HOLDINGS INC. et HÉLÈNE CHAREST 187
14 - LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE CHAREST, WEINBERG ET CINAR 191
14.1 - La relation contractuelle Pathonic-NILEM-Claude Robinson 193
15 - LA POSSESSION ET PROPRIÉTÉ ET LA REDDITION DE COMPTE 199
15.1 - LA REDDITION DE COMPTE 200
16 - LES DROITS MORAUX DU DEMANDEUR EN VERTU DE LA LOI SUR LE DROIT
D'AUTEUR 202
16.1 - LE DROIT DE PATERNITÉ 203
16.2 - LE DROIT DE L'AUTEUR AU MAINTIEN DE L'INTÉGRITÉ DE SON ?UVRE 205
17 - LE PRÉJUDICE MORAL 208
17.1 - Le quantum 217
18 - LES DOMMAGES ET PROFITS 219
18.1 - LES DOMMAGES ÉCONOMIQUES EN VERTU DE LA LDA 219
18.1.1 - Les dommages compensatoires du droit d'auteur 219
18.1.2 - Les profits 220
18.1.3 - Le calcul du profit 222
18.1.3.1 - Les droits musicaux 222
18.1.3.2 - Rachats de territoires 223
18.1.3.3 - Contrats ne découlant pas de la contrefaçon alléguée (D-8).
223
18.1.3.4 - Autres 223
18.1.3.5 - Les revenus de Christophe Izard 224
18.1.4 - Tableau récapitulatif 224
18.2 - L'ENDETTEMENT DU DEMANDEUR 225
19 - LES DOMMAGES EXEMPLAIRES 226
20 - LES HONORAIRES 233
21 - LES INTÉRÊTS ET L'INDEMNITÉ ADDITIONNELLE 237
22 - LES CONCLUSIONS 237
22.1 - REMERCIEMENTS 238
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|JUGEMENT |
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1 - INTRODUCTION
Umberto Eco, sémiologue de réputation, a dit : « Assoyez un singe devant
une machine à écrire et le hasard permettra peut-être qu'il écrive Roméo et
Juliette de Shakespeare, mais c'est peu probable.»[1]
Les demandeurs poursuivent les défendeurs :
a) Pour la violation d'un droit d'auteur et de droits moraux dans une
?uvre intitulée Les Aventures de Robinson Curiosité, laquelle
consiste en un projet d'émissions éducatives et divertissantes de
télévision pour enfants. Les demandeurs prétendent que la série
d'émissions Robinson Sucroë que les défendeurs ont coproduite et mise
en circulation constitue un plagiat à leur ?uvre en ce qu'elle
procède d'une reproduction et d'une adaptation dramatique et
artistique de la série Les Aventures de Robinson Curiosité;
b) En responsabilité civile pour avoir agi déloyalement et de mauvaise
foi.
Dans cette affaire, tout est contesté dès le début d