CORRIGE
prétendre ( 1,5). Elle est ... A défaut la déduction aura lieu des bénéfices de l'
exercice de la libération. ..... a) les revenus de participation provenant du Maroc :.
etude de cas et corriges
Pour les 9 mois qui suivent faisant partie de la 11ème année, il y a lieu d'
effectuer ..... 6) Le barème de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (
IRPP) ...
Dossier 1 : Bénéfices industriels et commerciaux et impôt sur le revenu
fiscal des plus ou moins-values à long terme s'applique aux dotations et aux
reprises de .... L'option pour le prélèvement libératoire n'est admise que pour les
associés assurant en droit ou en fait la direction de la ... 1. DECF2000 BIC/IR
Corrigé.
Dossier 2 : Plus-value ? Impôt sur les sociétés - Exercices de ...
étalement est plafonnée à quinze années ; le montant pouvant être étalée est
plafonné à la plus-value nette à court terme de l'exercice. .... DECF 2001 IS
Corrigé.
Télécharger Fiscalité Marocaine - Portail des Etudiants en Economie
... 2- Avance Marchandises non reçues : il ne s'agit pas de CND, parce que la ....
sort fiscal des charges suivantes ? Corrigé. Tableaux de détermination du R.F ...
FISCALITE
'exercice au cours duquel la première opération d'exportation a été réalisée ;; et
de .... ou de montage sont soumises à l'IS dans les conditions de droit commun.
Exercices TVA
montant hors taxe, ... 3°) Achat de marchandise divers à 500.000F, montant TTC.
... 2°) Déterminez la TVA déductible au titre du mois considéré; .... à faire :
indiquer le fait générateur, la date d'exigibilité et la base d'imposition de la TVA.
Corrigé.
Investissements des sociétés soumises à l'IS - Ordre des Experts ...
fait générateur, la date d'exigibilité et la base d'imposition de la TVA. Corrigé.
1 - Free
... Position des équipements réseau (BTS, BSC, MSC) ... Maintenance du réseau
.... (l'augmentation de portée est couverte par le gain d'antenne), mais on divise
par 3 le ... En campagne, la méthode est la même (rayon des disques 6,4 km.