1 ? Présentation du contexte de la réunion - arsatese

[pic] | |[pic] | | Bilan de fonctionnement des procédés de traitement des eaux usées pour les
stations d'épuration de petite capacité du bassin Loire Bretagne
___________ Annexes au rapport final
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|Office International de|
|l'Eau | CNIDE - CNFME
Limoges - Juin 2008
Sommaire Annexe n°1. Préambule du Cahier des clauses techniques et administratives
particulières 3
Annexe n°2. Relevé de décisions de la réunion de lancement de l'étude 4
Annexe n°3. Compte rendu de réunion région Bretagne du 21 mars 2007 8
Annexe n°4. Compte rendu de la réunion de région Poitou- Charente /
Limousin
du 04 avril 2007 19
Annexe n°5. Compte rendu de réunion région Centre du 11 avril 2007 30
Annexe n°6. Compte rendu de la réunion région Pays de la Loire du 12 avril
2007 41
Annexe n°7. Compte rendu de la réunion région Auvergne du 17 avril 2007 49
Annexe n°8. Compte rendu de la Réunion du Comité de Pilotage du 03 mai 07
61
Annexe n°9. Compte rendu général / relevé de décision Réunion SATESE du 23
mai 2007 64
Annexe n°10. Méthode de travail des groupes techniques du réseau SATESE
AELB Stations d'épuration de petites capacités 66
Annexe n°11. Compte rendu de la réunion du Groupe de travail FILTRE A
SABLE du 23 mai 2007 72
Annexe n°12. Compte rendu de la réunion ARSATESE - Groupe FPR[1] 23 mai
2007 101
Annexe n°13. Compte rendu de réunion du groupe « procédés mixtes » du
23 avril 2007 116
Annexe n°14. Constitution de la base de données sur les petites
stations du bassin 122
(juillet 2007) 122
Annexe n°15. Compte rendu de la réunion du Groupe de travail
transversal (Réception / Maintenance / Surveillance / Coûts) 23 mai 2007
138
Annexe n°16. Compte rendu de réunion du groupe de travail Filtres à
Sable (10 septembre 2007 à Blois) 145
Annexe n°17. Synthèse des deux réunions des groupes de travail sur les
filtres plantés de roseaux (11 octobre 2007 à Angers / 16 octobre 2007 à
Clermont-Ferrand) 153
Synthèse des deux réunions du groupe transversal (11 octobre 2007 / 16
octobre 2007) 166
Annexe n°18. Compte rendu de la réunion du 11 décembre 2008 à Orléans
(locaux de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne) 177
Annexe n°19. Document préparatoire OIEau pour la réunion du 20 décembre
2007 avec le CEMAGREF 184
Annexe n°20. Compte rendu de la rencontre avec le CEMAGREF 190
Annexe n°21. Compte rendu et propositions de décisions de la réunion du
15 janvier 2008 (OIEau-Limoges) 200
Annexe n°22. Note sur le Groupe de référence d'informations sur
l'épuration des eaux usées des petites et moyennes collectivités. 203
Annexe n°23. Relevé de décisions - Réunion téléphonique du 27/04/2008
avec Alain Vachon 206
Annexe n°24. Document de synthèse sur les procédés mixtes 208
Annexe n°25. Proposition pour la constitution d'un réseau d'échange
entre les SATESE du bassin Loire Bretagne (Document de travail) 224
Annexe n°26. Séance de travail sur les aspects "Forum et échanges
d'information techniques inter-SATESE" à St Brieuc le 11 Juin 2008 234
Annexe n°27. Questionnaire sur la mise en place d'un réseau d'échange
entre les SATESE du bassin Loire Bretagne 235 1. Préambule du Cahier des clauses techniques et administratives
particulières
Préambule : Conformément à la loi sur l'eau du 3 janvier 1992 transposant la directive
européenne du 21 mai 1991 les petites communes rurales ont l'obligation
d'assurer le traitement en station d'épuration des effluents collectés par
les réseaux existants. Par ailleurs les habitations non raccordées doivent
être équipées de dispositifs d'assainissement non collectif (ANC). Dans les deux cas, les techniques d'épuration proposées doivent être à la
fois rustiques et performantes, et elles font appel très fréquemment à des
techniques d'épuration basées sur les principes de l'épuration par le
sol (en place ou rapporté) En assainissement non collectif les bases dimensionnelles de ces techniques
sont bien connues bien qu'elles nécessitent encore des efforts importants
pour améliorer leurs conditions de mise en ?uvre. Pour l'assainissement des petites communes rurales (50 à 2.000 EH) des
techniques semblables dans leur principe sont maintenant également
fréquemment proposées. Ce sont par exemple les filtres à sables enterrés ou
à l'air libre (infiltration percolation), les filtres à sable ou à graviers
plantés ou non de végétaux, ou encore les systèmes mixtes panachant
différentes techniques : filtres plantés de végétaux mélangés à d'autres
technologie (lagunage naturel et/ou procédés de type TTCR ou équivalent). L'étude demandée par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne vise à :
. réaliser une synthèse et faire des recommandations sur le
fonctionnement de ces différents procédés, en s'appuyant sur les
retours d'expériences provenant des SATESE ;
. faire des propositions pour mettre en place un dispositif permettant
l'échange d'expériences techniques entre les SATESE sur ces procédés. Il s'agit donc d'améliorer la connaissance des conditions de fonctionnement
de dispositifs :
. de petites capacités ;
. à fort potentiel de développement ;
. ne possédant pas encore de référentiel technique validé ;
. et dont les performances et la fiabilité en conditions réelles de
fonctionnement sont encore mal connues. Sont exclus de cette étude les procédés d'épuration « classiques » de type
lagunage, boues activées, lits bactériens, disques biologiques ainsi que
les systèmes de traitement des boues.
2. Relevé de décisions de la réunion de lancement de l'étude Présents :
> Michèle JAUBERT (AELB)
> Sandrine PAROTIN (OIEau)
> Alain VACHON (AELB)
> Jacques LEFEVRE (AELB)
> Jean-Marc BERLAND (AELB)
- Présentation de l'Equipe OIEau qui va travailler sur le projet Une présentation des rôles respectifs des différents intervenants de
l'OIEau a été faite en introduction elle reprend le diagramme fourni dans
la réponse à l'appel d'offre (cf. ci-dessous) - Mode d'information initial des différents participants à l'étude Les SATESE vont être informés du lancement de cette étude par une lettre
officielle de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne envoyée fin janvier 2007
- Les SATESE ciblés Un premier tour d'horizon des SATESE et de leur connaissance de la
problématique des procédés de traitement des eaux usées et des boues pour
les stations d'épuration de petite capacité est fait. Ce tour d'horizon devra être affiné lors d'une réunion avec le bureau de
l'ARSATESE qui aura lieu le 7 ou 8 février 2007.
Seront invitées les personnes suivantes représentant le bureau de
l'ARSATESE :
> Monsieur COLOCCI (SATESE Nièvre) ;
> Monsieur FERJOUX (SATESE Maine et Loire) ;
> Monsieur BLU (SATESE Vienne) ;
> Monsieur RAMAIN (SATESE Haute Loire) La liste des SATESE à visiter sera mieux définie lors de cette réunion. - Mode de contact et de travail avec les SATESE les plus concernés Une tournée de 10 à 13 SATESE jugés les plus représentatifs doit être faite
dès la fin février afin de leur présenter les enjeux de l'étude et de voir
avec eux le mode d'échange des données et de collaboration avec les
différents acteurs de l'étude. - Les enjeux de la partie bibliographique La partie bibliographique ne doit pas être vu comme un préalable nécessaire
au lancement des études de cas. Il est nécessaire que le retour d'expériences qui est le centre de cette
étude serve à enrichir le rapport bibliographique. Cet enrichissement doit
être vu comme un des aboutissements de l'étude. Il est souligné par l'agence que la partie « notion de coût » sera très
attendue par les différents acteurs. Cette partie est un des enjeux du
retour d'expérience réalisé auprès des SATESE. Un tout premier Draft de la partie bibliographique sera présenté lors de la
réunion de l'ARSATESE qui se déroulera courant septembre 2007.
- Les points à aborder pour chaque analyse de cas Un fichier Excel listant les différents points à aborder est transmis à
l'Agence de l'Eau Loire Bretagne, il sera transmis au bureau de l'ARSATESE
afin d'être étudié lors de la réunion de début février. De même, il fera l'objet d'échanges lors des visites que l'OIEau réalisera
auprès des 10 à 13 SATESE que l'OIEau rencontrera fin février. Il est souligné que ce fichier ne doit pas être un fichier à transmettre
tel qu'aux SATESE pour qu'ils le remplissent. L'enjeu pour l'OIEau est de
collecter les études faites au niveau des SATESE afin de pouvoir remplir
ces tableaux. Cependant un tableau raccourci axé plus sur les données générales
(localisation, technique utilisée, capacité...) doit être envisagé dès le
départ pour un envoi à l'ensemble des SATESE de Loire Bretagne. Il s'agit
de réaliser un premier panorama des techniques utilisées sur le bassin
Loire Bretagne.
- Définition du timing des différentes phases de l'étude
- Calage des réunions des comités techniques et de pilotage Une réunion avec les représentants de l'ARSATESE (bureau) aura lieu le 7 ou
8 février 2007. Elle a pour but, notamment :
> de présenter l'étude,
> d'assurer une première sélection des SATESE qui vont être visités par
l'OIEau et
> d'échanger sur le tableau Excel devant servir de support à la collecte
des données. Les réunions Inter SATESE d'échange sur le projet sont programmées pour les
dates suivantes :
> entre le 10 et 13 avril ;
> mi juillet ;
> couran