Introduction historique au droit - Exercices corriges

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|Norbert ROULAND [1948-] |
|Docteur en droit, en science politique et en anthropologie juridique|
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|Professeur de droit à l'Université Paul Cézanne. |
|Membre honoraire de l'Institut Universitaire de France |
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|(1988) |
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|Introduction historique |
|au droit |
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|Un document produit en version numérique par Jean-Marie Tremblay, |
|bénévole, |
|professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi |
|Courriel: jean-marie_tremblay@uqac.ca |
|Site web pédagogique : http://www.uqac.ca/jmt-sociologue/ |
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|Dans le cadre de: "Les classiques des sciences sociales" |
|Une bibliothèque numérique fondée et dirigée par Jean-Marie |
|Tremblay, |
|professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi |
|Site web: http://classiques.uqac.ca/ |
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|Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque |
|Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi |
|Site web: http://bibliotheque.uqac.ca/ |
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Jean-Marie Tremblay, sociologue
Fondateur et Président-directeur général,
LES CLASSIQUES DES SCIENCES SOCIALES.
Cette édition électronique a été réalisée par Jean-Marie Tremblay,
bénévole, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi à partir de :




Norbert Rouland


INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT.


Paris : Les Presses universitaires de France, 1988, 722 pp. Collection :
Droit fondamental, droit politique et théorique.


[Autorisation formelle accordée par l'auteur le 11 janvier 2011 de
diffuser cette ?uvre dans Les Classiques des sciences sociales et
autorisation confirmée par l'éditeur le 14 janvier 2011.]


[pic] Courriel : norbert.rouland@wanadoo.fr


Polices de caractères utilisée :

Pour le texte: Times New Roman, 12 points.
Pour les citations : Times New Roman, 12 points.
Pour les notes de bas de page : Times New Roman, 10 points.


Édition électronique réalisée avec le traitement de textes Microsoft Word
2008 pour Macintosh.

Mise en page sur papier format : LETTRE US, 8.5'' x 11'')

Édition numérique réalisée le 29 janvier 2011 à Chicoutimi, Ville de
Saguenay, Québec.

[pic]


Norbert ROULAND [1948-]
Docteur en droit, en science politique et en anthropologie juridique
Professeur de droit à l'Université Paul Cézanne.

INTRODUCTION HISTORIQUE
AU DROIT

[pic]

Paris : Les Presses universitaires de France, 1988, 722 pp. Collection :
Droit fondamental, droit politique et théorique.
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DU MÊME AUTEUR


Chez le même éditeur :


Anthropologie juridique, 1988, 496 p. ; trad. anglais (Stanford Univ.
Press, Stanford ; Athlone, London), italien (Giuffrè, Milano), russe
(Norma, Moscou) [En préparation dans Les Classiques des sciences sociales.
JMT.]


L'anthropologie juridique, coll. « Que sais-je ? », 1995 (2e éd.),
128p. ; trad. indonésien (Penerbitan Universitas Atma Jaya, Yogyakarta) [En
préparation dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.]


Droit des minorités et des peuples autochtones (avec J. Poumarède et S.
Pierré-Caps), 1996, 581 p. ; trad. espagnol ( Siglo Veintiuno ed., Mexico)
[En préparation dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.]


Chez d'autres éditeurs :


Le Conseil municipal marseillais et sa politique (1848-1875), Aix en
Provence, Edisud, 1974, 408p.
Les esclaves romains en temps de guerre, Bruxelles, Latomus, 1977, 106 p.
Les Inuit du Nouveau-Québec et la Convention de la Baie James, Québec,
1978, 218 p. (épuisé)
Les modes juridiques de solution des conflits chez les Inuit, numéro
hors série d' Etudes Inuit, 3, 1979, 171 p. (épuisé) [En préparation dans
Les Classiques des sciences sociales. JMT.]
Pouvoir politique et dépendance personnelle dans l'Antiquité romaine :
genèse et rôle des relations de clientèle, Bruxelles, Latomus, 1979, 658 p.
Rome, démocratie impossible ?, Arles, Actes Sud, 1981, 360 p., (épuisé) ;
trad. portugais (Ed. Universidade, Brasilia) [En préparation dans Les
Classiques des sciences sociales. JMT.]
Les lauriers de cendre, Arles, Actes-Sud, 1984, 446 p. ; trad. espagnol
(Edhasa, Barcelona)
Soleils barbares, Arles, Actes-Sud, 1987, 469 p.
Aux confins du droit, Paris, Odile Jacob, 1991, 318 p. [En préparation
dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.]
L'État français et le pluralisme (476-1792). Histoire politique des
institutions publiques, Paris, Odile Jacob, 1995, 378 p. [En préparation
dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.]
Les statuts personnels et coutumiers en droit constitutionnel français, à
paraître.
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À mes enfants et aux jeunes,
qui vivront dans un monde chatoyant.










SOMMAIRE





Introduction : Naissance d'une matière


Première partie
À la recherche du droit et de l'État

Chapitre I. Le binôme droit/État


Section I. Bref inventaire du concept de droit
Section II. La transition étatique

Chapitre II. La diversité des systèmes juridiques


Section I. Les cultures juridiques non-occidentales: des visions
alternatives du droit
Section II. Les droits occidentaux

Chapitre III. La diversité des systèmes étatiques


Section I. Les naissances de l'État
Section II. La Cité-État
Section III. Les États modernes

Chapitre IV. La diversité des systèmes explicatifs


Section I. L'évolutionnisme
Section II. Les critiques de l'évolutionnisme
Section III. Les théories globales

Chapitre V. Au-delà des normes


Section I. Les représentations du droit
Section II. Les pratiques


Deuxième partie
Naissances et migrations des droits européens

Titre I.
La trame juridique de l'Europe : un système pluriel

Chapitre I. Les droits communs


Section I. La spécificité de l'Europe
Section II. Les droits communs européens
Section III. Les codifications européennes
Section IV. Les Déclarations européennes des droits de l'homme

Chapitre II. Les droits de Common Law


Section I. Les caractères des droits de Common Law
Section II. La formation historique de la Common Law en Angleterre

Chapitre III. L'État de justice en France et en Europe


Section I. Les concepts : de l'État de justice à l'État de droit
Section II. L'État de justice en France
Section III. L'histoire des systèmes judiciaires et la construction
européenne
Section IV. La croissance du