organisation mondiale - Examen corrige

Organisation Mondiale
du Commerce | | |
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| |WT/L/587 |
| |17 novembre 2004 |
| |(04-4942) |
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ATELIER RéGIONAL DE L'OMC SUR LE COTON à L'INTENTION
DES PAYS AFRICAINS

COTONOU, RÉPUBLIQUE DU BÉNIN

23 ET 24 MARS 2004


Note du Secrétariat



|Le présent document a été établi par le Secrétariat |
|sous sa propre responsabilité et sans préjudice des |
|positions des Membres ni de leurs droits et |
|obligations dans le cadre de l'OMC |


TABLE DES MATIÈRES


Page


I. AVANT-PROPOS DE M. SUPACHAI PANITCHPAKDI, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'OMC
3


II. RAPPORT résumé des SÉANCES DE TRAVAIL 4


III. résultats - Conclusions succinctes 21


IV. PROGRAMME 26


V. EXPOSÉS ANNEXÉS 31


ANNEXE 1 31


ANNEXE 2 34


ANNEXE 3 37


ANNEXE 4 39


ANNEXE 5 43


ANNEXE 6 45


ANNEXE 7 47


ANNEXE 8 51


ANNEXE 9 53


ANNEXE 10 74


ANNEXE 11 77


ANNEXE 12 91


ANNEXE 13 98


ANNEXE 14 106


ANNEXE 15 129


ANNEXE 16 134


VI. LISTE DES PARTICIPANTS 174



AVANT-PROPOS DE M. SUPACHAI PANITCHPAKDI, DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L'OMC

C'EST POUR MOI UN PLAISIR DE POUVOIR, COMME ON ME L'A DEMANDÉ, FAIRE
DISTRIBUER CETTE COMPILATION DES RÉSUMÉS SUCCINCTS DES SÉANCES DE TRAVAIL
DE L'ATELIER RÉGIONAL DE L'OMC SUR LE COTON À L'INTENTION DES PAYS
AFRICAINS, QUI S'EST TENU À COTONOU, RÉPUBLIQUE DU BÉNIN, LES 23
ET 24 MARS 2004, AINSI QUE DES EXPOSÉS DE TRÈS GRANDE QUALITÉ PRÉSENTÉS À
CETTE OCCASION. J'AIMERAIS REMERCIER LES 18 INSTITUTIONS MULTILATÉRALES,
LE CANADA, LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, LE JAPON, LES ÉTATS-UNIS, LA CHINE
ET LES PAYS AFRICAINS POUR LEUR PARTICIPATION CONSTRUCTIVE, QUI A PERMIS
D'OBTENIR UN RÉSULTAT POSITIF APPRÉCIABLE. CETTE COMPILATION COMPREND
ÉGALEMENT, COMME VOUS LE REMARQUEREZ, LES "CONCLUSIONS SUCCINCTES" TIRÉES
DE L'ATELIER.

Au cours du processus préparatoire de la cinquième Conférence
ministérielle de l'OMC, tenue à Cancún (Mexique), le Bénin, le Burkina
Faso, le Mali et le Tchad ont, avec un large soutien, présenté une
initiative sur le coton. Les Membres de l'OMC se sont beaucoup investis
dans les travaux concernant cette initiative et, après la réunion
ministérielle, les consultations se sont poursuivies. L'intensité de ces
consultations et la participation constructive de l'ensemble des Membres de
l'OMC ont permis de mieux comprendre l'importance capitale du secteur
cotonnier dans les activités économiques des quatre pays à l'origine de la
proposition, mais également d'autres pays africains, de par ses liens avec
leurs résultats macroéconomiques et, dans certains cas, leurs programmes de
réduction de la pauvreté. Les nombreuses consultations entre les Membres
sur ce thème ont clairement fait ressortir l'existence de deux composantes
précises: les aspects commerciaux (un sujet pour les négociations plus
larges sur l'agriculture); et les aspects touchant à l'aide au
développement. Les Membres de l'OMC ont jugé que le Secrétariat avait un
rôle à jouer en facilitant une "rencontre des milieux du commerce et du
développement" pour étudier les aspects de l'initiative relatifs à l'aide
au développement, tout en reconnaissant que l'Organisation disposait de
ressources et de compétences limitées dans ce dernier domaine. C'est avec
la collaboration des pays à l'origine du projet, de la Banque mondiale et
du Fonds monétaire international que le Secrétariat a organisé cet atelier.
Comme nombre d'entre vous qui y ont participé le savent déjà, les
résultats obtenus ont été concrets et positifs. Pour l'essentiel,
l'atelier a été l'occasion d'une rencontre exceptionnelle entre
spécialistes du développement et du commerce en vue d'aborder un problème
spécifique. Y ont participé 18 institutions multilatérales (couvrant
l'ensemble des secteurs du commerce et du développement). Conjointement
avec le Canada, les Communautés européennes, le Japon, les États-Unis et la
Chine, les pays africains ont activement poursuivi une démarche des plus
constructives axée sur la résolution des problèmes. Les résultats obtenus
sont à la hauteur des ressources et du temps consacrés à cette rencontre.
En tant que Directeur général, j'ai pris conscience, grâce à cet atelier,
des avantages extraordinaires qui pourraient découler d'un renforcement de
la coordination et de la cohérence entre les milieux du commerce et du
développement. C'est là un objectif que je me suis fixé en priorité et
j'espère que, sur cette base, les deux communautés pourront ?uvrer de
concert pour traiter et approfondir plusieurs autres questions qui
requièrent notre soutien et notre attention.

Enfin, outre les contacts que mes collaborateurs ont eu après
l'atelier, je recommande vivement une accélération du suivi, comme convenu
avec nos partenaires de la Banque mondiale, de la Banque africaine de
développement, du CCIC et de la FAO, les donateurs bilatéraux, parmi
lesquels les États-Unis et la Commission européenne, et un représentant des
pays africains producteurs de coton. Même si les Membres de l'OMC restent
attentifs et continuent à traiter des aspects relatifs au commerce dans le
cadre plus large des négociations sur l'agriculture, j'entends continuer
pour ma part à m'impliquer personnellement et à travailler en consultation
avec les organes et gouvernements intéressés.

RAPPORT résumé des SÉANCES DE TRAVAIL


1 SÉANCE D'OUVERTURE

MODÉRATEUR: Chiedu Osakwe, Directeur, Division des textiles,
OMC

1. M. Supachai Panitchpakdi, Directeur général de l'OMC, a fait la
déclaration d'ouverture de l'Atelier.[1] M. Supachai a souligné
l'importance de l'Initiative sectorielle sur le coton non seulement pour
les quatre pays coauteurs, à savoir le Bénin, le Burkina Faso, le Tchad et
le Mali, mais aussi pour les 26 autres pays africains qui produisaient du
coton et en faisaient le commerce, et où le coton représentait une
ressource vitale pour l'économie nationale. L'action menée pour le coton
était essentielle pour la croissance des pays africains à faible revenu et
les efforts qu'ils déployaient en vue de réduire la pauvreté. L'Atelier
était une initiative du Secrétariat de l'OMC. Son objet était de
rassembler, dans le cadre d'une rencontre exceptionnelle, les responsables
du commerce et du développement, soit 18 institutions multilatérales, le
Canada, la Chine, les Communautés européennes, le Japon et les États-Unis,
ainsi que 30 pays africains où le coton était essentiel pour l'activité
économique et les efforts visant à réduire la pauvreté. En attirant
l'attention sur les six objectifs de l'Atelier, M. Supachai a souligné que
l'Atelier était exclusivement axé sur les aspects développement de
l'Initiative sectorielle sur le coton.

2. M. Fatiou Akplogan, Ministre de l'industrie, du commerce et de la
promotion de l'emploi, a fait une déclaration au nom du Bénin (pays hôte)
et des pays coauteurs.[2] (Était présent à la séance d'ouverture
M. Rogatien Biaou, Ministre béninois des affaires étrangères et de
l'intégration africaine). M. Akplogan s'est félicité du fait que son pays
accueillait l'Atelier en temps voulu après la Conférence ministérielle de
Cancún. Les pays coauteurs et l'Afrique attachaient de l'importance à la
survie du secteur cotonnier dans un système commercial où l'Afrique était
désavantagée. M. Akplogan a mis l'accent sur l'importance du rôle majeur
que le coton jouait dans l'économie des pays africains producteurs de
coton. Le Ministre s'est montré critique à l'égard des subventions faussant
le commerce accordées par certains pays développés Membres qui avaient
gravement nui à la compétitivité des pays producteurs de coton et à la
structure de leur économie. Il a appelé à une action urgente afin de
remédier aux mesures faussant le commerce sur le marché international du
coton et à une aide internationale pour les aspects développement tels que
les activités de transformation locales. Les auteurs et les défenseurs de
l'Initiative sectorielle sur le coton ont estimé qu'elle "offr[ait] une
occasion formidable pour rendre concret dans les faits le concept de cycle
de développement attribué au Programme de travail de Doha".

2 SÉANCE I: FACTEURS QUI INFLUENT SUR LA PRODUCTION ET LE COMMERCE DU
COTON EN AFRIQUE

Président: Uri Dadush, Directeur, Département du commerce,
Banque mondiale

3. La séance était centrée sur les éléments suivants:

. Exposé de fond présentant des données factuelles détaillées sur
les tendances passées et futures de la production, de la
consommation et du commerce du coton dans les 30 pays d'Afrique.



. Facteurs qui ont une incidence sur la qualité, l'efficacité et
la productivité, tant pour la production en amont que pour la
production en aval, tels que l'infrastructure, le transport, la