autres ouvrages et documents utiles - DanielTurp

|[pic] |Développement des habilités de juriste |
|Faculté de droit |2 (Section Z) |
|Année universitaire 2016-2017 |(DRT-2902) |
| |Trimestre d'automne 2016 |
| |Professeur : Daniel Turp |

SÉMINAIRE DE RECHERCHE ET DE RÉDACTION EN DROIT CONSTITUTIONNNEL

DOCUMENT DE PRÉSENTATION

Le séminaire sur le développement des habiletés du juriste 2 et est
obligatoire pour les étudiants et les étudiantes de deuxième année du
baccalauréat en droit. Le présent document présente les objectifs du
séminaire (I), les activités d'apprentissage (II), le calendrier (III),
l'évaluation et la notation (IV), les instruments de travail (V), les
coordonnées du professeur (VI) et une liste des personnes inscrites (VII).

I- OBJECTIFS


L'objectif général du séminaire est de poursuivre le développement des
aptitudes de recherche et de rédaction des étudiants et des étudiantes
entrepris dans le cadre du Séminaire de développement des habilités du
juriste 1 (DRT-1901). Les étudiants et les étudiantes assisteront à une
formation en bibliothèque qui permettra de réviser et d'approfondir les
techniques de recherche et de mieux connaître de nouvelles ressources
documentaires juridiques.


Les aptitudes de rédaction d'un travail prenant la forme d'un avis
juridique et d'une dissertation juridique seront développées pendant la
séminaire. Au terme de celui-ci, les étudiants et étudiantes les devraient
maîtriser les principaux aspects de la rédaction d'un avis juridique et
d'une dissertation juridique, et en particulier l'élaboration d'un plan et
d'une bibliographie ainsi que la présentation d'une argumentation
juridique. Le séminaire visera également à favoriser le développement d'une
capacité de réflexion critique sur des questions d'ordre juridique.


Le séminaire n'est pas un cours visant à approfondir des connaissances
théoriques sur un sujet de droit substantif, et plus particulièrement de
droit constitutionnel. L'acquisition de connaissances générales et
spécifiques, ainsi qu'une bonne compréhension des sujets de recherche,
seront toutefois utiles et nécessaires aux fins du séminaire.


Les objectifs spécifiques du séminaire sont de :


1) Développer les aptitudes à la recherche en droit;


2) Favoriser une bonne compréhension des enjeux liés au sujet de
recherche, au moyen des activités de recherche et de l'encadrement
offert par le professeur lors des rencontres collectives et
individuelles;


3) Développer les aptitudes à la rédaction juridique, notamment le
développement des idées et la présentation d'une argumentation
juridique;


4) Améliorer la capacité d'argumentation et de réflexion critique;


5) Apprendre à appliquer les règles de style propres à la rédaction
juridique.


II- ACTIVITÉS D'APPRENTISSAGE

Dans le cadre du séminaire, les étudiants et les étudiantes doivent
suivre une activité de formation obligatoire en bibliothèque. D'une durée
de trois (3) heures, cette formation permettra de revoir et d'approfondir
les ressources et outils de repérage dans le domaine de droit
constitutionnel et d'augmenter l'efficacité et la pertinence des recherches
documentaires. Plusieurs dates sont offertes au cours des trois (3)
premières semaines de cours. L'inscription à cette activité de fait en
ligne à l'adresse http://www.bib.umontreal.ca/DR/apprendre/formations.htm.
Cette inscription doit se faire à une seule date. Le cours Bibliothèques-
Développement des habiletés du juriste 2- A16 est accessible sur StudiUM
depuis le 30 août 2016 et vous y trouverez de la documentation pour la
formation.

L'enseignement du séminaire de recherche et de rédaction sera dispensé
sous forme de rencontres collectives et individuelles. La première
rencontre collective obligatoire sera consacrée à l'enseignement des
éléments jugés essentiels à la réalisation des exercices de rédaction
juridique. Un document présentant le sujet du premier travail (avis
juridique) sera remis lors de cette première rencontre. Une rencontre
collective optionnelle pourra être organisée par le professeur. La deuxième
rencontre collective obligatoire donnera lieu à la présentation du sujet du
deuxième travail (dissertation juridique).


Pour chacun des deux exercices de rédaction, des rencontres
individuelles obligatoires s'échelonnant sur deux semaines auront lieu. Les
étudiants et les étudiantes feront l'objet d'ne répartition en deux sous-
groupes pour les fins de ces rencontres. Les rencontres individuelles
auront lieu au local assigné pour le séminaire. Elles seront d'une durée
approximative de 20 minutes et un calendrier des rencontres individuelles
sera préparé par le professeur. Des rencontres individuelles optionnelles
s'échelonnant également sur deux semaines serviront aux mêmes fins et
auront lieu à la demande des étudiants et des étudiantes ou à l'invitation
du professeur. Le but des rencontres individuelles est d'offrir un
encadrement additionnel et permettre d'échanger avec le professeur sur
l'état d'avancement de la recherche et de la rédaction.

III- CALENDRIER

Le séminaire se donnera les jeudis de 16 h à 19 h à la salle B-4210 du
Pavillon Jean-Brillant selon l'échéancier suivant :


1er septembre 2016 : Rencontre collective obligatoire 1
(exceptionnellement de 16 h à 17 h)
8 septembre 2016 : Rencontre collective optionnelle 1
15 septembre 2016 : Rencontres individuelles obligatoires 1
22 septembre 2016 : Rencontres individuelles obligatoires 1
29 septembre 2016 : Rencontres individuelles optionnelles 1
30 septembre 2016 : Dépôt de l'avis juridique

6 octobre 2016 : Rencontre collective obligatoire 2
13 octobre 2016 : Rencontre collective optionnelle 2
4 novembre 2016 : Dépôt du plan et de la bibliographie de la
dissertation juridique
10 novembre 2016 : Rencontres individuelles obligatoires 2
17 novembre 2016 : Rencontres individuelles obligatoires 2
24 novembre 2016 : Rencontres individuelles optionnelles 2
1er décembre 2016 : Rencontres individuelles optionnelles 2
2 décembre 2016 : Dépôt de la dissertation juridique

IV- ÉVALUATION ET NOTATION


Pour les fins de l'évaluation du séminaire, les étudiants et les
étudiantes devront répondre à un questionnaire À la fin de la séance de
formation en bibliothèque. Deux travaux devront être rédigés, soit un avis
juridique d'une longueur de six (6) à huit (8) pages et une dissertation
juridique d'une longueur de 15 à 20 pages. Comme étapes préalables à la
rédaction de la dissertation juridique, un plan et une bibliographie
commentée seront évalués. La pondération de l'évaluation des travaux sera
la suivante :


1) Formation en bibliothèque : 5 % de la note finale;


2) Premier travail (avis juridique) : 35 % de la note finale;


3) Plan et bibliographie commentée du deuxième travail (dissertation
juridique): 10 % de la note finale;


4) Deuxième travail (dissertation juridique) : 50 % de la note
finale.


V- INSTRUMENTS DE TRAVAIL


OUVRAGES OBLIGATOIRES :


LLUELLES, Didier et Josée RINGUETTE, Didier, Guide des références pour
la rédaction juridique, 8e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2014;
RINGUETTE, Josée, Petit manuel de rédaction à l'usage des étudiants en
droit, Montréal, Éditions Thémis, 2009.



AUTRES OUVRAGES ET DOCUMENTS UTILES :





Guide de rédaction de travaux :






BEAUD, Michel, L'art de la thèse : comment préparer et rédiger un
mémoire de master, une thèse de doctorat ou tout autre travail
universitaire à l'ère du Net, Paris, Découverte, 2006 ;


BERNHEIM, Jean-Claude, Petit guide de rédaction des travaux, Faculté
de l'éducation permanente, Université de Montréal, Septembre 1999
[en ligne :
http://www.fep.umontreal.ca/policesecurite/bernheim.html];

GARDNER, Daniel et Dominique GOUBAU, Guide de la dissertation
juridique, 3e éd., Université Laval, Faculté de droit, 1995 [en
ligne:
http://www.fd.ulaval.ca/sites/default/files/guide_dissert_juridique.
pdf];
GINGRAS, François-Pierre, Guide de rédaction des travaux
universitaires, Université d'Ottawa, Septembre 2005 [en ligne:
http://aix1.uottawa.ca/~fgingras/metho/guide-fr.html];
GIROLLET, Anne, Méthodologie juridique pour les étudiants, 2010 [en
ligne :
http://www.girollet.com/anne/M%C3%A9thologiejuridiquepourles%C3%A9tu
diants.aspx];
UNIVERSITÉ D'OTTAWA, CENTRE D'AIDE À LA RÉDACTION DES TRAVAUX
UNIVERSITAIRES, Trousse de rédaction [en ligne :
http://www.sass.uottawa.ca/redaction/trousse].





Élaboration d'un plan :



DREYFUS, Simone et Laurence NICOLAS-VULLIERME, La thèse de doctorat et
le mémoire : étude méthodologique, (sciences juridiques et
politiques), 3e éd. revue et corrigée, Paris, Cujas, 2000;
LAPRISE, Gisèle, Les outils du raisonnement et de la rédaction
juridiques, Montréal, Éditions Thémis, 2000;
TREMBLAY, Robert et Yvan PERRIER, « Le plan de rédaction », dans
Savoir-Plus, Outils et Méthodes de travail intellectuel, 2e éd.