Pouvoir adjudicateur - e-Partage BW

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Cahier spécial des charges
Réf. xx/x/11 Marché public de TRAVAUX
|Construction de pavillons d'équipements pour la piscine extérieure et la |
|plaine de jeux du Domaine provincial du Bois des Rêves |
|Pouvoir adjudicateur |Province du Brabant wallon |
| |Parc des Collines - Bâtiment |
| |Archimède |
| |Avenue Einstein, 2 |
| |1300 Wavre |
|Mode de passation |Adjudication publique |
|Date limite de réception des offres |Voir avis de marché |
|Mode de détermination des prix |Le présent marché est un marché mixte|
|Délai d'exécution |Le délai d'exécution des travaux est |
| |de : 180 jours ouvrables |
|Prix global pour l'ensemble des |Afin d'obtenir les documents de |
|documents relatifs au présent marché.|soumission, le soumissionnaire est |
| |invité à verser la somme de : |
| |Cahier des charges et ses annexes : |
| |75,00 E |
| |Frais d'envoi : 0,00 E |
| |Total : 75,00 E |
| |Conditions d'obtention et mode de |
| |paiement: Afin d'obtenir les |
| |documents de soumission, le |
| |soumissionnaire est invité à verser |
| |la somme de 75 euros TVAC sur le |
| |compte n° 091-0111017-78 (IBAN : |
| |BE69-0910111017-78) de la Province du|
| |Brabant wallon, avec en communication|
| |l'objet du marché |
Table des matières
I. Dispositions générales 5
II. Dispositions administratives 9 II.1 Description du marché 9
II.2 Consultation et acquisition des documents contractuels 9
II.3 Identité du pouvoir adjudicateur 9
II.4 Mode de passation 9
II.5 Détermination des prix 10
II.6 Forme et contenu des offres 10
II.6.1 Quant à la sélection qualitative 10
II.6.2 Quant à la régularité administrative des offres 11
II.7 Dépôt et ouverture des offres 13
II.8 Délai de validité 14
II.9 Critères d'attribution 14
II.10 Variantes libres 14
II.11 Choix de l'offre 14 III. Dispositions contractuelles 15 III.1 Dispositions communes à tout marché 15
III.1.1 Fonctionnaire dirigeant 15
III.1.2 Cautionnement 15
III.1.3 Remise d'amendes pour retard d'exécution 16
III.1.4 Compétence juridictionnelle 16
III.2 Dispositions spécifiques aux marchés de travaux, de fournitures ou
de services 16
III.2.1 Révision de prix 16
III.2.2 Délai d'exécution 16
III.2.3 Délai de garantie 17
III.2.4 Réception provisoire 18
III.2.5 Réception définitive 18
III.2.6 Spécificités techniques 18
III.2.7 Plans établis par le pouvoir adjudicateur 18
III.2.8 Plans de détail et d'exécution établis par l'adjudicataire 18
III.2.9 Sous-traitants 19
III.2.10 Paiement 19
III.2.11 Eléments inclus dans les prix 20
III.2.12 Direction et contrôle des travaux sur chantier 20
III.2.13 Réceptions techniques 20
III.2.14 Coordination chantier 20
III.2.15 Protection des ouvrages existants et troubles de voisinage 21
III.2.16 Matériaux provenant des démolitions 21
III.2.17 Journal des travaux 22
III.2.18 Assurances 22
III.2.19 Modifications au marché 23 IV. Dispositions techniques 24 IV.1 Travaux préalables 24
IV.1.1 Etudes préalables 24
IV.1.2 Installation de chantier 25
IV.2 Démolitions et demontages 27
IV.2.1 Démolitions des pavillons et équipements 28
IV.3 Terrassements et remblais 29
IV.3.1 Terrassements 29
IV.3.2 Remblais 33
IV.4 Fondations 35
IV.4.1 Radier 35
IV.4.2 Barrière d'humidité 35
IV.4.3 Etanchéité- cimentage et badigeon 35
IV.4.4 Boucle de terre 36
IV.5 Réseau d'égouts 36
IV.5.1 Canalisations d'égouts 37
IV.5.2 Tuyau de drainage 39
IV.5.3 Chambres de visite 40
IV.5.4 Citerne eau de pluie 41
IV.5.5 Appareils récepteurs 44
IV.6 Ouvrage en beton 45
IV.6.1 Poutres en béton 45
IV.7 Ouvrage en acier 45
IV.7.1 Profiles et plats 45
IV.8 Maçonnerie 45
IV.8.1 Blocs en béton cellulaire 45
IV.8.2 Linteaux en béton cellulaire 46
IV.8.3 Linteaux en béton cellulaire sous forme de U 47
IV.8.4 Membranes anticapillaires 48
IV.9 Pierre de taille 48
IV.9.1 Soubassement 49
IV.9.2 Seuils et apuis de fenêtres 49
IV.10 Ouvrages en bois 50
IV.10.1 Toiture à versant 50
IV.10.2 Toiture plate 55
IV.10.3 Colonne en bois 57
IV.10.4 Plancher en bois 57
IV.11 Isolation 58
IV.11.1 Isolation - toiture a versant 58
IV.11.2 Isolation - toiture plate 60
IV.12 Couverture et étanchéite 62
IV.12.1 Couverture - toiture à versant 62
IV.12.2 Etanchéite - toiture plate 64
IV.13 Evacuation des eaux de toiture 66
IV.13.1 Gouttière pendante 66
IV.13.2 Tuyaux de descente 67
IV.13.3 Souche pluviale 69
IV.13.4 Accessoires 70
IV.14 Enduit exterieur 71
IV.14.1 Enduit acrylique 72
IV.15 Menuiserie extérieure 73
IV.15.1 Portes et fenêtres extérieures 73
IV.15.2 Bordereau 83
IV.15.3 Verrière en toiture 84
IV.15.4 Volets roulants pour fenêtres 84
IV.16 Menuiseries métalliques 87
IV.16.1 Grilles d'entrée 87
IV.16.2 Grilles murales à poser en applique dans les baies 87
IV.16.3 Grille à poser dans le chassis de porte 87
IV.16.4 Grilles à poser dans le chassis de la verrière 88
IV.17 Enduits et plaques de plâtre 89
IV.17.1 Enduit intérieur 89
IV.17.2 Plaques de plâtre 94
IV.18 Chapes et isolation 94
IV.18.1 Chape 94
IV.18.2 Couche de remplissage isolante 95
IV.18.3 Membrane d'étanchéité 96
IV.19 Revêtement de sol intérieur 97
IV.19.1 Revêtement de sol en carrelages 97
IV.19.2 Plinthes à gorge 101
IV.19.3 Revêtement de sol en bois 101
IV.19.4 Accessoires 102
IV.20 Revêtement de murs et de tablettes 103
IV.20.1 Carrelages muraux 105
IV.20.2 Mosaiques murales 107
IV.21 Menuiseries intérieures 108
IV.21.1 Portes tubulaires à peindre 108
IV.21.2 Bordereau de porte 109
IV.21.3 Accessoires de portes 111
IV.21.4 Tablette de fenêtre 111
IV.21.5 Cloisons sanitaires - vestiaires 113
IV.21.6 Mobilier 117
IV.22 Faux plafond 117
IV.22.1 Faux plafond en plaques de plâtre 117
IV.22.2 Trapes de visite pour plenum technique 117
IV.23 Peinture 117
IV.23.1 Peinture intérieure 117
IV.23.2 Peinture exterieure 117
IV.24 Signalétique 117
IV.24.1 Pictogrammes 117
IV.25 Aménagements exterieurs 117
IV.25.1 Pavage exterieur 117
IV.25.2 Dolomie 117
IV.25.3 Clôtures en panneaux à treillis soudés 117
IV.25.4 Portail en grillage à maille 117
IV.26 Electricité 117
IV.26.1 Tableau de distribution 117
IV.26.2 Coupe-circuit 117
IV.26.3 Mise a la terre 117
IV.26.4 Conduites 117
IV.26.5 Boites de tirage & de connexion 117
IV.26.6 Raccordement au réseau électrique existant 117
IV.26.7 Interrupteurs et prises de courant 117
IV.26.8 Appareils d éclairage 117
IV.26.9 Système anti-intrusion 117
IV.27 Installations sanitaires 117
IV.27.1 Canalisations 117
IV.27.2 Groupes hydrophores - pompe à eau de pluie 117
IV.27.3 Compteur d eau sanitaire 117
IV.27.4 Equipements sanitaires 117
IV.27.5 Robinets 117
IV.27.6 Accessoires locaux sanitaires et vestiaires 117
IV.27.7 Fontaine à boire 117
IV.27.8 Production d'eau chaude 117
IV.28 Ventilation 117
IV.28.1 Extraction d air mécanique simple flux - systemes c 117
IV.28.2 Grilles de ventilation 117
Dispositions générales
Cette première partie du Cahier spécial des charges précise l'identité de
l'auteur de projet, les dérogations au Cahier général des charges, les
modalités relatives à une éventuelle visite des lieux ainsi que la
réglementation et les documents applicables au présent marché. 1. Auteur de projet Nom: Province du Brabant wallon - Direction d'administration de
l'infrastructure et du cadre de vie - Service des Bâtiments
Adresse: Avenue des Combattants, 35 à 1490 Court-Saint-Etienne Agent traitant : Madame Lepa Petkovic
Téléphone: 010/68.66.16
Fax: 010/23.62.81
E-mail: lepa.petkovic@brabantwallon.be Secrétariat :
Téléphone : 010/23.62.83
Fax : 010/23.62.81 2. Dérogations au Cahier général des charges, précisions et commentaires Article 30 : mesures spécifiques à la coordination sécurité-santé. 3. Réglementation en vigueur 3.1 Réglementation relative aux marchés publics - La loi du 24 décembre 1993 (MB du 22-01-1994) relative aux marchés
publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de
services, et ses modifications ultérieures.
- L'arrêté royal du 8 janvier 1996 (MB du 26-01-1996) relatif aux
marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux
concessions de travaux publics, et ses modifications ultérieures.
- L'arrêté royal du 26 septembre 1996 (MB du 18-10-1996) établissant les
règles générales d'exécution des marchés publics et des concessions de
travaux publics ainsi que l'annexe à cet arrêté royal concernant le
cahier général des charges, et ses modifications ultéri